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Droit

13 475 Politique et International dissertations gratuites 11 896 - 11 910

  • Plan droit du travail

    Plan droit du travail

    Plan Du droit de travail Chapitre1 : les relations individuelles du travail * Section1 : le champ d’application du code de travail * Section2 : le contrat individuel de travail * La formation du contrat individuel de travail * Section3 : les caractéristiques du contrat de travail 1. Le contrat

    278 Mots / 2 Pages
  • Plan du cour droit pénal

    Plan du cour droit pénal

    Droit Pénal Table des matières Introduction Section I : Principes généraux §1 : Principe de légalité §2 : Principe d’interprétation stricte de la loi pénale A. Les méthodes d’interprétation B. Le domaine d’application §3 : Application de la loi pénale A. Application de la loi pénale dans le temps B.

    2 415 Mots / 10 Pages
  • Plan du cours de droit commercial

    Plan du cours de droit commercial

    COURS DROIT COMMERCIAL DROIT COMMERCIAL PLAN DU COURS DE DROIT COMMERCIAL Introduction : Section 1 : Le domaine du droit commercial Section 2 : L’évolution du droit commercial. 1) Les sources historiques du droit commercial 2) Le code de commerce 3) Le droit de commerce après le code. Section 3

    6 285 Mots / 26 Pages
  • Plan du cours de droit constitutionnel

    Plan du cours de droit constitutionnel

    Droit constitutionnel : PLAN COURS – AMPHITHEATRE – DROIT CONSTITUTIONNEL Mme Patricia RRAPI 1ère Séance : Introduction 1. Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? 2. Définition(s) de la constitution 3. Sources du droit constitutionnel 4. Principaux enjeux du droit constitutionnel, des théories constitutionnelles et de la science du droit 2ème

    1 762 Mots / 8 Pages
  • Plan duc cours de droit

    Plan duc cours de droit

    DROIT PLAN DU COURS 1. L’opposition du droit public au droit privé 1. Le droit privé 2. Le droit public 3. Les droits mixtes 1. L’opposition du droit interne au droit international 1. Le droit international privé 2. Le droit international public 1. L’opposition du droit objectif au droit subjectif

    1 999 Mots / 8 Pages
  • Plan Environnement juridique

    Plan Environnement juridique

    Plan Environnement juridique Bach 1 -2017 PARTIE II LA COMMERCIALITE Connaitre les différentes sortes d’actes de commerce permet de distinguer leur différent mode de preuve ainsi que la compétence des tribunaux. Effectivement la preuve des actes de commerces peut se faire de différente façons. Chapitre I Les actes de commerce

    2 328 Mots / 10 Pages
  • Plan Gouvernement des juges

    Plan Gouvernement des juges

    Phrase d'accroche : '' Les institutions americaines sont un attelage a trois chevaux : Le president , le congres , et la cour supreme ; mais le cochet , c'est le peuple '' Franklin Delano Roosevelt Problematique : Le regime des Etats Unis peut il reelement etre qualifie de gouvernement des

    257 Mots / 2 Pages
  • Plan histoire du droit La monarchie constitutionnelle de 1791 aurait-elle pu s’inscrire dans la longue durée ?

    Plan histoire du droit La monarchie constitutionnelle de 1791 aurait-elle pu s’inscrire dans la longue durée ?

    La monarchie constitutionnelle de 1791 aurait-elle pu s’inscrire dans la longue durée ? Si, en droit, rien ne s’opposait à ce que la monarchie constitutionnelle de 1791 s’inscrire dans la durée, la pratique législative royale, marquée par l’hostilité croissante entre le roi et la nation représentée, a rapidement mené à

    293 Mots / 2 Pages
  • Plan l'arbitrage présidentiel

    Plan l'arbitrage présidentiel

    TD – L’ARBITRAGE PRÉSIDENTIEL Revue de presse : les 3 composantes de l’ordre public dites matérielles (+2 issues de la jurisprudence) Tranquillité Sécurité Salubrité Moralité Dignité humaine L’ordre public s’oppose à certaines libertés individuelles + libertés du commerce et de l’industrie par rapport au passe vaccinal. Sujet : Le Président de la

    328 Mots / 2 Pages
  • Plan Oligarchie et démocratie dans l’Antiquité grecque

    Plan Oligarchie et démocratie dans l’Antiquité grecque

    Dissertation : Oligarchie et démocratie dans l’Antiquité grecque La démocratie athénienne désigne le régime politique mis en place progressivement dans la cité d’Athènes durant l’Antiquité et réputé pour être l'ancêtre des démocraties modernes. Le mot démocratie vient de deux mots grecs : dêmos (le peuple) et kratos (le pouvoir). Pour

    313 Mots / 2 Pages
  • Plan Pénal

    Plan Pénal

    Droit pénal PARTIE 2 : L’INFRACTION SOUS-PARTIE 1 : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION CHAPITRE 1 : L’ELEMENT MATERIEL DE L’INFRACTION SECTION 1 : L’ACTE MATERIEL CONSOMMANT L’INFRACTION PARAGRAPHE 1 : UNE COMPOSANTE ESSENTIELLE DE L’ELEMENT MATERIEL : LE COMPORTEMENT A - Infractions de commission/d’omission B - Infractions simples/d’habitude C

    829 Mots / 4 Pages
  • Plan porté de la consitution

    Plan porté de la consitution

    I La portée politique de la constitution On retrouve la portée politique de la consitution par rapports aux autres règles ( A) ainsi que le projet politique global ( b) A) La legitimité de la consitution par rapport des autres règles La consitution se situe au sommet de la pyramide

    285 Mots / 2 Pages
  • Plan Procédure Civile

    Plan Procédure Civile

    Plan Procédure Civile Atelier 1 : l’action en justice Section 1 : les caractères de l’action §1 : le caractère facultatif §2 : le caractère libre §3 : le caractère onéreux Section 2 : les conditions d’ouverture de l’action §1 : L’intérêt A) L’intérêt doit exister B) L’intérêt doit être

    590 Mots / 3 Pages
  • Plan: Cass. 1ère civ. 23 octobre 2013

    Plan: Cass. 1ère civ. 23 octobre 2013

    Cass. 1ère civ. 23 octobre 2013 Cassation partielle Le 23 octobre 2013, la première chambre de la Cour de Cassation casse partiellement un arrêt rendant compte de la prestation compensatoire sous forme viagère après divorce. À la suite du divorce de deux époux, le JAF condamne un mari à verser

    817 Mots / 4 Pages
  • Plan: Les formes archaïques de l'Etat

    Plan: Les formes archaïques de l'Etat

    Les formes archaïques de l'Etat Introduction: "L’État, quel qu’il soit, est le fonctionnaire de la société." Malgré la difficulté de la polysémie de ce mot, outre le gouvernement, l'Etat désigne généralement la personne morale de droit public, qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple, une nation unis

    789 Mots / 4 Pages
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