Monde du Travail
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Cours histoire du droit : La famille
Chapitre 1 L’ordre familial Portalis : auteur du projet de loi sur le mariage. Portalis tient un discours devant le corps législatif et d’après ses mémoires : c’est un discours pour lequel il a rencontré un très grand succès. Dan e discours Portalis est très largement inspiré par la tradition
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Cours Histoire du droit L1
Histoire Du Droit Et Des Institutions Présentation :L'histoire politique de la construction de l'Etat français, l'histoire de la construction du droit français. Introduction au cours : Du Vème siècle, l'époque de Clovis (1er roi de France) jusqu'à la révolution française du 18ème siècle, découpage qui reprend les grandes périodes politiques.
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COURS HONORAIRES DE LOCATION
La loi du 24 mars 2014 (loi ALUR) a modifié l’article 5 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 relatif au partage des honoraires de location entre le bailleur et le locataire. Ces dispositions concernent les honoraires perçus à l’occasion de la mise en location d’un logement vide
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Cours IDM (ingénierie dérivé par les modéles)
TD UML Exercice 1 Classer les relations suivantes en généralisation, instanciation, agrégation, lien ou association. Argumenter les réponses. (a) Une famille est composée de plusieurs membres. (b) La messagerie après 20 heure, est gratuite. (c) un mot est accepté ou rejeté par le langage d’un automate à états finis. (d)
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Cours Impôt sur société
Chapitre II : l’Impôt sur les Sociétés (IS) ________________ L’impôt sur les sociétés est un impôt direct payé sur les bénéfices réalisés par les sociétés commerciales et les groupements divers ayant une activité lucrative. Les sections qui suivent vont aborder : le champ d’application, la base imposable et la liquidation
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Cours institutions administratives
Institution administratives-Introduction I-Définir les termes du sujet Une institution est une structure juridiquement organisée, dotée de compétences, de moyens et de personnels et chargée d’une mission ou d’une fonction. On peut avoir des institutions avec une seule personne ou plusieurs personnes (collégial). Il y a des institutions privées et des
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Cours institutions centralisées
Institutions administratives Le présent cours a pour objet la présentation et l’étude des principales institutions de l’administration française de même que les grands principes qui gouvernent le fonctionnement de ces institutions. À l’image des autres enseignements, ce cours réclame une bonne dose de rigueur intellectuelle, de solides connaissances générales ainsi
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Cours institutions juridictionnelles
jhioljoliklCours institutions juridictionnelles : Intro : Petit mot de l’ATJL: SI tu as ce cours utilise le à bon éscient.Celui-ci peut être modifié par le prof d’année en année. Quoi qu’il en soit profite bien de ton année scolaire On a une connaissance superficiel de la justice en France Les
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Cours Introductif, Droit du Travail.
Introduction Le terme travail : il peut avoir plusieurs sens différents, comme une contrainte, une obligation de travail, mais c’est aussi une liberté c'est-à-dire une façon pour l’homme de se réaliser dans la société, l’homme participe à la vie de la société. Aujourd’hui le critère de la société moderne c’est
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Cours introduction droit
TD : Introduction au droit constitutionnel (Gallo d'essai → 21 novembre 50% de la note de TD) Le commentaire de texte : A quoi ça sert ? Quel est le but ? Le commentaire poursuite deux fonctions : donner le sens du texte, expliquer ce qu'à voulu dire l'auteur. Ensuite,
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Cours l'analyse stratégique
L’Analyse stratégique, ce qu’il faut savoir : Domaine réservé de la Direction générale : Ce qui ne peut pas être déléguer aux employés(subalternes). Mission : Ce que l’entreprise sait mieux faire que les autres, ce qu’elle cherche à atteindre, ce qu’elle propose aux consommateurs La spécificité des décisions stratégiques :
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Cours L1 droit constitutionnel
Droit Constitutionnel : Partiel : ÉPREUVE DE 2H → Dissertation Semi en Amphi Le droit constitutionnel : Branche du droit public (organise les relations entre les personnes publiques (États, CT et Etablissement public) ; les personnes publiques et individus. Droit publique se divise en différentes branches : * Droit administratif
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Cours L1: Société et vie politique
Société et Vie Politique. Licence 1. Semestre1. ________________ La science sociale est une observation de la société. Il faut savoir, comprendre et savoir restituer. Avant c’était la sociologie politique. Il fallait comprendre le fonctionnement des institutions politiques mais par le jeu des acteurs qui évoluent dans le cadre de l’Etat.
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Cours L3 comptabilité analytique
Comptabilité Analytique Introduction : 1. Définition La comptabilité générale : d’après le plan comptable général (PCG) c’est un système d’informations financières permettant de saisir, classer, enregistrer des données de bases chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité
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Cours L3 droit comparé
DROIT COMPARÉ INTRODUCTION I : origines et méthodes du DC A : Origines Le DC a 2 origines : * la législation comparée : outil utilisé par le législateur pour déterminer si un système étranger n’a pas adopté des solutions plus pratiques que les siennes. * le DC scientifique :
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