Histoire des institutions publiques

Histoire des institutions publiques

Définition d’une institution : initialement provient du latin institutio. Il signifie l’acte d’instituer, de créer, de disposer mais aussi enseigner et poser des principes. Plus tard, il prend le sens de cadre juridique de l’action du gouvernant et des agents.

On s’intéressera aux formes fondamentales d’organisation sociale tel qu’on établit par un groupement humain. Mais aussi sur la dimension politique qui va accompagner l’essor de ces instituions avant 1789.

Durant la période médiévale, il est plus difficile de distinguer les institutions politiques de certaines politiques privées. On étudiera les instituions administratives qui représentent l’ensembles des moyens dont va se doter e pouvoir central pou conduire son action. Enfin, nous allons étudier les instituions sociales, réparties au sein de groupe hiérarchisée qui concerne la société.

Moyen Age et régime correspond aà trois ordres, des groupes sociaux : clergé, noblesse et tiers-états. La vie médiévale s’organise entre ceux qui prient, ceux qui combattent et ceux qui travaillent (tiers-états). Cette organisation est figée des le 11 siècle et subsiste jusqu’à la révolution. Le décret du 4 aout 1789 abolit la société d’ordre.

L’Etat est ce qui s’est imposé depuis la fin du Moyen Age comme une institution à partir de laquelle s’institue l’ordre politique. La définition traditionnelle de l’état repose sur différente critères : organiques (populations), géographiques (territoire) et fonctionnel (institutions exerçant une autorité). Son défaut : comporte une impasse sur l’état comme un processus. L’état moderne se constitue tardivement et résulte d’un renversement caractéristique en 13 et 16 siècles. Le passage de l’idée d’un souverain défendant son état cad d’un prince agissant pour préserver sa place à celle d’un ordre légale et constituée séparée du prince.

On passe du souverain défiant son état et de l’état que le souverain est censé défendre. Le terme d’état renvoie encore davantage a la position du prince et à ses pouvoirs, plus qu’a l’ordre étatique lui-même. - Humaniste de la renaissance, puis philosophe moderne pour notion d’état prenne les contours de la définition aujourd’hui connue. Elle consacrée à la fin du 17e siècle dans le premier dictionnaire de l’Académie Française de 1694 qui définit l’état comme e gouvernement d’un peuple vivant sous la domination d’un pince ou en république.

Autorité politique quel que soit le régime adopté à en charge de faire tenir debout l’état. Etymologie renvoi au mot status qui signifie tenir. Autorité politique fonde toutes les autres et les garantit ; donc elle exerce une fonction que nulle autorité ne peut exercer Cette fonction c’est celle de dire le droit et d’en assurer l’effectivité autrement dis de faire respecter son application, cela suppose doc une légitimité incontesté et des moyens conséquents. En effet dire le droit c’est le véritable critère de définition de l’état qui s’applique sans distinction à tous les types d’états. L’état à la capacité de définir unilatéralement ce qui est interdit sur un territoire donné. Ce qui caractérise l’ordre étatique c’est le passage d’un mode de commandement fondé sur un rapport d’adhésion personnel ou sur des fondements traditionnels et/ou religieux à une modalité plus abstraite, médiatisées aussi bien par la règle de droit que par les prescriptions réglementaires d’un appareil administratif ou judiciaire en charge de leur application. Ainsi les nv centres politiques appelés à devenir des états se sont progressivement approprié le monopole de la contrainte légale. Tandis que s’impose la justice royale, s’impose le principe de de la libre création du droit par le souverain qui donne progressivement naissances à de nouvelles procédures et formes juridiques. Entreprise de codification qui s’amorce en Europe dès le 16e, s’accompagnent en le servant cette étatisation du DT.

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