Histoire des Institution Publiques

Histoire des institutions publiques:

Le droit n'est pas figé dans le temps, connaître les racines du droit permet de mieux comprendre les fondamentaux.

→ bonne culture juridique,utiles pour différents concours .

Le droit est amené à évoluer.

1) L'histoire des institutions publiques de la France

a) définitions

institution : du latin institure - créer, établir, instruire.

Ce qui met en place des principes qui permettent  de guider la société.

L'institution revoie à l'idée d'une durée et d'une certaine continuité, donc d'une évolution.Par conséquent une institution est quelque chose de créer par l'homme en opposition à quelque chose de naturel (ex:la mort naturel la succession :institution).

La domination de quelqu'un sur une autre personne est appelé monarchie par  l'institution autrement dit est une structure d'organisation sociale établit

Ces institutions permettent d'élaborer et de créer le Droit-> l’ensemble des règles de conduite qui régissent les rapports des hommes et les sanctionne.

B)la diversité des institutions

1)les institutions de droit publique

Elles permettent de réglementer l'organisation de l’État

→ l’état puissance de commandement et d'organisation distincte des personnes qui en sont investies les institutions publiques peuvent aussi régler les situations entre l'état et les personnes.

Par ailleurs les institutions permettent au bon déroulement des lois.

Institution de droit privé: relations entre individus

durant l'époque médiévale droit publique et droit privé pas de diff

Droit positif : à l'instant T

Le droit est une science sociale et non exacte, il est le fruit d'une société donnée c'est pourquoi étudier l'histoire juridique c'est étudier l'histoire politique.

Il faut contextualiser avec l'époque à laquelle on se situe dans la situation.

La chute de Rome 476 départ

1789 état moderne  arrivé

cette époque est appelé époque Franque entre la chute de Rome (V) et à la fin du 10 éme (X) siècle

Cette période est une période dominée par deux grands monarques : la famille des Mérovingien et des Carolingien  durant cette époque la notion d'état que les romains avaient connus va disparaître.

Entre le fin du 8éme les Carolingiens vont essayer de remettre en place cette notion sans sucés car elle n'est pas l'objectif premier du monarque.

Période médiévale : bas moyen âge on peut la distinguer en deux périodes la période l entre la fin du 10 et la fin du 12 éme siècle pendant cette période la société va éclater en petits groupement ces milliers de chefs vont prendre le relet de la royauté car elle n'est plus capable d'assurer les missions qui lui sont attribuer. L’État n'existe plus mais le Droit à continuer d'exister

Fin du 12éme siècle: renouveau économique et intellectuel et religieux et par la même occasion juridique. Durant cette époque on parle de royauté Capétienne petit à petit l'état recouvre sa puissance.

Cette reconstruction de l'état va avoir lieu jusqu’à la fin du moyen âge à la fin du 15 éme siècle.

1. l'état moderne va s'affermir durant la période des Temps Modernes

Les temps moderne voient l'économie grimper, la modalisation, l'imprimerie et donc la diffusion de l'idée. A travers ces bouleversements la monarchie française va s'affirmer on parle alors de monarchie absolue.  

Titre préliminaire : ce que l'on doit à l'antiquité

→ le leg de l'antiquité romaine et païenne

l'antiquité est la première période qui précède la préhistoire elle se marque par la création de l'écriture et se termine en 476 à la chute de Rome.

Ubi societas ubi jus « la ou il y a société il y a du droit ».

Même les sociétés les plus anciennes ont connu le droit.

Dans ces sociétés le droit a des origines divines : les monarques sont considérés comme des rois de justice et prêtre, le roi Perse était l'envoyer de Dieu en Égypte antique le roi était un Dieu. Autrement dit dans ces sociétés la notion d'état n'existe pas car le pouvoir est indissociable du monarque.

Si le pouvoir est assis sur la personne du Monarque alors ce pouvoir est voué a se terminer à sa mort. Il est temporelles personnes qui gravitent autour de celui-ci auront tendance à usurper de ce pouvoir

L'absence de participation des sujets au pouvoir politique,l'individu n'existe pas il n'y a pas d'intérêt commun.

Que doit-on à la Grèce antique un lég politique et du rapport des citoyens avec l'état

Les Romains ont été les inventeurs de la science juridique

les romains sont passés d'une cité état à un empire.

La Gaule du 5 éme siècle est marquée par les institutions gréco-romaine mais aussi d'une tradition germaine.

La christianisation de l'Empire Romain amène a la christianisation des institutions.

Section première le leg de l'antiquité païenne

L’héritage grec: C'est dans les cité grecques qu'a été inventé la politique: art de gouverner un groupe social. Les grecs ont inventé les citoyens. La cité grecque symbolise la première république.Cette notion va s'étendre sur un grand nombre de pays .Durant cette période Homérique le roi est à la fois juge et législateur, il s'aide avec des sages puis par des assemblées  entre le 8éme et le 6éme siècle avant JC on parle alors d'aristocratie qui prennent petit à petit l'ascendant sur le roi et petit à petit ce sont eux qui élisent celui-ci. Au 7 éme siècle avant JC « crise » Cette oligarchie va ^tre petit à petit fondée sur la richesse commerciale et non sur les propriétés territoriale , les commerçants ont le pouvoir. C'est à ce moment que l'idée de cité va apparaître.

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