Institution dissertations et mémoires
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Commentaire « quod alicantum » - Histoires des institutions
Chevalier Séréna Groupe n°126 Commentaire « quod alicantum » - Histoires des institutions Analysant les événement pré révolutionnaire, Montesquieu écrit : « Il est très surprenant que les richesses des gens d’Église aient commencé par le principe de pauvreté». Cette citation est tres représentative des contestations, tant en écrit que dans les actes à l’aube de la révolution française de 1789. Quod alicantum est une encyclique papale de Pie VI, suite a l’adoption de la
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Cours d'institutions européennes
Introduction Le droit de l’Union Européenne est un droit prétorien, cela signifie que les règles juridiques européennes sont issues de jurisprudences. Droit de l’UE se compose : > droit institutif > droit dérivé : adopté par les institutions européennes (règlements et directives) En droit européen, la majorité des textes sont adoptés par le Parlement européen. L’école de Fribourg (Allemagne) va déterminer les institutions allemandes ainsi que les institutions européennes. L’ordo-libéralisme est l’idée philosophique et économique
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Les institutions Internationales
Titre I - Les institutions internationale Chapitre 1 - L’État L’État est la seule institution internationale qui possède la souveraineté Section 1 - les éléments constitutifs de l’État fondés sur la convention de Montevideo de 1933 La convention de Montevideo concerne les droits et devoirs des États. Elle précise que l’État est communément définit comme une collectivité qui se compose d’un territoire, et d’une population soumis à un pouvoir politique organisé. Critères : territoire ;
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Cours Institutions internationales
Institutions Internationales Les 2 parties du cours : I-Système international et son étude II- rapport entre les acteurs du système international l’épreuve en td → épreuve ecrite de 3h soit une dissert ou soit un commentaire de texte méthodologie : dissert : courte intro avec sujet d’actualité I- …. a) b) II-….avec intitulé a) b) TD : travail a faire sur moodle pour la semaine d’après recommandé de lire ou a acheté : relation internationale
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Institutions juridictionnelles
Institutions juridictionnelles Intro : Selon Montesquieu, dans tout état, il y a 3 pouvoirs : exécutif, législatif et judiciaire. C’est la constitution qui définit qu’elles sont les institutions qui vont faire fonctionner l’état. Institution= L’ensemble des moyens humains matérielles et théoriques ou procéduraux par lesquelles la justice fonctionne. Par le mot justice, on n’entend plusieurs choses. Il y a donc plusieurs définitions du mot justice. On peut d’abord définir le vocable justice du pdv philosophique
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Institutions internationales
Cours d’institutions internationales Introduction : les relations internationales dans l’histoire (brève histoire raisonnée du monde de Ramsès II à Aristide Briand) On se pose la question des relations entre les états 1er élément : la ligue de Délos, est une ligue entre états créée en 478 av. JC puisqu’on va ressentir le besoin de réguler les choses au niveau de la guerre. Il s’agit d’une alliance entre plusieurs cités états grecques qui se regroupent car il
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Expliquez comment des institutions comme la famille, les médias, l’état, structurent la société la façonne à différents niveaux, impactant la vie de tout individu dans son quotidien
Sujet 1- Expliquez comment des institutions comme la famille, les médias, l’état, structurent la société la façonne à différents niveaux, impactant la vie de tout individu dans son quotidien, à l’aide des exemples, auteurs classiques et contemporains vus en cours et/ou à l’aide de vos lectures personnelles. Pour commencer, une institution est un ensemble de normes et de valeurs, qui définit ce qui est légitime ou non dans une forme d'organisation sociale. Les institutions ont
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Histoire des Institutions : Le roi mérovingien et les « grands » du regnum francorum
INTRODUCTION Les Mérovingiens, cette dynastie qui a régné sur une grande partie de l’Europe occidentale du Ve au VIIIe siècle, ont été décrits par Eginhard comme ayant « déjà perdu toute vigueur depuis longtemps et ne se maintenait plus que par ce vain titre de roi » Cette citation souligne la complexité des relations entre le roi mérovingien et les « grands » du regnum Francorum. Le regnum francorum, ou royaume des Francs, a
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Histoire des institutions publiques
Histoire des institutions publiques INTRO : Date de l’ancien régime : 476-1789 → Durant cette période la France se dote progressivement d’un état qui va être monarchique mais en même temps qui annonce et prépare l’état moderne. La France entre ces périodes connaît 3 dynasties : -1 mérovingiens 481-1 -2 carolingiens 1-987 -3 cartésiens 987-1789 Quand les cartésiens arrivent au pouvoir la royauté est très faible car elle concurrencée par d’autres pouvoirs politiques plus ou
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Institutions juridictionnelles
01/03/2021 Cours n°4 : Institutions Européennes II. La CEE avec l’Union (1992-2001) Traité de Maastricht : signé en 1992 : il y a de nouveaux défis, à la suite de la chute du bloc communiste : approfondissement ou élargissement. Le choix de l’intégration à été fait, le 15 décembre 1990, s'ouvrent à Rome deux conférences intergouvernementales sur l’union économique et monétaire et sur l’union politique. 7 février 1992 : signature du traité de Maastricht sur
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Droit constitutionnel et institutions politiques : 1ere partie : introduction au droit constitutionnel
Droit constitutionnel et institutions politiques : 1ere partie : introduction au droit constitutionnel Def. droit constitutionnel : le droit constitutionnel a pour objet l’encadrement juridique des relations politiques dont l'enjeux essentiel est le pouvoir Chapitre 1 : la Constitution Il faut savoir que toute société politique comporte un corps de règles écrites ou non-écrites destinées à fixer les modalités d'acquisition et d'exercice du pouvoir politique et ces règles constituent la constitution. En gros :
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Introduction : histoire des institutions
Introduction Lorsqu’on évoque l’histoire des institutions, cette matière est ambitieuse car l’objectif de ce cours c’est de nous faire comprendre le contexte politique et administratif dans lequel nous sommes. Pour ce faire, il faut rentrer dans l’histoire constitutionnel et institutionnel de notre pays. Et envisager les régimes politiques successifs. Nous allons alors rentrer dans la société du XIXe siècle pendant lequel beaucoup de principes d’organisation, de gestion ont vu le jour. Il nous permet d’entrer
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Anglais juridique : Introduction to the British and American Political Institutions
ANGLAIS JURIDIQUE * Introduction to the British and American Political Institutions CM + module de grammaire en autonomie « English Booster » : Cours : Remédiation en anglais - Grammaire (univ-lyon3.fr) Semaine 1 – 18 septembre Noms dénombrables et indénombrables Semaine 2 – 25 septembre A, the ou absence d’article ? Semaine 3 – 2 octobre This/These, That/Those Semaine 4 – 9 octobre Les quantifieurs Some, Any et No Semaine 5 – 16 octobre Les
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Introduction commentaire préface Institutes de Justinien
Jusqu’à aujourd’hui, le droit romain a influencé de manière importante le droit français que nous connaissons de nos jours. Un des plus grands textes y ayant participé est le Corpus Juris Civilis par Tribonien sous le règne et à la demande de l’empereur Justinien. Justinien a été un des plus grands empereurs de l’Empire Romain d’Orient. Il a régné entre 527 et 565 de notre ère. Sa volonté de restauration de la grandeur de l’empire
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TD - Histoire des institutions publiques
TD - Histoire des institutions publiques : -> Edit de Moulin, 1566 : -> «Le roi épouse la couronne, et le domaine est la dot que la couronne remet à son époux » Le texte en question est un extrait de l'Édit royal promulgué en France en 1566 sous le règne de Charles IX, qui porte sur la préservation et la gestion du domaine royal. Ce document, intitulé "Édit de Moulins", a été émis dans un
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Institutions judiciaires et administratives
QCM : 1h30 au partiel Introduction On parle d’Administration pour qualifier l’ensemble des services et des agents de l’Etat. L’administration c’est aussi une fonction, exécuter une loi, la mettre en œuvre. Sous ce termes de l’administration on désigne les agents de l’Etat remplissant une mission d’intérêt général, à distinguer de l’intérêt privé. Ce critère est important, et s’explique par le fait qu’en recherchant l’intérêt public, le monopole de la violence légitime. Juge administratif : vérifie
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Institution juridictionnelle
INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Dans les sociétés modernes, il incombe à l’État de mettre en place des institutions aptes à rendre la justice → les institutions juridictionnelles ou judiciaires. Judiciaire → ce qui se rapporte à la Justice. Il s’agit aussi bien d’organes que de principes fondamentaux régissant l’administration de la justice, c'est à dire des règles qui se rapportent au fonctionnement des juridictions. PARTIE 1 : La Justice PARTIE 2 : Les juridictions PARTIE 1 :
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Institutions européennes
Institutions européennes Défense commerciale de l’UE (thèse job…) On va s’intéresser aux : * Compétences de l’Union Européenne. * Primauté et faits directs (super important !!! PARTIELLLLLLL !!!!!) 1. Les compétences de l’UE : L’acte consécutif : traité. Principe de spécialité : le fait qu’une organisation n’a pas une compétence générale et indéfinie contrairement à l’Etat qui a compétence sur tout, elle a compétence que sur les domaines qui lui ont confiée. L’UE est une
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Chapitre 1 institutions juridictionnelles
Chapitre 1 : Les principes de la justice Section 1 : La fonction juridictionnelle Le code de l'organisation judiciaire qui date de 2 décrets et a été revu par une ordonnance le 8 Juin 2006. Le code de procédure civil contient toutes les règles du déroulement d'une instance pendant la juridiction. Le code de procédure civil d’exécution est l’exécution des jugements ou arrêts donc il concerne les saisies, applications. Le code de la justice administratif
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Institutions juridictionnelles
Marie-pierre.maurin@univ-tln.fr INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Une image contenant texte, capture d’écran, Police, diagramme Description générée automatiquement On appelle institutions juridictionnelles, les organes mis en place par l’état pour trancher, selon certaines règles protectrices de intérêts en présence, les litiges nés de l’application des règles juridiques. Le système républicain repose sur la séparation des pouvoir : exécutif (gouvernement, administration), législatif (parlement, fait les lois), judiciaire (juridiction, sanctionne en cas de non-respect des lois) Ces institutions juridictionnelles ou judiciaires
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CM institutions judiciaires
CM INSTIT JUDICIAIRES Date examen : 18 décembre 1H30 d’écrit L’ensemble des organes chargés de trancher les litiges entre personnes privées : juridiction qui sont chargées de dire le droit. Structures qui orchestrent les services publiques de la justice : chancellerie , ministère de la justice , inspection générale de la justice et aussi toutes les directions et sous directions rattachées à la chancellerie. Les magistrats , avocats, greffiers , notaires ou les commissaires de
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Histoire des institutions publiques
Histoire des institutions publiques Définition d’une institution : initialement provient du latin institutio. Il signifie l’acte d’instituer, de créer, de disposer mais aussi enseigner et poser des principes. Plus tard, il prend le sens de cadre juridique de l’action du gouvernant et des agents. On s’intéressera aux formes fondamentales d’organisation sociale tel qu’on établit par un groupement humain. Mais aussi sur la dimension politique qui va accompagner l’essor de ces instituions avant 1789. Durant la
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Institutions administratives
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES INTRODUCTION Administration = terme polysémique 1. Un critère organique
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L'Institut Esthederm
1. Introduction L'Institut Esthederm est une des 3 marques (avec Bioderma et Etat Pur) constituant l'entreprise NAOS qui fait partie du top 10 des entreprises de la cosmétique indépendante et dans le top 50 des entreprises de la cosmétique dans le monde. Considéré comme une référence en matière de soin et de protection solaire,l'Institut Esthederm est une marque française catégorisée comme haut de gamme et spécialisée dans la bio-cosmétologie. Celle-ci se démarque comme étant pionnière
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Histoire des institutions publiques
Histoire des institutions publiques Première partie : l’état monarchique de l’époque moderne « l’ancien régime » (XVe-XVIIIe siècle) Le terme « d’Ancien Régime » a été forgée par les révolutionnaires français, dès le début de la Révolution (1789) : Inventée pour évoqué le régime juridique, celui auquel on va mettre fin. A partir de 1789, lorsqu’on parle d’Ancien Régime c’est pour évoquer un sytème juridictionnel qu’on tente de détruire, le terme d’Ancien Régime désigne ce
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