Institution juridictionnel

Institutions juridictionnelles

Introduction : 

Citation : « Ubi societas ibi ies » → Là où il y a eu une société, il y a du droit.

        Cette expression on peut l'appliquer pour les juges  → là ou il y a une société il y a des juges car des qu'il existe une vie sociale le juge, plus particulièrement la figure de juge, apparaît. Il est donc difficile de dissocier le juge de la société, de cette organisation de personnes.

Ex : association/entreprise/famille → une personne est responsable de tout

        Historiquement, dans les temps les plus reculé d’Égypte, il y avait des juges choisit au sein des principales villes pour composer une compagnie chargée de trancher.

Dès lors, qu'il y a un groupement humain : association, entreprise, même famille, il y a quelqu’un qui tranche. La façon de juger est spontané, mais nécessaire à tout groupement humain.

        Mais il faut toujours expliquer pourquoi il y a toujours un juge qui apparaît quand il y a un groupe humain. En effet, qui dit groupe humain dit contestation. De plus, dès qu'il existent des relations sociales il naît → prétention justifiée. On a besoin d'une personne respecté qui vient dire le droit, faire justice, on a besoin d'un juge.

Pourquoi des institutions, un système juridictionnelle ?

Plus la société se veut civiliser plus le système juridictionnel est riche, car les difficultés sont plus techniques et nombreuses, on a donc une multiplication et une spécialisation qui créer un système juridictionnel. En outre, les sociétés modernes (société démocratique) reposent toutes sur le même postulat : nul ne doit se faire justice à soi même. C'est le rejet de ce qu'on appelle la justice privé.

Dès lors, face à la violence inhérente à tout être humain, face à la violence des comportements individuels qui ont des revendications, il faut un système juridictionnel qui intervienne comme un moyen d'éviter le recours à la justice privé. C'est un instrument qui permet d’éviter le recours à la vengeance privé.

Pourquoi ?

S'il n'y a pas d'institutions juridictionnelles, c'est la loi du plus fort qui s'applique. Et comme la loi du plus fort repose sur la justice privé, c'est tout sauf juste. Les institutions juridictionnelles sont un rempart à l'anarchie, au désordre, au chaos. Et ce désordre, cette anarchie mènerai à terme à la destruction de la société. La justice, les institutions juridictionnelles ne sont pas une bienfaisance du roi, ce n'est pas une faveur, une fleur de l’État. S'il n'y a pas d'institutions juridictionnelles il y a le chaos, la ruine de la société donc c'est le devoir / une nécessité de l’État de créer des institutions juridictionnelles → sinon c'est la mort de l’État/ le chaos.

On comprend alors que le système juridictionnelle constitue le service public qui est composé de multiples organes, eux même composés de nombreuses personnes, le tout formant les institutions juridictionnelles. Autrement dit, les institutions juridictionnelles sont l'ensemble des personnes et des organes qui rendent la justice.

Tous ces organes s'articulent selon une véritable logique qui est indispensable au fonctionnement de la matière et donc au fonctionnement de notre société. De sorte que nous allons étudier les organes mais aussi les principes fondamentaux qui régissent le fonctionnement des juridictions.

Donc importance triple d’étudier les institutions juridictionnelles: importance pratique, importance politique, et importance scientifique.  

Questions sur examen peut être !!!!

Importance pratique : il y a plus de 2 million de décision judiciaire rendu par an, de ce fait personne ne peut dire que jamais un procès ne troublera son existence. Il y a même des procès qu'on a pas conscience : procès de contravention, les procédures de licenciement, les divorces... Toutes personnes devrait être inquiété par un procès un jour ou l'autre, même les non juriste et donc connaîtra les grandes lignes du système juridictionnelle.

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