INTRODUCTION DROIT ET INSTITION JUDICIAIRE

INTRODUCTION

Definition

→ INTRODUCTION DROIT ET INSTITION JUDICIAIRE :

A pour ambition d’écrire de manière large un univers, le système juridique → manière dont le système fonctionne, s'organise, les règles s'organisent les unes avec les autres

Monde normé: il  a des règles, des normes

Un monde de droit, fonctionne selon des règles

Application des règles de droits dans le monde

Dans l'univers dans lequel on vit : on parle une langue ordinaire, mais parfois langue particulière →

langue du droit = Parler le droit

1. définir le droit

• nom masculin

Ensemble de règle, de norme qui régissent les membres d1 même société

1. Le droit c'est une prérogative qui est conféré a un individu

exemple le droit de vote, droit de se marier

Le terme est souvent utiliser au pluriel : les droits de l'homme →  les prérogatives qui st reconnu a l'homme

CONFERE, attribue des prérogative donc des droit subjectif

Le droit français vont donner le droit de vote

→ DOUBLE DEFINITION, on peut avoir une articulation entre les deux définition, se combine s'articule  = SYSTEME JURIDIQUE

1er code : code civil 21 mars 1804

 stabiliser, unifier = marque la toute fin du consulat

18mai 1804 :1er Empire

Projet : unifier le droit français, pacifier, refermer la parenthésé de la révolution

Napoléon nomme une commission avec des juristes a qui il leur confient la mission décrire un code civil unique pr ts les français

• Portalis Jean Étienne : père du code civil, le génie qui a proposé une synthèse des droits de coutume et des droit écrits

+donner a la société française un droit qui ne soit pas révolutionnaire mais un droit qui renoue le droit romain (inspirateur initial)  ET(mais aussi) QUI PRESERVE CERTAIN DES APPORTS  du droit révolutionnaire

Juriste d'ancien régime

→ Titre préliminaire du code civil : DE LA PUBLICATION, DES EFFETS ET DE L'APPLICATION DES LOIS EN GENERAL

Ce sont 6articles qui constitue le titre priliminaire qui portent sur des questions qui semble aller au delà du droit civil (rapport entre les personnes....)

Parle de toute les lois pas que des lois civils

Titre préliminaire explique l’esprit de la législation en général

Code civil : commun a tous

code civil = code commun, volonté d'unification

Constitue une sorte d’assise sur lequel on pose dessus les autres droits

Code civil est précédé de qqch de très général selon les codificateur : il était prévu de faire un livre préliminaire sur différentes explications comme a quoi doit servir la loi, comment le juge doit l'appliquer...

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