Le Droit
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Cours en 1ère et 2ème année de BTS MUC
s cours en 1ère et 2ème année de BTS MUC : En réussissant l’examen final à l’issue des 2 années de formation en BTS MUC, l’étudiant aura accès au diplôme du Brevet de Technicien Supérieur. Le candidat devra tout d’abord suivre 8 modules durant les cours. A l’instar des autres
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Cours Fonds de commerce
LE PRÉ-BARREAU FORMATION ESTIVALE 2020 FASCICULE DE COURS 2 DROIT DES AFFAIRES LE FONDS DE COMMERCE Toute reproduction de ce document ou communication à des personnes autres que les étudiants du Pré-Barreau - sauf autorisation expresse et écrite de notre établissement – expose son auteur à des poursuites judiciaires. SOMMAIRE
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Cours GIE
DCG – Droit des sociétés Chapitre 7 : Le GIE – GEIE I – Les similitudes A – La constitution * un contrat constitutif du groupement est rédigé et signé par les membres * l’objet : c’est de mettre en commun des moyens en vue de faciliter ou de développer
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Cours histoire du droit : La famille
Chapitre 1 L’ordre familial Portalis : auteur du projet de loi sur le mariage. Portalis tient un discours devant le corps législatif et d’après ses mémoires : c’est un discours pour lequel il a rencontré un très grand succès. Dan e discours Portalis est très largement inspiré par la tradition
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Cours Histoire du droit L1
Histoire Du Droit Et Des Institutions Présentation :L'histoire politique de la construction de l'Etat français, l'histoire de la construction du droit français. Introduction au cours : Du Vème siècle, l'époque de Clovis (1er roi de France) jusqu'à la révolution française du 18ème siècle, découpage qui reprend les grandes périodes politiques.
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Cours institutions administratives
Institution administratives-Introduction I-Définir les termes du sujet Une institution est une structure juridiquement organisée, dotée de compétences, de moyens et de personnels et chargée d’une mission ou d’une fonction. On peut avoir des institutions avec une seule personne ou plusieurs personnes (collégial). Il y a des institutions privées et des
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Cours institutions centralisées
Institutions administratives Le présent cours a pour objet la présentation et l’étude des principales institutions de l’administration française de même que les grands principes qui gouvernent le fonctionnement de ces institutions. À l’image des autres enseignements, ce cours réclame une bonne dose de rigueur intellectuelle, de solides connaissances générales ainsi
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Cours institutions juridictionnelles
jhioljoliklCours institutions juridictionnelles : Intro : Petit mot de l’ATJL: SI tu as ce cours utilise le à bon éscient.Celui-ci peut être modifié par le prof d’année en année. Quoi qu’il en soit profite bien de ton année scolaire On a une connaissance superficiel de la justice en France Les
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Cours Introductif, Droit du Travail.
Introduction Le terme travail : il peut avoir plusieurs sens différents, comme une contrainte, une obligation de travail, mais c’est aussi une liberté c'est-à-dire une façon pour l’homme de se réaliser dans la société, l’homme participe à la vie de la société. Aujourd’hui le critère de la société moderne c’est
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Cours introduction droit
TD : Introduction au droit constitutionnel (Gallo d'essai → 21 novembre 50% de la note de TD) Le commentaire de texte : A quoi ça sert ? Quel est le but ? Le commentaire poursuite deux fonctions : donner le sens du texte, expliquer ce qu'à voulu dire l'auteur. Ensuite,
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Cours L1 droit constitutionnel
Droit Constitutionnel : Partiel : ÉPREUVE DE 2H → Dissertation Semi en Amphi Le droit constitutionnel : Branche du droit public (organise les relations entre les personnes publiques (États, CT et Etablissement public) ; les personnes publiques et individus. Droit publique se divise en différentes branches : * Droit administratif
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Cours L1: Société et vie politique
Société et Vie Politique. Licence 1. Semestre1. ________________ La science sociale est une observation de la société. Il faut savoir, comprendre et savoir restituer. Avant c’était la sociologie politique. Il fallait comprendre le fonctionnement des institutions politiques mais par le jeu des acteurs qui évoluent dans le cadre de l’Etat.
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Cours L3 droit comparé
DROIT COMPARÉ INTRODUCTION I : origines et méthodes du DC A : Origines Le DC a 2 origines : * la législation comparée : outil utilisé par le législateur pour déterminer si un système étranger n’a pas adopté des solutions plus pratiques que les siennes. * le DC scientifique :
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Cours M1 Droit pénal des affaires
DROIT PENAL DES AFFAIRES INTRODUCTION. Le droit pénal des affaires a gagné en autonomie, est enseigné que depuis une période récente ce qui est étrange car le lien entre le droit pénal et les affaires existe depuis longtemps. On parle d’irruption du droit pénal en droit des affaires. A l’antiquité,
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Cours magistrat de droit privé
Cours de droit 16/10/18 Le conseil constitutionnel peut aujourd’hui rendre 3 types de décisions : * 1er type de décision : tout d’abord il y’a la décision de validation, dans ce cas la loi est déclarée conforme à la constitution et peut être appliqué et c’est une décision qui peut
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