Plan droit constitutionnel L1S1

PREMIER SEMESTRE : DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL

INTRODUCTION : LES LECONS DE L'HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE

TITRE I : LES REVOLUTIONS CONSTITUTIONNELLES

Chapitre I : L'introduction de la nation dans l'ordre politique Chapitre II : L'instauration d'une monarchie constitutionnelle Chapitre III : Les fragilités de la République naissante (1792-1799)

TITRE II : LA STABILISATION NAPOLEONIENNE (1799-1814)

TITRE III. L'APPRENTISSAGE DU REGIME PARLEMENTAIRE (1814-1870)

Chapitre I : L'émergence d’une pratique parlementaire (1814-1848) Chapitre II : La démocratie sans l'équilibre parlementaire (1848-1875)

TITRE IV : L'INSTAURATION DE LA REPUBLIQUE PARLEMENTAIRE

Chapitre I : Un équilibre des institutions de facture orléaniste

Chapitre II : La crise du 16 mai et la question de la nature du parlementarisme

PREMIERE PARTIE : LA CONSTITUTION ET LES POUVOIRS TITRE I : LE CADRE DU POUVOIR

Chapitre I : La définition juridique de l'État

Section 1 : Les conditions d'existence de l'État Section 2 : Les caractères juridiques de l'État

Chapitre II : Les formes d'organisation de l'État

Section 1 : L'État unitaire Section 2 : L'État composé

Chapitre III : La République française, État unitaire

Section 1 : L'unicité du peuple français et de la langue française

Section 2 : Le principe d'unité et d'indivisibilité d'une République territoriale Section 3 : La diversité statutaire des collectivités territoriales

TITRE II : L'ORIGINE DU POUVOIR

Chapitre I : Le principe de la souveraineté du peuple

Section 1 : Le sujet de la souveraineté

Section 2 : La démocratie directe ou semi-directe

Chapitre II : La démocratie représentative

Section 1 : La théorie libérale de la représentation Section 2 : Un mandat représentatif et collectif

TITRE III : L'ORGANISATION DU POUVOIR

Chapitre I : La théorie de la séparation des pouvoirs

Section 1 : Origines historiques et intellectuelles du principe Section 2 : La signification contemporaine du principe

Chapitre II : La pratique de la séparation des pouvoirs

Section 1 : La séparation souple et le régime parlementaire § 1 : Les modalités du régime parlementaire

§ 2 : Le régime parlementaire britannique § 3 : Le régime parlementaire allemand

Section 2 : La séparation ‘rigide’ et le régime présidentiel américain § 1 : L'organisation

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