Droit pénal CM

Droit pénal

(pas de td)

examen avant noël : pas de code

examen après noël : ceux avec TD

Cas pratique : APPRENDRE PLAN PAR COEUR

plan apparant

mettre définition des notions

identification pb : question

énoncé règle de droit : en pp

en l'espèce

en conclusion : est ce que la demande a des chances d'aboutir , si oui quel tribunal est compétente (correctionnel, police, cours d'assis avec spécificité des cours criminel qui sont apparu récemment)

Des infractions paraissent avoir ete commise par Pierre et Agathe

recherche qualification pénal

responsabilité pénal ?

Procédure pénal respecté ?

Résolution =

On commence par l'auteur principal

puis après on se pose la question de la complicité.

I ) qualification

A) Pierre

Situation de l'auteur

• vol

→ vol consommé ? (il a atteint son résultat)

/ sinon il est tenté si conditions de la tentative sont réunis

Il faut chercher 3 élément TOUJOURS : 

*légal (texte, en annexe),

*matériel,

*moral

Si 3 éléments réunis → vol consommé

Sinon on regarde tentative

→ circonstance aggravante ? : Vol a main armé → crime → cours d'assise

→ On précise si c'est un délit , contravention , crime

→ tentative de crime : punissable MAIS tentative de délit : pas punissable

Conditions de la tentative : 

en pp , pour que tentative soit qualifié : commencement exécution, désistement involontaire

en l'espèce , est ce qu'il y a ces deux éléments ?

• escroquerie

B) Agathe

Situation de l'auteur

• vol
• escroquerie

1. répression

Il faut regarde si il y a conflit de loi dans le temps et dans l'espace

Délai de prescriptions

Juridictions compétente

Poursuite : Saisir un juge

ABS ?

Sanction encourue :

2 infractions différentes mais jugés en même temps

On est en situation de concours réel

les délai d’emprisonnement

les peines principales encourues

A) Pierre

B) Agathe

Si question de cours : rédigé réponse en I et II

Introduction :

I- Définition du droit pénal et procédure pénal

Au sommet des juridiction, c'est la chambre criminel de la cours de cassation.

Droit pénal : étude de la répression par l’État des infractions.

Une infraction : comportement qui cause un trouble à l'ordre publique et qui va enfreint la loi. (vol, viol..)

Celui qui commet une infraction encoure une peine.

Cette peine ne peut être prévu que pas l’état et ne peut être prononcé que par un juge pénal

C'est cette dimension sanctionnatrice qui n'existe qu'en matière pénal car en droit pénal, c'est forcement l’État qui fixe la liste des infraction des peines qui sont encourus.  

Il ne peut pas y avoir de condamnation pénal sans infraction

Il ne peut pas y avoir d'infractions sans texte.

C'est le principe de la légalité.

=/= Droit disciplinaire : il prévoit aussi des sanctions Mais elles ne sont pas établi par l’État.

Pas de peine privative de liberté.  

Les infractions sont des comportements qui peuvent porter atteinte a un intérêt privé MAIS l'infraction porte avant tout a l’intérêt général.

La procédure pénal c'est avant tout un procès entre l’État et le délinquant (l'infraction porte avant tout atteinte à la société) → C'est surtout la défense de l'ordre publique.

DONC à tout procès pénal, le Ministère publique intervient systématiquement (procureur de la république) en tant que parti principal car c'est lui qui représente les intérêts de la société. Il va demandé que le juge condamne l'auteur de l'infraction.

Traditionnellement, Droit pénal est rattaché du droit privé

(arguments pour le rattacher au droit admf :

→ Même si mise en œuvre par l’État

→ Même si omniprésence du procureur de la république )

Mais rattaché au droit privé car:

• victime peut porter son action civil devant le Juge pénal
• Les juridictions pénal font parti de l'ordre judiciaire , qui ne font pas parti de l'ordre administratif. C'est l'autorité judiciaire qui est gardienne des libertés individuelle (art 66 de la Constitution de 58)

Le droit Pénal , c'est le droit de l'infraction et de la peine.

Procedure pénal : fondamental, très d'union indispensable entre la commission d'une infraction et la sanction de l'infraction par le juge. Ca va permettre d'appliquer la sanction.

→ Def : étude du procès pénal

→ On y retrouve des règle sur l'organisation et la compétence des justification pénales

→ Règles sur déroulement du procès pénal

4phases = enquetes, poursuite, phase d'instruction, Jugement.  

Droit pénal Spécial : L'étude détaillé de chaque infractions et de ces éléments constitutifs spéciaux. (vol, escroquerie, abus de bien sociaux)

II - Évolution droit pénal  :

Code 1810 : Esprit répressif. On cherchait a neutralisé les délinquants qui était soumis à l'arbitraire des juges.

Ça a conduit a des critiques qui réclamait des peines plus utiles, plus humaines

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