Monde du Travail
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Fiche de comptabilité
Comptabilité Une dette est avec un fournisseur Créance est avec un client, tout flux réel avec un client, qui ne paie pas immédiatement. Cas d’application page 6 1 : Aucune n’a objectif de faire du profit. Et n’ont pas besoin de comptabilité. Ministère de l’éducation national, CPAM, CFDT (syndicat), croix
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Fiche de comptabilité générale
FICHE DE COMPTABILITE Les principes de la comptabilité * L’image fidèle : refléter sincère le patrimoine, la situation financière et le résultat (bénéfice ou perte) de l’entreprise. * Le principe de prudence : dès qu’une perte est identifiée, elle est enregistrée ; à l’inverse, les profits ne sont enregistrés que
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Fiche De décision De L'arrêt De La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Du 10 décembre 2008
Fiche de décision de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 10 décembre 2008 M. X a été engagé par un contrat à durée indéterminée (CDI) du 11 décembre 2003 à compter du 5 janvier 2004 par la société Slanac France en qualité de technicien commercial.
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Fiche de définition comptabilité
FICHE DE DÉFINITIONS COMPTABILITÉ * UN BILAN : état patrimonial à la date de clôture * UN COMPTE DE RÉSULTAT : mesure l’exploitation de produits. Document comptable qui détail les produits générés et les charges consommées. Produit correspond à une recette ( une vente ) et une charge correspond à
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Fiche de droit civil
Droit civil I] Qu'est ce que le Droit C'est l'ensemble des règles qui régissent la conduite de l'Homme en société, les rapports sociaux. Phénomène social et normatif. Pouvoir social : - Institution d'un juge pour un bon fonctionnement, il rappelle les droits, règles. Normatif : Droit constituer de règles qui
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Fiche de droit constitutionnel
arton1940-ed39e Droit constitutionnel Licence 1 – Premier semestre - 2016-2017 -o--O--o- Séance de TD n° 2 Les éléments constitutifs de l’État : population, peuple, nation Fiche de connaissances L’État peut être analysé de deux manières : * soit comme une notion ou un concept ; * soit sous les diverses
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Fiche de droit des affaires
TITRE 1 : CONDITIONS D’EXERCICE ET PRINCIPAUX ATEURS CHAPITRE 1 : LES ACTIVITES COMMERCIALES ET ENTREPRENEURIALES Section 1 : La liberté du commerce et ses limites 1. Principe de la liberté du commerce 1. Jusqu’au 17ème siècle : les corporations * Moyen Age-Révolution : professions s’organisent en Corporations : Aso
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Fiche de droit: la personne
FICHE DROIT : LA PERSONNE : UN SUJET DE DROIT. Les deux personnalités juridiques : Personnes physiques : tout individu est une personne titulaire de droits et d'obligation. La personnalité juridique est reconnue à tout être humain. Les enfants ou les personnes dont les facultés mentales et physiques sont aptères
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Fiche de fonction d'un hôtesse de caisse
Fiche de fonction d'un hotesse de caisse 1) MISSIONS L’Hôte(sse) de Caisse de niveau 2 est chargé(e) d’assurer dans un esprit d’accueil et de respect du client l’enregistrement et l’encaissement de tous ses achats. Il (ou elle) participe activement à la fidélisation des clients. Il (ou elle) doit respecter la
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Fiche de fonction du directeur technique
FICHE DE FONCTION DU DIRECTEUR TECHNIQUE IL MET TOUT EN OEUVRE POUR SATISFAIRE LA CLIENTELE DE BCMP. RATTACHEMENT HIERARCHIQUE : Le Directeur technique est rattaché au PDG RESPONSABILITES Diriger et coordonner les activités du service après vente de l’entreprise Il est responsable : * De la planification des installations des
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Fiche de guidance
FICHE DE GUIDANCE Présentation d’entreprise Texte Dossier à montrer /Annexe Temps écoulés Je vais vous présenter mon projet présentation d’entreprise pour débuter avec un plan d’accès, L’organigramme, le plan de l’agence, la structure, Diagnostic internet et externe, la clientèle….. Sommaire Il faut savoir que le groupe point appartient au groupe
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Fiche de jurisprudence
Td social Licence 3 Séance 8 Commentaire d’arrêt Fiche d’arrêt Arrêt du 16 juin 1998 Un salarié a été victime d’accident de trajet et a bénéficié d’un arrêt de travail jusqu’au 11 juin 1990 puis pour maladie à compter de cette date ayant adressé une carte postale à son entreprise
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Fiche de jurisprudence - CE, Sect., 3 octobre 2008, Commune d’Annecy, req. n°297931
1)Faits et procédure Le requérant est la commune d’Annecy représenté par son maire. Elle saisit le Conseil d’État dans le cadre d’une requête adressée au contentieux afin d’annuler un décret du 1er aout 2006 dont l’objet est d’appliquer l’article L145-1 du code de l’urbanisme en y introduisant de nouvelle
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Fiche de jurisprudence article 34 et 37 de la Constitution Française
Le Parlement a adopté la loi sur les prix et les revenus. Le 21 juillet 1982, le Conseil constitutionnel a été saisi, grâce à l’article 61 alinéa 2 de la Constitution de 1958, par une soixantaine de députés, dans le but de demander un contrôle de la loi sur les
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Fiche De Jurisprudence: Cass. 1er Civ, 10 Mai 2006 sur la solidarité des dettes entre époux
Il s'agit d'un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation, datant du 10 mai 2006, et portant le numéro 03-16.593. C'est un arrêt de cassation portant sur le thème de la solidarité des dettes entre époux. Mme Z a fait l'objet de soins dentaires. Les
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