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Fiche de Cours

6 088 Divers dissertations gratuites 4 501 - 4 515

  • Les sociétés face aux risques

    Les sociétés face aux risques

    THEME 1 : SOCIETES ET ENVIRONNEMENTS : EQUILIBRES FRAGILES Chapitre 1 : Les sociétés face aux risques Introduction : Les relations entre les sociétés et leurs environnements se traduisent par de multiples interactions : exploitations des ressources, gestion des risques naturels (aléas) et artificiels (anthropiques), protection de milieux de plus en plus vulnérables, … Le

    2 108 Mots / 9 Pages
  • Les sociétés sans personnalité morale

    Les sociétés sans personnalité morale

    séance 3: Chapitre 3 : les sociétés sans personnalité morale 1e: société en formation 2e : société en participation 3e: société créé de fait 1. la société en formation Elle est ne cours de formation. Les associés fondateurs vont parfois devoir conclure des actes pour le compte de la société

    1 333 Mots / 6 Pages
  • Les sources de droit

    Les sources de droit

    A / les sources pratiques 1- Coutume secundum legem : coutumes conformément établies aux textes de lois. Coutume praeter legem : établi dans le silence de la loi, c’est-à-dire lorsque la Loi est lacunaire. Ou bien lorsque la Loi ne comporte pas de solution à la question posée Coutume contra

    1 880 Mots / 8 Pages
  • Les sources de droit

    Les sources de droit

    Les sources de droit : la loi : voté par le parlement , la loi émane de la volonté du peuple par le biais indirect de la représentation nationale. On organise les droits : constitutionnel , lois ordinaire , organiques , les ordonnance ( adopté en bloc par le parlement

    472 Mots / 2 Pages
  • Les sources du droit

    Les sources du droit

    CHAPITRE 0 introduction au droit http://4.bp.blogspot.com/-CXtSb6U5KuU/UqgI2w0YM8I/AAAAAAAAAuc/bhcOQh9Ymzo/s1600/Fil+droit+humour+justice.jpg I LA NOTION DE DROIT ACTIVITE 1 : Découverte du droit Consignes : Lire le texte, surligner les mots importants et répondre aux questions. FOOTBALL lois du jeu Olympic_pictogram_Football Règlement Lois du jeu Le football compte dix-sept « lois du jeu ». Le règlement

    3 285 Mots / 14 Pages
  • Les sources du droit du travail

    Les sources du droit du travail

    Les sources du droit du travail : 1. Code du travail - Code civil 2) Accords interprofessionnels (est signé entre les organisations syndicales patronales de l’ensemble des branches d’activités professionnelles et les organisations syndicales salariées de l’ensemble des branches professionnelles) exemple : la retraite, la formation professionnelle, le chômage 3)

    3 094 Mots / 13 Pages
  • Les sources du droit du travail

    Les sources du droit du travail

    Droit du travail 15/02 A. Attal Thème 1 : Les sources du droit Le droit du travail est la partie du droit social qui régit les relations individuelles et collectives de travail qui se nouent entre les employeurs privés ou assimilés et les salariés qui travaillent sous leur subordination juridique.

    3 290 Mots / 14 Pages
  • Les sources du droit du travail

    Les sources du droit du travail

    Les sources du droit du travail Le droit du travail est un droit en mutation constante qui est influencé par une diversité d’acteurs (salariés, employeurs, institutions représentatives du personnel…) et qui doit s’adapter constamment à la société et à ses exigences. Par ces différents aspects, le droit du travail est

    1 380 Mots / 6 Pages
  • Les sources du droit.

    Les sources du droit.

    LES SOURCES DU DROIT ________________ Définition : ensemble des règles qui, dans une société, régissent les rapports entre les individus ou bien entre l’Etat et ses individus. Droit entre particuliers → droit privé (ex : du travail, société/affaire/commercial, civil) Droit entre Etat/individus → droit public (ex : constitutionnel, administratif, pénal)

    951 Mots / 4 Pages
  • Les sources du droit. La hiérarchie des sources

    Les sources du droit. La hiérarchie des sources

    Séance 1 : Les sources du droit. La hiérarchie des sources (1): Questions : documents 1 et 2: - Les sources du droit sont tous les outils nécessaire à la création du droit, on distingue deux types de sources , les sources internet et les sources internationale du droit. Dans

    495 Mots / 2 Pages
  • Les sources du processus de la croissance économique

    Les sources du processus de la croissance économique

    1. les facteurs de la croissance Définition : La croissance est l’augmentation soutenue sur une longue période de la production de biens et services dans un pays. On la mesure par le taux de variation du PIB réel (= PIB auquel on a enlevé l’effet prix ,c’est à dire la

    458 Mots / 2 Pages
  • Les spectres lumineux

    Les spectres lumineux

    ESSENTIEL DES COURS LES SPECTRES LUMINEUX Le spectre continu Spectres produits par des corps chauds Corps solides ou liquides portés à incandescence, gaz à très haute pression et température Source de Lumière blanche→ Fente → Lentille →Prisme → Écran Toutes les couleurs du rouge au bleu (froid à chaud) Le

    301 Mots / 2 Pages
  • Les statuts juridiques d'entreprise.

    Les statuts juridiques d'entreprise.

    CHAPITRE VIII – LES STATUS JURIDIQUES D’ENTREPRISE I - Les critères de choix du statut Cette étape consiste à donner au projet de création d’entreprise un cadre juridique qui lui permettra de voir le jour en toute légalité. Quelle que soit l’activité de l’entreprise l’entrepreneur doit opter soit pour l’entreprise

    360 Mots / 2 Pages
  • Les statuts qui permettent l’exercice d’une activité professionnelle

    Les statuts qui permettent l’exercice d’une activité professionnelle

    CHAP1 : Les statuts qui permettent l’exercice d’une activité professionnelle I- Les statuts * Le 1er statut d’exercice d’une activité : Fonctionnaire, Tout travailleur subordonné qui travaille pour le compte d’une personne morale de droit publique. Les personnes morales peuvent être l’Etat ou une collectivité territoriale (région, département, commune). Ils

    490 Mots / 2 Pages
  • Les stocks

    Les stocks

    / ETAPE A : GÉNÉRALITÉS SUR LA C.G. CHAP A 2 : LA TENUE DES COMPTES DE STOCKS Il existe : * Les stocks proprement dits : les approvisionnements, les produits et les marchandises * Les productions en cours : ce sont des biens ou des services en cours de

    1 013 Mots / 5 Pages
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