Cours Droit institutionnel de l’Europe

Droit institutionnel de l’Europe

L’union est la moins mauvaise chose depuis la 2nd GM.

Le premier objectif était la paix dans le continent européen. Nous avons donc vécu la plus grande période de paix dans l’histoire européenne.

Avant ceci chaque génération a dû faire la G. surtout que la 2nd GM était une guerre tuant des civils, soit leur différence, soit le refus de la dictature.

Le message est la continuité de la paix.

En resserrant et multipliant les liens, ex Erasmus, on multiplie les relations.

En pariant que cette multiplication est d’asseoir la paix sur ce continent E.

Même si certains (intellectuels, auteurs) rejettent et critiquent l’Europe, ceci a apporté des innovations, nouveautés.

L’UE nécessaire à une entente entre les peuples.

 PLAN EN LIGNE.

INTRODUCTION

Section 1, une approche historique, la construction de l’UE

La notion d’Europe est relativement ancienne dans la pensée politique. Ce concept naissant après la 2nd GM, a été pensé dès le 17ème siècle, après la période de la paix de Westphalie, à partir à 1648, fin de la guerre de trente ans embrasant l’Europe.

Besoin de paix et de stabilité. Il y a des essais sur la paix perpétuelle et universelle, la paix est indissociable de l’Union Européenne chez certains penseurs.

Il va y avoir un « mimétisme » avec le phénomène de la construction des Etats Unis.

Victor Hugo dit que l’Europe devrait se construire de la même façon que les états Unis, les états unis d’Europe nouveau nom.

 Création d’une revue, états unis d’Europe son nom, importants dû à ses contributeurs tels que des membres de l’intelligentsia (dans la société soviétique des personnes ne faisant pas de travaux manuels) l’auteur autrichien Stefan ZWEIG, Aristide Brian, Clemenceau.

Disparaitra en 1969, pendant plus de 70ans, la revue se consacrera à modeler les esprits pour l’UE. Avec plusieurs centaines de milliers de lecteurs en Europe.

Au 19ème, on va essayer après l’épopée napoléonienne, de doté l’Europe (principalement Europe de l’ouest plus la Russie) d’une conférence diplomatique qui permet d’examiner l’ensemble des sujets différents entre les états. Son nom est la ST Alliance et se transformera en Concert Européen, concert dans le sens concertation afin de débattre des pbs européens, de successions, de frontière toujours en rapport avec la stabilité des états. Iµ

Sa difficulté est que l’Empire Ottoman n’y figure pas pourtant il est présent sur l’Europe Orientale.

Ce CE a donc des limites dans les crises internationales. 

2 échecs,

•  La guerre entre la Prusse et la France 1870 
•  La première GM, fin du Concert Européen. Fin du processus et échec d’un système qui aura duré presque 100ans.

Fin de la 1ère GM, élément institutionnelle, la Société des Nations. Il y aura une organisation voulant rassembler l’ensemble des états de la planète et elle aura un quasi-monopole de traitement des questions pouvant opposer les états. Son but est que l’on puisse traiter les différends entre états de manière pacifique.

La question des droits des minorité, ont pour but de réorganiser l’Europe après l’imposition de l’empire Austro-Hongrois et allemand.

Redécoupage des frontières.

Pour éviter les guerres on va donc développer le droit des minorités, des peuples qui vont se retrouver dans une autre entité politique que celle à laquelle il pourrait prétendre au vu de leur histoire, langue, religion.  

On va assister soit dans le cadre de la SDN ou des relations franco-allemandes dans les années 20, même période que la crise éco de 29, une volonté politique de Aristide Brian volonté de créer « Une Union Régionale Européenne », on retrouvera ce mouvement en 1950.

Il y a un texte accepté par l’Allemagne pour se rapprocher de la France dans le cadre de l’URE. Mais l’arrivée d’Hitler en 33 rendra caduc ceci. 

Il y a des tentatives, voulant un rapprochement franco-allemand. Il y a l’idée du socle de l’UE est l’initiative du couple franco-allemand.

Développement de certains nombres d’idées po, avec des mouvements pro-européens, on veut reconstituer la grande Europe et vont naitre en Europe centrale sur les « débris » de l’Empire Austro-hongrois.

Les nostalgiques vont penser qu’il faut reconstruire l’Europe de manière plus large que l’empire AH. Il va y avoir COUDENHOVE KALERGI, un des pères de la pensée européenne. Il va utiliser son temps à diffuser la pensée, à mobiliser les intellectuels, hommes po et syndicats autour de l’idée de l’Union Européenne.

La revue de l’Europe Nouvelle a été créé par Louise WEISS considéré comme quelqu’un portant le projet européen. Cette femme sera un parlementaire européen, doyenne de la première élection du parlement européen.

Toutes ces pensées et travaux ont échoué dû à la 2nd GM, échec de la SDN qui n’empêche pas une GM naissant dans le continent européen.

Paragraphe 1, les approches sectorielles

Au lendemain de la 2nd GM, naissant sur le continent européen impliquant la France et l’Allemagne à chaque fois (depuis la guerre franco-russe, animosité permettant les deux GM), il faut relancer l’idée européenne et le premier à relancer ceci est l’ancien premier ministre britannique, Wilson Churchill.

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