Plan droit du travail

Plan Du droit de travail

Chapitre1 : les relations individuelles du travail

• Section1 : le champ d’application du code de travail
• Section2 : le contrat individuel de travail

• La formation du contrat individuel de travail

• Section3 : les caractéristiques du contrat de travail

1. Le contrat de travail est un contrat synallagmatique
2. Le contrat de travail est un contrat successif  
3. Le contrat de travail est un contrat à titre onéreux
4. Le contrat de travail est un contrat d’adhésion
5. Le contrat de travail tel qui l’est définit par la jurisprudence  

Chapitre2 : le travail temporaire

1. La définition de l’entreprise de travail temporaire
2. La mission de cette entreprise
3. Les situations juridiques de l’entreprise de travail temporaire
4. Les conditions requises pour l’entreprise utilisatrice
5. Les situations prohibées
6.  Les rapports entre l’ETT et l’entreprise utilisatrice

Chapitre 3 : la suspension du contrat de travail  

• Section1 : suspension di contrat de travail

1. Les cas de suspension du contrat de travail

1. Les cas de suspension du fait de l’employeur
2. Les cas de suspension de fait de travailleur  

• Les cas de suspension pour des raisons de santé
• Les cas de suspension pour des raisons professionnelles
• Les cas de suspension dans le cadre de l’exécution d’un préavis
• Les cas de suspension pendant l’absence du travailleur
• Les Cas particulier de suspension du contrat de travail lorsqu'il y a cumul entre le mandat social et le contrat de travail

Chapitre 4 : la résiliation

• Section 1 : les modes de cessation du contrat de travail  

1. CDD
2. CDI

• Section 2 : la notion de motif valable de licenciement

1. La réglementation du pouvoir disciplinaire de l’employeur

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