Les Crédits documentaires

II - Les Crédits documentaires

Quelques notions  

1 - Les règles et usances

2 - Le Swift et les messages swift 

2.1 – Le Swift

2.2 – Les messages Swift

2.3 – Type des messages swift 

2.4 – Le code BIC 

2.5 – Structure du code BIC 

3 - Le dossier financier 

4 - Les formules statistiques  

1° - Généralités et définitions 

1.1 - Formes du crédit documentaire

1.1.1 - Le crédit irrévocable notifié

1.1.2 - Le crédit irrévocable notifié et confirmé

1.2 - Panorama des crédits spéciaux 

2.1 - Le crédit revolving  «renouvelable»

2.2 - Le crédit transférable

2.3 - Le crédit avec «red clause»

2.4 – La lettre de crédit stand-by

2° - Les documents usuels du crédit documentaire 

3° - Les aspects techniques du crédit documentaire 

3.1 - Le Crédit documentaire « Import »

1.1 – Ouverture ou émission  (structure de messagerie Swift MT 700)

1.2 – L’utilisation du pli cartable

1.3 – Confirmation

1.4 – Modification ou annulation

1.5 – Réalisation (structure de messagerie Swift)

- Réalisation par paiement à vue

- Réalisation par paiement à vue des documents non conformes

- Réalisation par encaissement des documents non conformes

- Réalisation par paiement à terme

1.6 – Apurement d’un dossier de crédit documentaire

1.7 – Déroulement d’une opération de crédit documentaire « Import »

3.2 - Le Crédit documentaire « Export »

2.1 – Notification

2.2 – Modification ou annulation

2.3 – Réalisation 

Crédit documentaire réalisable à vue

Crédit documentaire réalisable à terme

2.4 – Déroulement d’une opération de crédit documentaire Export

4° - Les aspects juridiques du crédit documentaire 

4.1 – La nature des crédits documentaires

4.2 – Engagement et responsabilité des banques

4.3 – La vérification des documents  

4.4 – Les irrégularités et leur impact sur le déroulement du crédit documentaire

5° - La lettre de garantie et le bon de cession bancaire ou d’enlèvement

1 – Définition 

2 – Le déroulement de l’opération

6° - Les cas d’études 

III – Les garanties internationales

1° - Définition et principes généraux 

1 – Définition 

2 – Distinction juridique entre caution et garantie

2° - Références réglementaires 

3° - Types de garanties 

4° - Mise en place des garanties 

4.1 - Garanties dans le cadre des importations 

1.1 – Emission et suivi 

1.2 – Mise en jeu d’une garantie à l’importation

4.2 - Garanties dans le cadre des exportations 

2.1 – Emission et suivi 

2.2 – Mise en jeu d’une garantie à l’exportation

4.3 - Annulation des garanties 

4.4 - Apurement des dossiers de garantie 

IV - Les Opérations sur devises

1° - Principes généraux et règlements

1.1 – Définition et principes généraux  

1.2 – Règlements 

1.3 – La liste des cours de change 

2°- Les Différentes catégories des comptes en devises et leur fonctionnement

2.1 – Principes généraux

2.2 – Catégories de comptes devises et leurs fonctionnement

2.1 – Comptes devises « personnes physiques »

2.2 – Comptes devises « personnes morales »

2.3 – Comptes devises « personnes physiques et morales de

          nationalité étrangère résidentes ou non résidentes »

2.4 – Comptes devises « missions diplomatiques et diplomates »

3° - Les comptes spéciaux

3.1 – Comptes « CEDAC » 

3.2 – Comptes « INR » 

4° – Le Change manuel

4.1 - Définition 

4.2 – Le réglementation 

4.3 – Le traitement des opérations de change 

A – Les opérations d’achat

B – Les opérations de vente

1° - Allocations voyage à l’étranger 

2° - Frais de missions temporaires à l’étranger

3° - Bourse d’études et stage de formation à l’étranger

Bibliographie