Etude Economie Droit Terminal Bac Pro: Quel sont les différents contrats de travail et leurs différences ?

Qu’elles sont les différents contrats de travail et leur différence ?

Dans un premier temps je définirais les différents contrats de travail trouvé, ainsi que leur fonctionnalité, pour ensuite les différencier en exécutant une comparaison ainsi que les points en commun.

On peut trouver les contrats de travail suivant :

- CDD (Contrat à durée déterminée)

- CDI (Contrat à durée indéterminé)

- CTT ou Intérim (Contrat de travail temporaire)

Le CDD consiste à conclure pour une réalisation d’un emploi précis ou temporaire, par exemple le remplacement d’un salarié absent, ou une charge de travail élevé d’activité... Car le contrat a une durée définie selon la date ou l'échéance donnée par l’entreprise.

Le CDI est l’un d’un contrat le plus répandu Il consiste a donné un emploi sans date de limite spécifique, un écrit doit être effectué (Annexe 1). C’est le contrat le plus sûr pour le salarié : celui-ci peut librement démissionner en respectant un délai d’ancienneté de travail dans l’entreprise mais l’employeur ne peut pas prendre fin par sa volonté le contrat de lui-même, sauf pour un motif réel et sérieux comme manque de travaille, vole ou autres motif valable, même dans cette hypothèse, il devra verser une compensation financière au salarié.

Le CTT ce contrat de travail se conclut avec une agence d’intérim. Celle-ci propose alors au salarié intérimaire une mise à disposition dans une entreprise pour y effectuer une mission d’une durée préalablement définie, mais qui peut être étendue. La rémunération sera versée directement par l’agence d’intérim. (lafinancepourtous.com)

La différence entre le CDD et le CTT, est que nous demandeur d’emploi sommes l’employeur du salarié recruté Le CTT a pour avantage de reporter sur un tiers les questions (et certains risques) liées à la gestion du personnel.

Le contrat CDD doit obligatoirement faire l'objet d'un écrit. Un salarié recruté en CDD qui ne reçoit pas de contrat est considéré comme étant en CDI.

Le contrat CDD doit être renvoyé dans les deux jours suivant l'embauche.

Le coût : avantage au CDD

Le CTT conduit à « externaliser » la gestion du personnel et cela a évidemment un coût, mais il ne faut pas oublier qu’assumer cette gestion a également un coût (frais de recrutement, gestion du CDD…). En cas de contrat de très courte durée, le CTT est plus intéressant.

L’indemnité de fin de contrat : égalité. Le taux est identique (10 %). Mais l’indemnité de fin de contrat reste due pour les CTT saisonniers ou d’usage (alors qu’elle ne l’est pas pour les CDD du même type), sauf exception.

Quant aux diverses contributions dues au titre du CDD, elles ont leur équivalent (à peu de choses près) dans les contributions pesant sur l’entreprise de travail temporaire et qu’elle répercute dans son coût de prestation.

L’aide financière à l’embauche versée par l’État ou par l’Agefiph. Cette nouvelle aide fait pencher la balance côté CDD si vous devez recruter pour une période d’au moins un mois ! (http://avisio-expertise.fr)

Les contrats CDI et CDD sont deux contrats de travail, ils doivent donc répondre aux 3 éléments indispensables en matière de contrat de travail, et ce de façon cumulative (c'est-à-dire les 3 obligatoirement respectés).

• prestation (l'employeur doit fournir au salarié un travail, si ce n'est pas le cas le contrat de travail n'est pas respecté) ;

• subordination (le salarié doit travailler sous les directives d'une personne qui peut être le chef d'entreprise, un responsable de service, etc.) ;

• rémunération ("tout travail mérite salaire", l'employeur a donc l'obligation de rémunérer son salarié sinon le contrat de travail n'est pas respectée) (pratique.fr)

Pour un cdi, l'engagement se fait sur la durée, il n'y a pas de date de fin, la rupture du contrat a lieu par démission, licenciement, ou rupture conventionnelle.

Pour le CDD, la durée de l'engagement est prévue au contrat, souvent avec une date fix

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