Introduction au droit et au droit civil

Introduction au droit et au droit civil

Introduction :

Le droit c'est étudier les mouvements de la société. Aujourd'hui le droit apparaît en mouvement de crise. Ce qui de manière positive donne un intérêt à l'étudier.

En réalité le droit est conçu sur le fondement d'une définition qui remonte à la modernité c'est à dire à la période qui s'écoule entre le 17ème et le 20ème siècle. Or c'est la modernité et les théories qui ont été bâties à cette époque qui apparaissent de plus en plus inadaptés aux sociétés occidentales des 20ème et 21ème siècle. Autrement dit l'état de crise correspond au passage des sociétés modernes aux sociétés post-moderne.

Incidemment le droit moderne apparaît lui aussi comme inadapté et cède la place peu à peu à un nouveau droit.

Le droit présente un autre visage peu coutumier du grand public à travers sa dimension théorique. Le droit n'est pas qu'un ensemble de règles c'est aussi un ensemble de théorie. Cela signifie que le droit est assis sur des valeurs, qu'il présente des courants de penser et qu’ils existent à son endroit des débats il est donc possible de procéder à une nouvelle mise en place de théories et pas uniquement de nouvelles lois.

Les études de droits sont exclusivement universitaires.

Aide :

-Vocabulaire juridique Henri Capitant

-Amazon Apple : Introduction au droit et au norme d'aujourd'hui : Cyril Sintez

Dans un premier temps nous allons voir la théorie du droit :

Livre I : Le droit en question

Puis nous verrons le droit en action, c'est à dire comment il marche en pratique

Livre II : Le droit en action

Y a-t-il des règles au-dessus des autres

Livre I

Le droit est souvent présenté comme un ensemble de règle obligatoire, cette dimension technique du droit n'est pas la seule. En amont des règles il existe des théories qui viennent données du sens au règles et qui permettent de comprendre leurs évolutions. Par exemple il existe une Théorie du contrat ou bien encore une Théorie des droits subjectifs. Ces théories concernent certains domaines du droit, souvent, ces théories ont été proposé par des enseignants chercheurs, c'est le cas de la Théorie des droits subjectifs, qui n'est ni dans le code civil ni dans un texte de droit ces théories particulière spécifique à certains domaines partagent une même conception du droit. Ceci s'explique par le fait qu'il existe en amont de ces théories particulières, une théorie générale du droit. Pour autant cette théorie générale n'a jamais été formellement rédigée, on ne la retrouve dans aucun livre encore moins dans le code civil, ou la constitution. Et pourtant elle existe, elle est visible par les traces qu'elle laisse. Cette théorie générale en effet peut se déduire du consensus qui règne parmi les auteurs pour définir le droit. Tous les juristes qu'ils soient professionnelles du droits, universitaire comme le législateur partagent une même conception du droit. Cette théorie est générale parce qu'elle permet de répondre aux trois questions fondamentales du droit.

• La question d'abord de son concept, que ce que le droit ?
• Une seconde question de son fondement, pourquoi le droit nous oblige-t-il à suivre tel ou tel comportement ? Pourquoi est-il légitime ?
• Puis une troisième question, qui fait le droit ? Qui en est à l'origine ? Quelles sont les sources du droit ?

Autrement dit la théorie générale du droit nous délivre un concept, un fondement et les sources du droit.

1. Le concept de droit

Il a certainement plusieurs concepts de droit à travers le monde, on a d'ailleurs coutume de distinguer deux systèmes juridiques dans le monde occidentale, ce qui signifie en creux qu'il y a plusieurs conceptions du droit. Concevoir le droit comme un système c'est vouloir dire que le droit forme un ensemble ordonné de règles. Le droit français appartient au premiers système appelé système civiliste.

Civiliste : construit sur le radical de civil qui du latin signifie les citoyens. C'est de droit qui rend citoyen.

Le système civiliste conçois le droit comme un ensemble de règles écrites et dictées par un législateur élu. On retrouve ce système en France mais aussi dans tous les pays ayant adoptés le code civil.

Le deuxième système est celui du COMMON LAW, on ne traduit jamais cette expression. Il s'agit du système Anglo-Saxon, c'est l'histoire qui l'a imposé aux territoires conquis, c'est pour cela qu'on le retrouve au États Unis ou en Australie.

Ce système conçoit le droit comme l'expression des pratiques des acteurs dans la société, le législateur en ce sens ne fait que les reprendre dans des textes de loi. Dans ce système le juge a également une place particulière puisqu'il est apte à découvrir les règles issues de là sociétés au sein de ses décisions de justice. Ainsi la loi ou la décision de justice ne crée pas le droit, dans ce système le droit leur préexiste. Autrement dit ce système de COMMON LAW défini ce système comme un ensemble de règles non écrites mais secrètes par les acteurs sociaux. Deux conceptions très différentes.

Exemple le plus probant :

Notre constituons a été constituée le 5 octobre 1958 c'est un texte écrit à l'origine de notre Vème République.

Au contraire les anglais n'ont pas de texte de constitution on parle de constitution coutumière.

Il existe aussi un système Nord-Africain et Asiatique.

Cependant quel que soit le système le droit sert à la même chose, il a une même fonction sociale. Il est là pour régir le comportement des hommes en sociétés. Il est là pour nous dire ce qu'il faut faire ou ne pas faire. Cette fonction n'est pas la seul on peut la qualifier de fonction normative.

A côté de la fonction normative il existe une autre fonction du droit, il n'est en effet pas seulement un phénomène social. Le droit est aussi un champ du savoir, une discipline de l'esprit. Au même titre que la mathématique, la philosophie, la littérature, l’Histoire …

Ainsi le droit à son propre raisonnement qui n'est ni littéraire ni scientifique, il a ses propres facultés, autrement dit le droit est une autre voie possible pour comprendre l'homme, sa condition et son histoire.

Ces deux fonctions du droit sont liées mais le présentent sous des angles diffèrent, qui ensemble permettent de comprendre le concept du droit en France.

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