Procedure Collective dissertations et mémoires
880 Procedure Collective dissertations gratuites 426 - 450
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La collecte d’informations
Chapitre 2 : La collecte d’informations Situation 1 : Repérer, évaluer et sélectionner les sources d’informations Question n°1 : Raison sociale Type d’information Origine Gemofis Location et vente de bureaux, entrepôts, locaux Externe M2R Bureaux à louer/sous louer Externe Fnaim Location de bureaux Externe Lesechos Calcul hausse des taxes Externe Businessimmo Information immobilier d’entreprise Externe Ladocumentationfrancaise Information développement durable, appui aux PME Externe Webimm Location et vente de bureaux, entrepots, commerce Externe Immocodazur Liste et
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Étude du livre portant sur l'Approche Stratégique De L'action Collective
Ce livre étudie l’approche stratégique de l’action collective. Il peut se comprendre comme une remise en question des approchesclassificatrices, des typologies substantives, des perspectives globalisantes, et des modélisations ex-ante dans l’étude de l’action collective, que celles-ci portent sur les formes organisationnelles, sur lesespaces d’action, sur les formes de rationalité, sur les modes de pouvoir ou les systèmes de domination. L’auteur banalise les organisations comme des espaces d’actions afin de montrer comment l’actioncollective pose le problème
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DC3 Autorité, démarches collectives
Autorité Démarches collectives Nous avons tout d'abord chacun choisi un thème parmi quatre proposés, qui sont la Violence, l'Autorité, la Responsabilité et l'Intimité. Notre groupe s'est formé en fonction du choix du sujet. Nous sommes sept à avoir choisi celui de l'autorité. Ce temps nous a tout d'abord permis de présenter nos structures respectives. Trois travaillent dans la protection de l'enfance, trois autres dans le secteur du handicap, et une dans un centre social. Chacun
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Procédure législative
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Politique et International / La Procédure législative Sous La Vème République La Procédure législative Sous La Vème République Rapports de Stage: La Procédure législative Sous La Vème République Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: celineceline 26 mars 2013 Balises: Mots: 1190 | Pages: 5 Vus: 1068 Voir la version complète S'inscrire La procédure législative sous la Vème République Au vu de l'article 24 de
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En quoi la collecte de l’épargne est-elle déterminante pour les équilibres macroéconomiques d’un état ?
En quoi la collecte de l’épargne est-elle déterminante pour les équilibres macroéconomiques d’un état ? 16% du revenu disponible : c’est le taux d’épargne en France. Bien au-delà des USA et du RU. Cette capacité française, qu’on retrouve aussi en général en Europe et dans des pays comme la Chine a une incidence forte sur les équilibres macroéconomiques. Je vous propose d’identifier quels sont les déterminants de la collecte de l’épargne dans un premier temps
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Analyse de pratique sur les procédures de désinfection du matériel qui sont dictées par la CLIN (Comité de Lutte contre les infections Nosocomiales)
ANALYSE PRATIQUE PROFESSIONNELLE N°2 Analyse de Situation - Absence de bac désinfectant pour le matériel de soins tel que les plateaux Cette situation m’a interpellé durant le stage compte tenu de la nécessité d’une qualité de soins et de respect des directives hygiénistes. En effet, les procédures de désinfection du matériel qui sont dictées par la CLIN (Comité de Lutte contre les infections Nosocomiales) se doivent d’être respectées afin - d’éliminer les organismes pathogènes présents
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Fiche procédure réunion
FICHE PROCÉDURE : RÉUNION Avant Objectif * Fixer les critères et les contraintes * Définir les besoins * But de la réunion * Objectif à atteindre * Clair, précis Invitation * Cibler les personnes nécessaires en fonction du type de réunion * Restreindre le nombre de participants pour une meilleure efficacité * Harmoniser le profil des participants selon leur statut * Rappeler le contexte, objectif, résultats attendus * Envoyer par mail (explication) pour prévenir d’une
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La négociation collective
Chapitre 8 : La négociation collective. Déf : Ensemble des discussions entre ses partenaires sociaux qui peuvent aboutir à des conventions ou accord. I-Qui sont les acteurs (doc 1 et 2p80) A) Les partenaires sociaux : -Côté patronal : un employeur ou syndicats d’employeurs. -Côté des salariés : les syndicats majoritaires. B) Les critères représentatives : -Effectif -Transparence financière -Audience (aux élections) -Influence (activité, expérience) -Indépendance (employeur) -Ancienneté -Respect des valeurs républicaines Représentativité : capacité
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Cours procédure civile
Procédure civile Introduction: Procédure civile: l'ensemble des règles qui régissent le procès civil. Cependant il y a d'autres appellations pour désigner cette même matière ex: droit judiciaire privé. Le mot procédure civile est plus ancien, alors que l'expression "droit judiciaire privé" est sensée être plus moderne. Elle a notamment connu un vive succès dans les années 60 lorsque deux grands auteurs de la procédure civile: Solus et Perrot ont écrit un traité qu'ils ont nommé
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Procédure de report
Procédure pour une demande hors règlementaire d'un délai additionnel de 4 mois à la date de fin de cours * Faire parvenir une lettre / un courriel en mentionnant : * Nom * Numéro d’étudiant à 8 chiffres * Sigle du/des cours * Date de fin de cours * Raisons exceptionnelles qui expliquent pourquoi vous n’avez pu faire votre demande dans les délais. * Inclure à votre demande toutes les pièces justificatives (billet médical, lettre
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Note de procédure sur les styles word
NOTE DE PROCEDURE WORD Les styles ________________________________________ 1. A quoi servent les styles Les styles permettent d'appliquer différents choix de mise en forme cohérents à l'ensemble du document, tels que le nom de la police, la taille, la couleur, l'alignement et l'espacement des paragraphes, voire les bordures et ombrages. Cela permet donc un gain de temps comparé à si l'on utilisait la mise en forme directe. Exemple : D'autre part, avec les styles de titres
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Le rôle de la procédure pénale
Chapitre 2 : Le rôle de la procédure pénale Présentation générale : PP ➔ à quoi ca sert ? A condamner les coupables et sauvegarder les innocents. CPP ➔ Code des honnêtes gens. 2 systèmes que l’on oppose traditionnellement : le système accusatoire (duel judiciaire, juge arbitre, oral, équilibre accusé//défendeur, protecteur des droits de la défense, publique, confrontation puis jugement) et le système inquisitoire (lutte contre la délinquance en protégeant les intérêts de la société,
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Le marché primaire et la collecte de l’épargne des agents
Chap 2 Le marché financier I – Le marché primaire et la collecte de l’épargne des agents 1 – Marché monétaire et marché financier ; marché primaire et marché secondaire ; action et obligation • Marché monétaire/marché financier : la différence entre marché monétaire et marché financier tient principalement à la nature et au terme des titres échangés. Le marché monétaire : on y échange aussi des capitaux à court terme et très court terme.
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Les conséquences de la procédure
Partie 2 Ch 3: Les conséquences de la procédure Le traitement des difficultés d'entreprise par le tribunal des commerces prend le nom de procédure collective car elle englobe tous les créanciers. 1. Les créanciers concernés par les difficultés de l'entreprise 1. Les acteurs de la procédure Il s'agit tout d'abord des associés ou des actionnaires de la société. Ce sont les personnes qui ont fait des apports à l'entreprise, soit lors de sa constitution, soit
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Le culte de l'objet, de la collection au fétichisme
C’est en 1887 que l’on emploie pour la première fois le terme « fétichisme », qui était défini comme une perversion pathologique selon un psychologue Français Alfred BINET. Depuis cette expression renvoie l’image d’une admiration excessive envers quelque chose, voir même une adoration. C’est ce terme qui est évoqué dans ce corpus. L’essai de Roland Barthes extrait de Mythologies éditée en 1957 décrit l’automobile « La DS » comme un objet magique qui vient d’un
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Formaliser, contrôler et améliorer les procédures qualité
Thème I : Participation à la démarche qualité. Chapitre 1 : Formaliser, contrôler et améliorer les procédures qualité. La société Les Rapides de l’Ouest assure différents types de transports à Domfront. Elle est dirigée par Soazic et Quentin Le Bihan, avec 97 employés ainsi qu’une flotte de 78 autocars. Son chiffre d’affaire se répartit entre les transports publics (60%), le voyage touristique (30%) et le transport des salariés (10%). Un « Manuel qualité » a
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Les Relations Collectives Du Travail
Les Relations Collectives Du Travail Les relations collectives de travail se nouent entre l’employeur et l’ensemble des salariés de l’entreprise. Elles ont pour but d’assurer la représentation et l’information des salariés, ainsi que de faciliter le dialogue avec l’employeur. Nous allons nous concentrer exclusivement sur les conflits collectifs. 1. Les Conflits Collectifs Conflit collectif = différent mettant en jeu un intérêt collectif qui oppose un ou plusieurs employeurs à un groupe de salariés. 1. Définition
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Cours droit cned 1ere année " la négociation collective"
SEQUENCE 2 : L’ADAPTATION DE LA RELATION DU TRAVAIL PAR LE DROIT NEGOCIE Les règles de droit applicables aux salariés des E privées proviennent du législateur mais aussi des partenaires sociaux, qui négocient des conventions et des accords collectifs. 1. Quel est l’objet de la négociation collective ? La négociation collective est un processus qui aboutit à la formation de conventions ou d’accords collectifs, normes écrites et contraignantes. Ces conventions et accords sont négociés et
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Droit Cours Cned la négociation collectives
SEQUENCE 2 : L’ADAPTATION DE LA RELATION DU TRAVAIL PAR LE DROIT NEGOCIE Les règles de droit applicables aux salariés des E privées proviennent du législateur mais aussi des partenaires sociaux, qui négocient des conventions et des accords collectifs. 1. Quel est l’objet de la négociation collective ? La négociation collective est un processus qui aboutit à la formation de conventions ou d’accords collectifs, normes écrites et contraignantes. Ces conventions et accords sont négociés et
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L’interprète peut également avoir recours aux réponses des ministres aux questions écrites (procédure qui s’est beaucoup développée ces dernières années). Si le sens d’une disposition est obscur, un parlementaire peut interroger le ministre
L’interprète peut également avoir recours aux réponses des ministres aux questions écrites (procédure qui s’est beaucoup développée ces dernières années). Si le sens d’une disposition est obscur, un parlementaire peut interroger le ministre de la Justice où le ministre concerné par la disposition en cause. Les services du ministère font une étude et donnent un avis publié au journal officiel. Cet avis ne lie pas les tribunaux, il n’a pas de force obligatoire, mais les
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Procédure Civile au Maroc
TITRE I : LA THEORIE DE L’ACTION Chapitre 1 : La notion d’action en justice : A.Définition de l’action : Le Code de procédure civile marocain n’a pas défini l’action contrairement au Nouveau code de procédure civile français qui prévoit dans son article 30 : « L’action est le droit pour l’auteur d’une prétention d’être entendu sur le fond de celle-ci afin que le juge la dise bien ou mal fondée. Pour l’adversaire, l’action est
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Principes Elémentaires de la Procédure Pénale au Maroc
PRINCIPES ELEMENTAIRES DE LA PROCEDURE PENALE MAROCAINE INTRODUCTION GENERALE APPROCHE ET IMPORTANCE DE LA PROCEDURE PENALE - La procédure pénale étai définie comme l’ensemble des dispositions juridiques qui organisent le procès pénal du moment de la commission de l’infraction au prononcé de la décision (jugement). - Le nouveau code pénal a étendu les règles de cette procédure à la phase post-jugement en instaurant le juge d’application des peines et en s’intéressant au monde des prisons
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Cours de procédure civile
Procédure civile Introduction La procédure civile comme son nom l'indique est la procédure de la société civile et qui n'est pas limitée de ce fait au droit civil proprement dit , c'est ainsi qu'elle couvre toutes les activités du citoyen a l'exception des infractions pénales et militaires. Elle constitue une technique d'organisation du proces dans le sens qu'elle permet d'assurer la conduite d'un proces avec sécurité juridique et sérénité au sens etymologique du terme ;
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Collectives and kulaks
Collectives and Kulaks In the first half of 20th century, USSR have known a lot of changes of policies, and agriculture was one of the most affected field. Indeed, peasants played a very important role in Russian and Soviet History. After Lenin's death in 1924, Stalin gradually emerged as leader of the USSR. Since 1928, a totalitarian regime took place, based on Karl Marx ideology, which managed to totally eradicate capitalism. The documents we are
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Logigramme, exemple pour la bible de procédures
Organisation du « circuit découverte » pour les stagiaires d’observation QUI FAIRE QUOI Elaboration du circuit COMMENT Personne chargée de l’organisation du circuit Prise en charge des stagiaires par leurs tuteurs respectifs Parallèlement : Oui Non (K) > Echange > Permanent > Stage_observation > planning Intranet > Résa salle > ajouter réservation > remplir critères et choisir salle tout en tenant compte du matériel disponible de la salle et du nombre de personnes - Clic
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