Monde du Travail
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L’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de Cassation du 5 juillet 2016
Travaux dirigés Droit civil Commentaire d’arrêt Chambre commerciale Cour de cassation 5 juillet 2016 L’arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de Cassation du 5 juillet 2016 En l’espèce, la société Boulangerie, acquéreur d’un fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie, vendu par des particuliers. Le prix de ce fond de
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L’arrêt de rejet : Cass. civ. 1re, 21 mai 1990, Bull. civI, n° 117
L’arrêt de rejet : Cass. civ. 1re, 21 mai 1990, Bull. civI, n° 117 (Document 1) * Phase d’accroche : Il s'agit d’un arrêt de rejet rendu le 21 Mai 1990 par la Cour de cassation de la première chambre civile. Le thème principal traite du transsexualisme au sein de
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L’arrêt rendu le 22 octobre 1991par la première chambre civil de la cour de cassation
Droit International privé l’arrêt rendu le 22 octobre 1991par la première chambre civil de la cour de cassation Le droit privé international privé peut être définicomme l’ensemble des règles applicable qui régissent les relations juridiques engageant des personnes privées qui vivent dans des pays différents. Selon Henri Batiffol grand auteur
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L’arrivée de nouveaux salariés
L’arrivée de nouveaux salariés Quel que soit le contexte de l’arrivée d’un nouveau salarié – pourvoir un nouveau poste, remplacer un salarié qui quitte l’entreprise, compléter une équipe existante –, l’adaptation du nouvel arrivant doit être prise en compte. En effet, la qualité de l’accueil conditionne, pour partie, la future
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L’arrivée d’un nouveau concurrent modifie-t-elle tous les marchés ?
Je rédige l’introduction Sujet de l’étude Elève en section comptabilité, j’ai choisi d’approfondir mes connaissances sur le marché dont celui de la téléphonie mobile car je souhaite illustrer la notion de marché par un secteur qui m’intéresse et qui fait partie de mon environnement. Définition du marché : Problématique
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L’arrivée d’un nouveau concurrent modifie-t-elle tous les marchés ? (secteur de la téléphonie mobile)
Sujet de l’étude Elève en section comptabilité, j’ai choisi d’approfondir mes connaissances sur le marché dont celui de la téléphonie mobile car je souhaite illustrer la notion de marché par un secteur qui m’intéresse et qui fait partie de mon environnement. Définition du marché : Problématique Toutefois, l’arrivée d’un nouveau
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L’art contemporain, ses liens avec le passé.
L’art contemporain, ses liens avec le passé. Cette statue nous énonce le caractère particulier des œuvres anciennes qui peuvent se rapprocher de la modernité, en effet il arrive que certaines œuvres d’art par leur aspect singulier, esthétique mais aussi historique se rapproche de certaines, œuvres modernes. D’une part grâce à
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L’article 1132 dispose « L’erreur de droit ou de fait, à moins qu’elle ne soit inexcusable, est une cause de nullité de contrat lorsqu’elle porte sur les qualités essentielles de la prestation due ou sur celles du contractant ».
L’article 1132 dispose « L’erreur de droit ou de fait, à moins qu’elle ne soit inexcusable, est une cause de nullité de contrat lorsqu’elle porte sur les qualités essentielles de la prestation due ou sur celles du contractant ». L’ordonnance du 10 février 2016 transcrit les règles en vigueur relatives a l’erreur
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L’article 6 C. civ., fils de Hobbes ou de Domat ?
Exposé Histoire du droit: L’article 6 C. civ., fils de Hobbes ou de Domat ? Introduction: je vais donc tenter de traité le sujet qui m’a été soumis sous forme d’exposer, qui est l’article 6 C. civ., fils de Hobbes ou de Domat ? Pour commencer je pense qu’il est
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L’artisan du burger
L’ARTISAN DU BURGER 1. Le contexte de la marque « l’artisan du burger » c’est une entreprise crée en 2015 par Emmanuelle Fernandez. Le premier restaurant a été ouvert dans le quartier des Halles de Paris puis il s’est développé et deux franchises se sont ouverte à Nancy et Golf-Juan.
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L’ARTT : un portrait social (enquête)
TRAVAIL NOTÉ 1 (20 POINTS) L’ARTT : UN PORTRAIT SOCIAL (ENQUÊTE) PRÉSENTATION À partir des concepts étudiés dans les deux premières parties du manuel de cours Pour une meilleure articulation des temps sociaux tout au long de la vie : l’aménagement et la réduction du temps de travail (La durée
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L’ASEAN et la Chine
Mathis Royet ROYM21119406 Commercer dans un monde multipolaire ESG5400 Résumé critique 1 des textes de Mr. TING-SHENG LIN L’ASEAN et la Chine Travail présenté À Mme Cristille Campana Département de finance Université du Québec à Montréal Le 26 août 2018 Depuis l’indépendance des cinq états d’Asie centrale, en 1991, ces
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L’Asie du sud-est
L’Asie du sud-est Connaît un fort accroissement de la fréquentation touristique. Les flux sont intrarégionaux et et lointains. La clientèle asiatique est majoritaire dans tous les pays. On y retrouve des Chinois, des Australiens ainsi que des Européens. Les facteurs d’attractivité Les paysages de l’Asie du sud-est sont dominés par
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L’aspect vente
PREMIERE PARTIE : L’ASPECT VENTE Première étape : Prise en main du dossier annonceur Question 1-1 Forces La compagnie Easyjet propose un service spécial pour les voyageurs d’affaire et cherche à adapter les horaires de ses vols aux besoins de la classe « business ». Le billet « Flexi »
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L’assimilation des spécificités de l’international dans une PME
Mission d’Expertise L’assimilation des spécificités de l’international dans une PME Sommaire I. Résumé Managérial 5 a. En Français 5 b. En Anglais 6 Introduction : intérêt et stratégie d’internationalisation 7 II. Présentation de l’entreprise 8 III. Diagnostic de la situation de départ 11 a. Marchés prioritaires 11 b. Coûts et
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