Fiche de Cours
6 088 Divers dissertations gratuites 481 - 495
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CAS MARINA ROBERT
Vendredi 21 Novembre Management des entreprises Cas Marina Robert FAITS : Le développement de l'établissement de Lille nécessite la présence et l'expérience de Marina Robert. Donc, la condition de validité liée à l'intérêt légitime est ici vérifié. Marina Robert est cadre de l'entreprise et la clause de mobilité est insérée
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Cas Pizza en France
DST – Économie et Droit Pizza Hut Économie : Nous allons parler de Pizza Hut, il se place parmi les leaders mondiaux de la livraison de pizzas. Présent en France depuis 1987, cette chaine s’est développée en trois parties, la livraison, le restaurant et la restauration rapide. 1. La France
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Cas pratique , actes mixte
Djeziri Amine Cas n°1 La boutique de Mme Luc propriétaire d’une boutique de bijoux à Reims. Elle ne confectionne pas ses bijoux, elle fait appel à un fournisseur (Mr Paul) afin d'obtenir des bijoux de qualités et de les vendre à ses clients. Mr Paul ce considère comme un artiste,
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Cas pratique : divorce
CAS PRATIQUE 10 : Faits : Un couple marié depuis 7 ans sont parents de deux enfants, Oscar qui a 4 ans et Victoire qui a 6 ans. Martin, le mari lui annonce qu’il la quitte pour celle qui fréquentait avant sa femme, Martine. Il fréquentait cette fille, Grace qu’il
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Cas pratique de droit
Cyril est un jeune garçon de 12 ans. Comme tous les enfants de son âge, il souhaiterait avoir une mobylette, mais ses parents refusent catégoriquement de lui faire ce cadeau. Il décide alors de ramasser ce qu’il a de plus précieux pour se l’offrir. Il rassemble ses économies (environ 80
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Cas pratique de droit de la concurrence
Droit de la concurrence Epreuve : Cas pratique ou C d’arrêt L’objectif du c ours est d’avoir une information complète avec un droit relativement récent en France puisque ce n’est que depuis 1986 par ordonnance qu’est née en France un véritable Droit moderne de la concurrence. Le droit moderne de
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Cas pratique DROIT
Cas pratique n°5 ; DROIT Faits : Jacques DEFRAT a épousé Isabelle LEROY épouse DEFRAT, sans contrat de mariage. L’époux est propriétaire d’une maison à Nice suite à un héritage dans lequel lui et son épouse s’installe. Le couple décide de se séparer en janvier 2005. L’époux prend la décision
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Cas pratique droit de la famille – Divorce
TD2 Grands concepts du droit privé Cas pratique droit de la famille – Divorce Marc et Isabelle sont mariés et ont deux enfants âgés de 10 et 19 ans. Isabelle entretient une liaison adultère. Son époux n’a jamais été témoin des faits. Cependant, les enfants du couple ont vu à
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Cas Pratique licenciement économique
CAS PRATIQUE Un salarié (personne physique), employé dans un fonds de commerce « bar-tabac » (personne morale) à Bouges est licencié à l’issu du rachat de cette société pour motif économique (licenciement individuel). L’achat faisant l’objet d’un emprunt bancaire, l’employeur dispose que, par ses nécessaires restructurations son emploi vient à
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Cas pratique Paul et Virginie : Les régimes matrimoniaux
Cas pratique Paul et Virginie : Les régimes matrimoniaux 1- Qualification juridique des faits Paul et Virginie, deux personnes juridiques majeures et capables et mariées. Leur union s'est effectuée sans qu'ils aient au préalable conclus de contrat de mariage : ils sont donc unis sous le régime légal de la
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Cas pratique, la preuve
Définitions Preuve : Dans un sens large, établissement de la réalité d’un fait ou de l’existence d’un acte juridique. Dans un sens plus restreint, procédé utilisé à cette fin. Lorsque les moyens de preuve sont préalablement déterminés et imposés par la loi, la preuve est légale. Dans le cas contraire,
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CAS PRATIQUES DROIT DE LA FORMATION REFORME 2018/19
CAS PRATIQUES DROIT DE LA FORMATION REFORME 2018/19 POSTURE : vous êtes en charge de la Formation et la Direction ou un/une salarié(e) vient vous voir. CONSIGNE : Vous devez apporter une réponse contextualisée après avoir cherché les informations sur internet. Chaque réponse doit être argumentée. 1/ Actions de formation
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Cas Pro Axiclim
Cas AXICLIM Question A°) L'activité qu'exerce AXICLIM se situe dans le secteur de la climatisation mais aussi des énergies renouvelables. Dans se secteur, il y a énormément de concurrence (30 conccurents dans la Sarthe). Afin de garder ses clients donc sa part de marché, ils ont décidé de mettre en
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Cas Somnus
1 ) La SAS SOMNUS est-spécialisée dans la production et la vente d'articles de literie et de linge de maison. Sa stratégie d'innovation et'd'amélioration de la qualité lui a permis de se renforcer et de maintenir sa position sur le marché européen malgré la forte concurrence des pays à bas
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CAS SPECIFIQUE IMMO CORPORELLE
CAS SPECIFIQUES EVALUATION IMMO CORP ET INCORPORELLES Site marchand différent du site vitrine I – Particularité Évaluation des immo A -Immo en monnaie étrangère : Cout d’acquisition basé sur la Conversion au cours du jour de l’opération Comme pour les charges Base de calcul d’amortissement AJOUTER L’ACOMPTE Attention si le
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