Monde du Travail
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Fiches acrc bts muc
BTS Management des Unités Commerciales Épreuve d’Analyse et de Conduite de la Relation Commerciale Fiche d’activités professionnelles n°1 VENDRE CANDIDAT(E) NOM: CZEKATA PRENOM(S): ADRIEN UNITE COMMERCIALE RAISON SOCIALE : Hôtellerie de plein air « la forge de sainte marie » ADRESSE : Thonnance les moulins Compétences déclarées (cocher les cases
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FICHES BTS GRCF : Gérer les relations avec les clients et les fournisseurs
BTS Gestion de la PME - Session <AnneeSession> E4 - Gérer les relations avec les clients et les fournisseurs NOM et prénom du candidat <NomCandidat> <PrenomCandidat> Numéro de candidat <NumeroCandidat> Fiche d’analyse de situation professionnelle <Prob1> GRCF <Prob2> Communication orale <Prob3> Communication écrite Identification de la situation professionnelle <IdSP> Modalité
1 154 Mots / 5 Pages -
Fiches comptabilisation écritures courantes
Fiche schéma d’écritures comptables 1. Comptabilisation d’un achat simple Comptes Libellé Débit Crédit 6------ Compte de charges en fonction de l’intitulé de la facture HT 445660 Tva déductible sur ABS TVA 401000 Fournisseur en cas rgt comptant 512 à la place du 401 TTC 2. Comptabilisation d’une vente simple Comptes
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Fiches d'arrêt
TD de civil Séance 2 cas pratiques n°1 Julie a décidé de s’occuper des félins de ses voisins si ces derniers s’aventuraient chez elle. De ce fait, elle les amène chez le vétérinaire afin de vérifier leur état de santé. Or, cette précaution a été inutile car l’état de santé
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Fiches d'arrêt : Arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 4 février 2004.
FICHE TD 8 – 25/11 – Caroline HETRU-NANTIER – Groupe 5 Fiches d’arrêt Doc n*1 : Arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, le 4 février 2004. Le 20 aout 1997, l’appelante, la société Sonandis, a engagé Mlle X en vertu d’un contrat d’apprentissage conclu pour
485 Mots / 2 Pages -
Fiches d'arrêts
TD 2 Droit administratif Séance 12:Les contrats administratifs I/L'identification des contrats administratifs -le critère organique I)TC,21 mars 1983,Union des Assurances de Paris Le tribunal des conflits rappelle qu'un contrat administratif,conclu entre deux personnes publiques revêt en principe un caractère administratif et que seule la juridiction adm est compétente pour connaître
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Fiches d'arrêts
Fiche d’arrêt du 7 mai 2008 Titre : il s’agit d’un arrêt rendu le 7/05/2008 par la troisième chambre civile de la cour de cassation relatif à l’obligations du maintien de l’offre pendant le temps fixé par l’offrant Fait : Par acte du 24/06/2000, la bénéficiaire par l’intermédiaire d’un agent
918 Mots / 4 Pages -
Fiches d'arrêts : Cass. 1re civ., 4 décembre 2001, n° 98-18.411 + Cass. 3e civ., 26 mars 2003, n° 01-01.281 + questions sur les deux documents
Mercredi 20 : TD Introduction au droit privé 08H00 Rébecca Schwarz Rédigez les fiches d’arrêt des documents n° 6 et 7 : * Document 6 : Cet arrêt est un arrêt de rejet rendu par la 1èrechambre civile de la Cour de cassation le 4 décembre 2001 qui porte sur
1 130 Mots / 5 Pages -
Fiches d'arrêts construction
TD Séance 3 Droit Civil : Fiche d’arrêt 1 : F → En l’espèce, un constructeur de dirigeable a fait construire en 1909, un hangar pour des ballons dirigeables sur sa propriété. En 1910, son voisin a fait construire sur sa propriété des charpentes de bois surmontés de tiges de
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Fiches d'arrêts importants, droit administratif
1. Préfet de l'eure 1. CE, 1913 Privilège du préalable : L'administration est tenue d'agir, elle est tenue d'exercer son pouvoir de décision. Les autorités administratives sont en principe irrecevables à demander au juge le prononcé de mesures qu'elles ont le pouvoir de décider. Toute décision administrative bénéficie d'une présomption
2 764 Mots / 12 Pages -
Fiches d'arrêts.
1. Fiches d’arrêts. A) Le fait du créancier. - Cass. Civ, 1er 13 mars 2008, n° 05-12551. Faits: une passagère du train Marseille-Toul est descendue sur le quai de la gare d’Avignon. Elle est tombée sous le convoi en tentant de remonter précipitamment dans le wagon tandis qu’il commençait à
2 263 Mots / 10 Pages -
Fiches de cours de droit sur la Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle Actualité : Le parlement européen a adopté une résolution le 9 juillet 2015 qui démontre les conflits importants en la matière entre les ayants droit d'une part et les utilisateurs d'autre part (consommateurs). Il existe un autre conflit entre les créatifs (auteurs) et leurs ayants cause (ceux auxquels
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Fiches de Droit de la Concurrence
Arrêts CC 24 juin 2016 -> admission du cumul des sanctions fiscales et pénales tant que les sanctions ne dépassent pas le montant le plus élevé de l’une des sanctions. Ménarini 27 septembre 2011 -> la CEDH se base sur la gravité des sanctions pour faire rentrer les faits dans
1 662 Mots / 7 Pages -
Fiches de droit des biens
Fiches réalisées à partir du cours numérique UNJF « Droit des biens » de Marion GIRER En 2016 / 2017, la liste des questions était la suivante : 1. Le patrimoine dans la théorie classique : Fonction, nature, limites 2. La remise en cause de la conception classique du patrimoine
25 830 Mots / 104 Pages -
Fiches de jurisprudence
Premier cas : Le 29 juillet 1995, l’accusé M.Z était au volant d’un véhicule qui a heurté celui conduit par la victime Mme X qui était enceinte à ce moment-là de six mois, qui a été blessée et a perdu des suites du choc le fœtus qu’elle portait. Le demandeur
786 Mots / 4 Pages