Fiche Economie Droit Sur Le Travail De Nuit

Introduction

Selon une étude du ministère de l'emploi , plus d'un salarié sur sept travaille la nuit soit 15,4% habituellement ou occasionnellement pour un total de 3,5 millions de personnes.Mais posons-nous la question suivante : Quelles sont les contreparties et les garanties accordées aux travailleurs de nuit ?

J'ai donc choisi de faire mon étude sur le travail de nuit car en l'espace d'une veingtaine d'années le nombre de salariés travaillant la nuit a plus que doublé.Afin de répondre au problème posé , je me suis appuyée sur plusieurs articles facilement trouvables et compréhensible sur les sites internet l'Express et sur emploi.gouv.fr ainsi que dans les journaux.

Pour cela , l'étude est organisée en 3 parties . Dans la première partie nous étudierons qui est considéré comme travailleur de nuit et la législation les concernant. Dans la deuxième partie nous analyserons les conditions de travail et les horraires maximales. Et pour finir j'évoquerai quels sont les avantages , les inconvénients et les garanties accordées aux travailleurs de nuit.

Developpement

Tout salarié homme ou femme peux travailler la nuit . Seule exeption : les jeunes de moins de 18 ans pour lesquels le travail de nuit est , en principe interdit entre 22h et 6h , qu'ils soient salariés ou stagiaire . A titre exeptionnel , des derogations peuvent néanmoins étre accordées pour certains secteurs définis.

On est considéré comme travailleur de nuit soit selon son horraire de travail habituel , au minimum trois heures dans la période de nuit à raison de deux fois par semaine au moins ; sois un nombre minimal d'heures de travail pendant une période de réfèrence fixés par accord étendu . A defaut d'accord , le nombre minimal est de 270heures accomplies pendant une période de 12 mois consécutifs.Dans certains secteurs d'activités ( production presse , radio , Télévision , discothèques , spectacles vivants ) une période de travail de nuit peut etre fixée par une convention ou un accord colllectif a condition de comprendre l'intervalle 24h-5h.

D'un point de vue sectorielle , l'armée , la police et les pompiers(72%) , des corps a forte présence masculine , comptent le plus grand nombre de travailleurs de nuit avec les conducteurs de véhicule (42%) . D'une manière génèrale , les conditions de travail sont plus difficiles pour les salariés qui travaillent la nuit . Ils exercent souvent plusieurs taches et sont d'avantages soumis à de fortes contraintes de rythme de travail . Ces salariés ont plus souvent le sentiment qu'une erreur de leur part pourrait avoir de grave conséquences.Les facteurs de pénébilité physique et de contraintes de vigilence sont plus inportants , et ils déclarent plus souvent risquer etre blesser ou accidenté . Ce surcroit de difficultés se traduit par un sentiment plus fréquent d'usure professionnelle des travailleurs de nuits.Concernant les horraires , la durée hebdomadaire de travail des travailleurs de nuit , calculée sur une période de 12 semaines consécutives , en peut dépasser 40h . Une convention ou un accord de branche étendu ou un accord d'entreprise ou

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