Institution dissertations et mémoires
1 040 Institution dissertations gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Institutions européennes
PARTIE 1 : La voie vers l’intégration européenne Chapitre 1 : La création d’institutions européennes spécialisées : les organisations de sécurité et de défense Ces organisations ont été créées après 1945 et dans le contexte de la guerre froide, elles s’intègrent dans le système défini par la Charte des Nations Unies (CNU), cette dernière signée et entrée en vigueur en 1945 codifie les grands principes des relations internationales et la création des organisations de sécurité
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Devoir 1 institution
Question 1 /11 point Tout d'abord on définit les objectifs ou le projet de service : Cadre de référence. Textes juridiques existent. Une fois les objectifs stratégiques définit, ils sont déclinés de façon précises pour que chaque objectifs correspondent à des actions. Pour réaliser l'Etat des lieux recommander d'utilisé un référentiel. -Recueillir les infos dispo (plaintes, rapports d'activités,..). Ces infos recueillis permettent de mesurer les écarts entre le cadre de référence et les pratiques quotidiennes
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Fiche L1 institution juridictionnelle
Partie 1. LA JUSTICE Chapitre 1. Les rapports de la justice avec la politique. L’exercice de la souveraineté par l’Etat : * Le pouvoir législatif : édicte les lois * Le pouvoir exécutif : exécute les lois * Le pouvoir judiciaire : tranche les litiges Ancien régime : le roi détenait les 3 pouvoirs = absolutisme royale. Despotisme arbitraire(= concentration des pouvoirs dans une même main) 17è : parlement (=juridiction) cherche a limiter l’absolutisme, s’oppose
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Création d'une activité de soutien scolaire au sein d'un institut de formation
________________ Sommaire Remerciement 1 Introduction 3 Présentation de L’institut libre de L’Entreprise 4 Partie I : Démarche de la mission 6 1.1 Programmation de la mission 6 1.2 Méthodologie du travail : 7 1.3 Attribution des responsabilités 8 Partie II : Création d'une activité pérenne 10 2.1 Recherche de facteurs clés de succès (Benchmark) 10 2.2 Simulation sur les marges de profit 13 2.3 Construction d'une base de donnée 14 Partie III : Lancement de
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Institution romaine de l'antiquité
Section II les Institutions de la Rome royale. On a vu qu’on ne pouvait plus tenir pour une simple légende la fondation de Rome. Cependant, les institutions de la Rome royale à partir de l’époque de Romulus restent très mal connues (§ 1). C’est à partir du moment où la royauté est assumée par des rois étrusques ou apparentés aux étrusques que la ville prend une nouvelle dimension (§ 2). § 1 La royauté primitive
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Histoire des institutions de l'ancienne France - Résumé
Histoire des institutions de l’ancienne France Plan Chapitre préliminaire : D’un roi fort à un roi de droit * Clovis 496 : Baptême, facteur de force → facteur spirituel 1§- L’implantation des Mérovingiens * Arrivée des Francs dans le royaume. Adaptation de ces derniers : vecteur de la langue | vecteur de l’Eglise * L’ordre sacerdotal → symbole de la monarchie et du sacre (représentants) * Glorieux récits sur Clovis (Grégoire de Tours, Etienne Forcadel
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Institution judiciaire
La Cour de cassation OK La Cour d’Appel OK La Cour d’assises OK Le TGI OK Le TI OK Les juridictions des mineurs OK Le CE OK la CAA OK - a peaufiner le TA OK - / le TC ( ok ) (2016 interne) - / Le CPH X Les auxiliaires de justices (avocat) X ________________ Tribunal de Grande Instance C'est la juridiction de première instance de droit commun en matière civile. Il a
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Institution et réseau cned devoir 1
Question 1 Caractérisez le phénomène de désertification médicale. On attend : • une définition de l’expression « déserts médicaux » ; • une analyse quantitative : un constat des déséquilibres territoriaux (avec des chiffres clés en valeur absolue et/ou valeur relative (en pourcentage), des dates et des exemples de territoires (régions, départements, villes, clivage nord/sud/est/ouest, etc.), • une analyse qualitative de ce phénomène. Documents utilisables : Annexes 1 à 10. Définition Il n’existe pas
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Histoire des institutions avant 1789
HISTOIRE DES INSTITUTIONS AVANT 1789 Le cours commence à la fin du 5e siècle. On va voir comment se forme la Nation française, la monarchie française. La monarchie a été une colonne vertébrale de la formation de la France. A côté de la monarchie on s’intéresse aux institutions qui s’y rattachent comme la justice, les finances, l’Église. 2 types de sujet à l’écrit INTRODUCTION : L’empire romain était un monde méditerranéen. Sa limite est le
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Le rôle des institutions financières dans l’économie
ECONOMIE – Chapitre 2 : Le rôle des institutions financières dans l’économie -------------------------------------------------) Suite IV – L’intervention croissante des banques sur les marchés des capitaux C - Distinguez l’intermédiation financière (ou intermédiation au sens strict) et intermédiation de marché * L’intermédiation financière est une fonction des institutions financières qui établissent un lien entre les capacités de financement de certains agents et les besoins de financement d’autres agents * L’intermédiation de marché se caractérise par le
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Les institutions internationales
PREMIERE PARTIE LES ACTEURS DU DROIT INTERNATIONAL : DIVERSIFICATION ET EVOLUTIONS SCHMITZ Julia Ces acteurs du droit international sont enfaite les sujets du droit international, ils ont donc une capacité juridique, être titulaire de droit et d’obligation sur la scène internationale. Pendant très longtemps cette qualité de sujet n’a été réservé qu’aux Etats. Ce sont les premiers acteurs du droit international. Mais aujourd’hui il n’y a plus seulement les Etats qui ont une capacité juridique
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Institutions judiciaires
??????????????????? C’est le bureau de la Cour de cassation, composé par le premier président des 6 chambres, le procureur général, le premier avocat général et le greffier en chef. C’est un organe de réflexion pour le premier président. Le service de documentation et d’étude de la Cour de cassation assure la publicité des décisions rendues par la cour de cassation. Titre 2 : Les juridictions de l’ordre administratif : Un litige administratif est un litige
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Récapitulatif des institutions de la république romaine (IIe-Ier siècle av. J.-C.)
Les institutions romaines (IIe – Ier av. J.-C.) 1. Les assemblées du peuple Caractéristiques générales : Les comices se réunissent à la demande d'un magistrat. Le vote ne peut se faire que par oui ou non. Les votes ont lieux si les auspices sont favorables. Les comices curiates : C'est l'assemblée des curies (ce sont les premières divisions des Romains) ; Compétences : leur rôle est symbolique pendant la république, ils doivent voter la lex
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Institutions européennes
Institutions européennes Introduction Les institutions sont les institutions d’un système original productrice d’un droit intégré dans les ordres juridiques nationaux. Ces institutions ont été mise en place par les états qui ont signé des traités et qui ont été d’accord pour créer un système qui suppose que l’on partage de principes et des valeurs et que l’on a un but commun. Le but est de faire une union sans cesse plus étroite entre les peuples
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Institution judiciaire
Fiche de Révision jusqu’au 24/10/18 Introduction : §1 : Institutions judiciaires ou institutions juridictionnelles : objet et étendue de la matière (étude des règles d’organisation et de fonctionnement des juridictions et des règles fondamentales applicables aux procès= règles de droit processuel) Les institutions judiciaires sont l'ensemble des juridictions nationales (tribunaux, cours, conseils) chargées de juger les litiges des personne privées et des personnes publiques, et de sanctionner les auteurs d'infractions à la loi pénale. Deux
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Institutions judiciaires
Cours magistrauxInstitutions judiciaires D- Le principe de spécialisation Chaque juridiction peut connaitre des litiges de son domaine de compétence fixé par la loi. Deux ordres de juridictions : ordre administratif et judiciaire. Chaque ordre a une compétence particulière. Ordre judiciaire : droit pénal, litige commercial… Au sein de certaine juridiction, il y a des juges spécialisés. (ex: juge aux affaires familiales, juge de l’application des peines..) La finalité reste la même, améliorer la qualité de
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Les institutions françaises de 1870 à 1958 ou l’établissement d’une tradition parlementaire
v mnDROIT CONSTITUTIONNEL A. Levade Première partie : Les institutions françaises de 1870 à 1958 ou l’établissement d’une tradition parlementaire Système de fluctuation constitutionnelle permanente mais objectif séparation équilibrée des pouvoirs. Introduction cadre historique : 15 textes constitutionnels en France depuis 1791 et à travers ces textes nous avons tout expérimenté sur le plan constitutionnel car on a connu des monarchies constitutionnelles, des périodes d’Empire (=de césarisme) et des périodes républicaines, des périodes de séparation
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Procédure de financement des institutions étatique ayant l'autonomie de gestion budgétaire: Cas de la HAC
INTRODUCTION ________________ Pour adopter une démarche de gestion rationnelle afin d'assurer efficacement ses activités d'intérêt public, toute Institution de l'Etat a l'obligation d'établir chaque année un budget. Ce dernier est l'acte par lequel l'Organe dépendant de l'Etat prévoit et autorise les recettes et dépenses pour une périodicité annuelle. A cet effet, il suffit pour chaque Entité ou Institution administrative d'évaluer directement le coût des services publiques qui dépendent de lui, compte tenu de leur extension
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Les Institutions Européennes
INSTITUTIONS EUROPÉENNES UE Ne pas confondre droit matériel et droit institutionnel de l’UE. Droit matériel = politiques, actions des instituions de l’UE. Droit institutionnel = droit qui concerne directement institutions Européennes. Bibli : « L’essentiel des Institutions de l’UE » édition Gualino 2018 2019 « Traités Européens » édition Gualino collection en poche 2018 2019 « Union Européenne » édition Gualino 2018 2019 touteleurope.fr Partie 1 TRAITÉS EUROPÉENS L’UE est une organisation politique qui présente
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Les institutions financières et leur rôle
Le rôle des banques est complémentaire de celui des marchés financiers. Un marché financier est un marché sur lequel des personnes, des sociétés privées et des institutions publiques peuvent négocier des titres financiers, matières premières et autres actifs, à des prix qui reflètent l'offre et la demande. Afin de mieux comprendre, un titre financier est un titre représentatif d'une partie du capital d'une société (actions) ou d'une partie de sa dette (titres de créances négociables).
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Les institutions du commerce international ; limites et enjeux
________________ Sommaire Introduction 3 AXE 1 :Fondement conceptuel et historique 5 Section 1 : approche conceptuelle : 5 Section 2 : Cadre historique : 11 AXE 2 : CYCLES DE NEGOCIATIONS ET ENJEUX PORTES 14 Section 1 : Les cycles de négociations : 14 Section 2 : Principaux enjeux et règles de l’accord général : 18 Axe 3 : Limites et situation des pays en voie de développement dans le commerce mondial : 22 Section
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Distinction entre juridiction constitutionnelle et institution politique
Le Droit Constitutionnel comme le disait Hobbes ; “domestique la violence en permettant d’organiser plus ou moins pacifiquement les rapports entre gouvernants et les rapports entre les gouvernants et les gouvernes”. La constitution permet d’organiser le pouvoir dans l’état. La constitution c’est le droit de l’état. Mais depuis la Seconde Guerre Mondiale, la constitution s’est dotée d’un juge (conseil constitutionnel) et celui-ci va transformer les fonctions du droit constitutionnel. Il devient un protecteur des
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Institutions européennes
INSTITUTIONS EUROPEENNES Introduction: Les Fondements institutionnels de l'Union européenne Section 1 Cadre juridique et géographique de l'Union paragraphe 1.Objet du cours I.Qu'est ce que l'Europe ? A. Etymologies Géographie - le « couchant » en phénicien et grec ancien. « Eurôpè » en grec désigne la côte occidentale de la mer Égée. Anatomie – « le large regard »/ « les grands yeux » en grec ancien. Devenu prénom féminin. B. Mythologie Une des traditions
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Les principales institutions de droit privé
21/10 INTRODUCTION AU DROIT Séance 3 LES PRINCIPALES INSTITUTIONS DU DROIT PRIVÉ (II) Commentaires des arrêts * Ass. Plén., 12 juillet 2000, n°99-19.104 I/ Analyse A/ Les Faits 1. Les faits matériels « Les guignols de l’info », émission du groupe Canal Plus aurait tenu des propos à l’égard de la sur la société Automobiles Citroën et de son PDG Jacques Calvet. 1. Les faits judiciaires À une date inconnue, la société Automobiles Citroën, demanderesse
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INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE EUROPEENNE
Examen : 5 questions, 3 à traiter en 3 heures. L’UE en tant que système particulier sera l’objet du cours. Cela recouvre de nombreux domaines et sujets différents qui parfois se recoupent. En outre, on tient compte de l’UE à toute les échelles (mondiale dans le cadre des politiques inter, nationale puisque les Etats-membres doivent respecter les normes européennes, à l’échelle du citoyen…). Introduction : Comment penser l’UE ? « Objet politique non identifié »
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