Plan du cours de droit constitutionnel

Droit constitutionnel :

PLAN COURS – AMPHITHEATRE – DROIT CONSTITUTIONNEL

Mme Patricia RRAPI

1ère Séance : Introduction

1. Qu’est-ce que le droit constitutionnel ?
2. Définition(s) de la constitution
3. Sources du droit constitutionnel
4. Principaux enjeux du droit constitutionnel, des théories constitutionnelles et de la science

du droit

2ème Séance : Constitution

1. Séparation des pouvoirs
2. Hiérarchie des normes
3. Justice constitutionnelle
4. Constitution et droit international – Constitution pour l’Europe

3ème Séance : État

1. Définition(s)
2. Formes d’organisation spatiale du pouvoir
3. Le(s) pouvoir(s) de l’État
4. Limitation du pouvoir

4ème séance : La Révolution

1. La DDHC
2. La constitution de 1791
3. La convention
4. Fin de la Révolution

5ème séance : La Troisième République

1. Le choix hésitant de la République
2. L’organisation des institutions
3. Les rapports entre les institutions
4. Fin de la 3ème République

1ère séance le 08/10/2020 :

I/ L’introduction :

1)Qu’est-ce que le droit constitutionnel ?

Droit ?

(drt positifs renvoie au droit posé, qui renvoie aussi à l’école comme une manière de positivisme)

+Le mot droit peut avoir plusieurs significations, il renvoie tout d’abord à une règle générale et abstraite, qui sont intégrés dans un système juridique, qui pose un interdit ou autorise à faire quelque chose ; dans le langage courant on utilise souvent le mot droit dans ce sens, il signifie un ensemble de normes juridiques et qui sont distincts d’autres types de normes (normes morales, religieuse, de bonnes conduites, ethniques, médical, …).

****Quel est la diff entre les normes juridiques de droits et les autres normes ?

La diff c’est que le système juridique est un peu plus complexe que les autres systèmes normatifs.  On dit que les normes juridiques sont distinctes des autres normes dans la mesure où elles sont intégrées dans un système de normes hiérarchiser. Souvent on utilise la métaphore de la pyramide pour expliquer comment le système normatif fonctionne. Une norme morale peut être prononcer par quiconque, alors que les normes juridiques doivent suivre un code. Il y a des organes, des formes et un lien matériel pour expliquer le droit.

+Le mot droit peut être utilise aussi dans un autre sens, aussi employer dans le langage courant, lorsque que l’on dit « j’ai le droit… », ici le mot droit renvoie à une faculté d’agir, et parfois ces droits figure dans les textes juridiques (la constitution, on dit des droits constitutionnels) et ils peuvent ne pas exister dans les textes ce sont donc des … ?? de revendications juridiques.

+Le mot droit renvoie à une discipline, discipline scientifique, a une méthode d’enseigner le droit, voir à un langage particulier qui est le langage juridique, on parle ici de discipline juridique, méthode juridique, ou encore langage juridique, lorsque l’on parle de faculté de droit.

Le droit Constitutionnel ?

Au premier sens du mot droit (normes), l’adj constitutionnel renvoie à un ensemble de normes diff des normes juridiques ; le droit constitutionnel est donc une sous-catégorie dans la catégorie générale des normes juridiques.

Identifier la particularité de la sous-catégorie : droit constitutionnel.

Ce sont des normes qui se trouvent dans la constitution.

+Au deuxième sens du mot droit, le droit constitutionnels renvoie à des droits de libertés qui sont inscrit dans la constitution (la DDHC n’apparait pas dans la constitution), dans ce cas la on parles des droits constitutionnels, ce sont des droits protéger par la constitution. On parle aussi de la loi fondamentale, lorsque les droits ne sont pas inscrits dans la constitution, autrement dit droit fondamental.

+Au 3ème sens du mot droit, on parle de droit constitutionnel par rapport a une discipline, de méthodologie, de l’approche, si cette méthode est diff par rapport a une autre méthode d’approche d’un autre droit, par rapport au droit constitutionnel.

On va s’intéresser d’avantage a ce qui est inscrit dans la constitution.

2)Les définitions de la constitution :

Quel est la spécificité des normes constitutionnel et comment les étudier ?

La spécificité de ses normes vient de sa nature dite constitutionnel, elle se rapporte donc a la constitution. Cette constitution a certaines spécificités, c’est cette spécificité qui rend son enseignement différent aux autres. On identifie le concept de constitution par des critères dit matérielle ou formelle qui renvoie à certaine façon de présenter la constitution. Il est possible d’avoir une approche matérielle de la constitution, elle sera identifiée par son contenu, ex : si une loi concerne le président de la république c’est donc une norme constitutionnelle. Ou une définition formelle, et dans ce cas on identifie la nature constitutionnelle des normes par le niveau au quel elle se situe dans la pyramide, si c’est tt en haut de la pyramide ce sont donc les normes constitutionnelles.

Approche matérielle de la constitution ?

Il est possible de se fier à la totalité de ses normes. Les constitutions sont apparues avec l’état modernes (qui se développe à partir du 16eme siècle). Tout au long du 18eme siècle va se développer un mouvement idéologique très importants appeler le constitutionnalisme, selon ce courant le pouvoir et la liberté sont antinomique, ils ne vont jamais ensemble. Pour garantir la liberté il faut limiter le pouvoir, et pour limiter le pouvoir il faut imaginer des règles d’organisations afin de répartir les pouvoirs notamment le concept de séparation des pouvoirs. Ces règles-là, sont appelés constitutions, un terme qui à l’époque est synonyme d’organisation, de structures, quelque chose d’harmonieux, de lumières.  Il s’agit de limiter le pouvoir politique appelé l’état, pour cela il faut des règles, ici la constitution.

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