Histoire des institutions publiques

Histoire des institutions publiques

INTRO :

Date de l’ancien régime : 476-1789

→ Durant cette période la France se dote progressivement d’un état qui va être monarchique mais en même temps qui annonce et prépare l’état moderne.

La France entre ces périodes connaît 3 dynasties :

-1 mérovingiens 481-751

-2 carolingiens 751-987

-3 cartésiens 987-1789

Quand les cartésiens arrivent au pouvoir la royauté est très faible car elle concurrencée par d’autres pouvoirs politiques plus ou moins étendues, qui s’incarnent dans les «seigneuries».

Un roi à l’origine est un roi faible mais il dispose d’une dimension particulière qui va malgré sa faiblesse le placer au dessus tous les autres pouvoirs.

À partir de 1030 la royauté commence à accroitre son influence et contrôler de plus en plus de territoire → cela va se poursuivre et augmenter à partir du 13e siècle.

Au moment de la guerre de 100 ans (de 1337-1453), on assiste à un tournant, car cet épisode permet l’unification du territoire et développe le sentiment national français.   

À partir de cette date→même roi et une même culture.  

Avant le 15e  siècle le roi est suzerain = il se situe au dessus des autres pouvoirs car les autres pouvoirs l’accepte et le reconnaissent comme supérieur.  

Puis à partir 15e siècle le roi est souverain = il s’impose de lui même à l’ensemble de la population peut importe leur avis.  

→ puisqu’il s’impose il voit sa fonction augmenter, il assure l’intérêt général = bien commun, pour cela le roi devient législateur → fait la loi.

À partir de là, les caractéristiques de l’état de l’ancien régime sont fixées.  

N’adage → un roi, une foi, une loi.

L’ancien régime est basé sur une société tripartite → divisée en trois ordres : 

-le clergé    → prit pour la protection

-la noblesse→ défend royaume

-le tiers-état→ qui travail (environ 96% de la population)

Au final l’état de l’ancien régime se définie comme un ordre politique objectif avec des agents de l’états qui ont pour mission l’intérêt général malgré la présence d’une inégalité juridique et social.

I) État médiéval 11e - 14e  siècle .

À partir du 12e siècle on voit apparaître un redressement politique → devient de plus en plus puissante.

À partir du 13e siècle la royauté renforce son arsenal idéologique → développement de cette idéologie s’appui d’une part sur Aristote→ la redécouverte philo politique de Aristote qui permet à la royauté de conquérir une légitimité en propre = une indépendance

→ Le pouvoir politique est légitime car c’est un pouvoir par nature.

D’autre part les droits savants = royauté qui s’appui sur le travail des légistes qui sont les spécialistes du droit romain et droit canonique.  

Le droit savant = droit romain + canonique. 

Ces légistes travaillent dans 2 directions:  

→ Ils développent d’abord une vision de la monarchie qui est modérée et soucieuse de la communauté→ intérêt général, bien commun.

→ Ils avancent en même temps l’idée que le roi est tout puissant et dispose d’un pouvoir sans limite.

Les 3 derniers siècle de l’ancien régime vont dessiner une nouvelle vision de la puissance de l’état et de la pratique politique.

CHAP 1                                  Seigneurie et Royauté

Section 1 :  La réalité seigneuriale.

A) Le contrat vassalique.

Le phénomène vassalique existe av le 11e  siècle mais il n’est pas propre au royaume de France.

Vassalité :  C’est la relation qui apparaît grâce à un contrat conclu entre deux Hommes:

→ d’un côté le vassal

→ de l’autre le seigneur 

^Avant tout c’est un lien personnel→ entre deux personnes.

→ Cette dépendance qui rattache le vassal au seigneur déstabilise l’autorité du roi / de la monarchie en créant une sorte d’écran entre le roi et les puissants.

Avec la généralisation de la vassalité, le roi, de plus en plus n’est plus le centre d’impulsion politique.  

À ce lien personnel s’ajoute le  lien réel →  qui va être symboliser dans le fief (=avoir un fief plus souvent→ détenir une terre par ex).

À partir des années 1020 → les liens perso + réel sont tjrs ensemble, ils sont liés et le vassal à toujours reçu ou reçois un fief quand il rentre en vassalité.  

On voit apparaître une évolution à l’égard du lien réel/fief qui va devenir l’élément dominant.

^^Le vassal ne s’engage pas par fidélité mais surtout pour obtenir un fief.

Cette vassalité va faire naitre des obligations entre le vassal et le seigneur→ influence de l’organisation politique et social.  

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