Histoire des institutions publiques

Histoire des institution publique

Code en 1700

Droit public

Droit privé

Antiquité

Orient jusqu’à la Rome antique

• La république et l’empire
• 476 -1463( chute de l’empire romain)

2) Le moyen-âge

-Les francs

-Les carolingiens

- L’ordre féodale(10 000 états, l’Europe a failli disparaitre), la paix

- les guerres

- le bas moyen Age

Institution : 2 sens :

• Norme qui va permettre de vivre ensemble, une vie paisible. Elle va soit l’améliorer soit la maintenir. Des institutions publiques permettent de maintenir cet ordre juridique (institutions d’autorité). L’institution doit durer ds le tpms, elle n’est pas provisoire.  L’institution permet de crer une maison mais elle peut évoluer pour s’adapter a son époque grâce au reformes (Norme juridique qui def un nveau statut, par des sanctions, droit : faire peur. Soit t’obéit, soit tu te prends une menace puis une sanction)
• Elle peut être également une coutume

3 formes d’instit

• Instit politique : la façon dont le pouvoir peut gouverner
• Publique
• Privé : une société trinitaire ( qui a disparut en fr en 1789) : 3 catégorie
• Corps religieux, corps de la noblesse, corps du tiers -état

b) institutions administratives

 services publics, 5 millions de personnes, 1 emploi sur 5 est occupé en admin

Justice, police,

12 et 13 siècles (1180 Philippe Auguste II ) 10% était une monarchie

En 1215 l’armée française prends londres avant de se faire dégager

De nombreuses améliorations émergent comme le droit a l’appel….

La naissance du FISC pour prélever les impôts

C) Les instits sociales

Institutions Pionnière

Période de 3500 ans (Antiquité -3000 a 476)

De l’orient ancien a la Rome antique ( -3000 a -600)

Chapitre 1 les sociétés orientales

        I La Mésopotamie

• Les premieres villes

Se site ds le proche et le moyen orient. Lumiere est un eensemble de cité, qui se trouve entre le le tigre et l’ euphrate  qui sont essentiels pour l’ agriculture, le transport. L’eau faite prospérer et permet de crerer des richessses agricoles.

• Un système politique divisé
• Cite _ etat

Se sont des cités egoistes, elles sont riches et donc ne veulent pas cooperer entre elles

Mode institutionnele particulier ( demos qui se gouverne lui-même ) système repris en Allemagne du nord a hambourg

B) Cité qui se transforme qui passe d’un système collectif a un système executif )

Un passage au roi

Qui respecte plusieurs qualités : Physique, intelectuel, patrimoniale

1700= HAMMOURABI

Ds lees ciités, la notion de liberté individuelle emerge (separer le droit des uns et des autres )

Sumer voit sa vision de guerre critiqué meme si elle est necessaire

• Lammeneent de la notionn de code

• L’ influence de sumer

• Des systemes educatifs

Un système d’école, oû on apprenait les bases de l’ecritures…. Qui permettaient de devenir juriste, artisant, medecin…

• Concept de droit, base de système juridique

La naisssance des sanctions

•  Le code

Des desision mdernes ( comment se crere la famille, mariage etc mais sans parler des divorces)

L’autorité paternel ou le perer a bc d’autorité chez sumer il a le droit de violence justifié , chez les romains lautorité pternel est totale car il a le droit de vie et de mort

_ le code penal arrive et met en place des sanctions punitives comme la non reconnaissance d’homisides qui sont puni de mort

La  destruction de la maison et si il y mort dun membre de la famille l’architecte meurt ou l’un de sse fils  la meme chose avec les medecins

• Le droit des obligations

Les premiis du droit du travail avec le contrat

Le code accorde des credits entre commerçants

Le faux temoignage est puni de mort

Les juges sont responsables egalement car si il y a mauvais jugement il peut prendre cher

        II L’Egypte

Pays qui existe tjrs, qui a changé mais qui a garder son peuple similaire au peuple dil y a 2000 ans

Pays qui a bc de richesses, caractériser par le Nil, L’Egypte était un grands exportateurs mais mnt sa croissance démographique ne lui permet plus .

Ils sont riches notamment grâce a l’or, pd es siècles le pays reste un rêve pour les hommes d’affaires

C’set le Pharaon qui était au centre de la gouvernance, le vizir était son ‘’ premier ministre’’

• Le vizir chef du gouv
• C’set lui qui assure la réalité des affaires

Il s’occupe du spirituel comme de l’exécutif, de la défense et de la puissance militaire .

Il s’occupe de tout, un personnage très important mais très exposé du fait que si il merde il prendra

tout ds la gueule jusqu’à la mort.

• Le vizir n’a pas les power absolut

Les juristes imposent des regles d’equité, d’impartialité, de justice ce qui limitte les pouvoirs du vizir

On cherche a evité des pouvoirs trop puissants. Ils va leguer quelques pouvoirs/ Taches a des sous traitants

• Les concurents du vizir
• Pouvoirs des pretres

La religions est tres importante, les pretres doit etre ds ta poche pour reussir. Les pretres sont puissants et manigance des coups d’etats, ne sont pas pour la gouvernace des pharaons et des vizirs .Les pretres dependent du corps eco

• De l’armee

Territoir vaste donc que larmee peut ddefendre les frontierees ( sauf le sinaie ou meme mnt la frontiere est une passoire )

L’armee permet de defedre les institutions. Elle evolut en recrutant des soldats qualifiés.

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