Institutions juridictionnelles

Institutions juridictionnelles

La justice est une ASPIRATION de tout homme toute société tout le monde a soif de justice

HUBI SOCIETAS HIBI YOUS

La il y a société il y a juge la figure du juge apparait des lors qu’existe une vie sociale l’existence de la fonction jugéé est inerrante a toute société aussi rudimentaire soit elle. Très compliqué de pvr dissocier le droit de la société humaine .

Le chef qui va être le juge, dans les société. Dans toutes les s il y a une personne qui va trancher les litiges. ( entreprise reglmt interieur). Tjrs une personne qui tranche les conflits.

Ds les tps les plus lointain au coeur du royaume d’egypte déjà des juges choisit au sein des principales villes pour composer une compagnie qui allait de ville en ville dans le royaume pour trancher les litiges . Des qu’une s se forme le juge est fondé

Tjrs un juge dans societe car nécessité

POURQUOI ?

Toutes vie en société entraine des contestations des disputes… On a besoin qu’une personne impartiale mais aussi respecte se prononce pour déclarer lune des prétentions justifié.

Elle dit le droit. Elle juge.

Pourquoi besoin d’un système juridictionnel ?

La fonction de juger est plus nécessaire que la societe se veut civilisé, choses organisé

S moderne repose sur postula (nul ne se fasse justice a soi même). Toute s humaine comprend un système destine a restreindre le reccours a la violence privé ce système est nécessaire pour que les citoyen nustilisent pas la vengeance privée . Le système juridictinnelle l’empêche.

Le IJ sont un instrument qui permet d’éviter qu’ un citoyen recourt a la vengeance priv ée .

Pourquoi l’Etat ?

Un s sans ij risque de sombrer dans la loi du plus fort. = ANARCHIE la destruction de la société. Cette idée s’impose avec plus de vigueur aujourd’hui. Les comportements individuel semble plus violent, Ajd les sentiments d’injustice semble plus imp . Les ij sont donc un rempart face au désordre, l’anarchie, le chaos. PROBLEME : mène a la destruction de la société ? L’état pour éviter sa propre destruction met en place les IJ ? Les IJ ne sont pas une bien fesance du roi. Cest un devoir de l’état, qui conditionne sont existence même.

, Organisation de service public qui est composé de multiples organes. Plus de 90000 personnes, Les projet de reforme veut augm le nombre de personnes du service publique.

IJ ensemble des personnes et organes qui rendent la justice

3 raisons de s’interesser au IJ

1 relève  d’une imp pratique : 90000 agents… Paris 27000 avocats. Plus de 3 millions de décisions de justice rendues par an. Personne ne peut dire que jamais un procès ne trouvera existence.(accidents, licenciement…) . Imp médiatique attachée a certaines affaires. Tjrs des reformes en cours, le 18 juillet 2023 AN a adopté une loi de programmation de la reforme de la justice. Le ministre souhaite la plus grosse reforme de 1958.

2 Imp politique : Q de la justice est une Q sensible, La façon des ij sont traite par le pvr est révélateur de l’état de santé d’une démocratie. Tout ce qui concerne la justice révèle les opinions politiques, le signe le plus révélateur des orientations du pvr en place. L’histoire montre que selon que le régime est demo ou autoritaire, le statue et le pvr des juges diffères mais aussi celui des professions judiciaires. Hitler avait une haine du droit et de la justice,

3 Imp scientifique : le droit est une science un ensemble de connaissance, et le droit est la plus exact des sciences humaines une réflexion sur le substantielle peut être infléchit par une evolution des institutions juridictionnelles, IJ peuvent influencer le droit substantiel. Les législateur    a ouvert la possibilité au couple marier de pvr divorcer sans juge, pour divorcer on a besoin de notaire ou avocat se qui modifie la notion de mariage, le mariage en principe est conclut devant un représentant de l’etat, ou quand le divorce était judiciaire il fallait un juge et plus mtn, ca bouleverse la notion de mariage, ce n’est plus une instition mais un contrat comme un autre . Reforme des IJ ?

En droit penal 2019 cour de crime punit de 15 a 20 ans ( viole) .Juridiction cree pour ce crime Crime jugé cour d’assise viole cour criminelle on modifie le place d’un crime par rapport aux autres

Section 1 evolution des ij

Section 2 source des ij

SECTION 1

La revolution fr . Av la RF les j se caracterisait par leur diversité et multiplicité, Une diversité dans les ordres pls ordre j : Juridiction royale(bayage…) , juridiction seigneuriale, et enfin les juridiction canonique(ecclesiale) tout le monde y été soumis pour le mariage et l’état civil. Diversité dans les ordres.

Diversité dans les attributions, au sein des ces ordres, il y avait des J specialisé par matiere,Commerce=  J consulaire.

Diversité de degrés parlement de l’ancien regime, ancetre des cours d’appels. Intergeter appel, 2nd degrés parlement . AU dessus des parlement conseil des parties, qui siegait qu cote du roi. Multiplicité de J,ca peut générer des conflits de compétences. Le fonctionnement de la justice de l’AR= pas ouf, la lenteur des proces, 5 ou 6 recours possibles, Les inégalités devant la justice, des privilège de juridictions, certaines catégorie en beneficiait, grave inégalités, Le cout de la justice, sous l’AR, le vedalité des charges de judicature qui obligeait les justiciables a payer les juges. RF a répondu au doleance et a effacé le passé

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