Audit Fiscal dissertations et mémoires
777 Audit Fiscal dissertations gratuites 726 - 750
-
Audit d'état financier de Groupe WSP Global Inc.
TRAVAIL DE GROUPE PRÉSENTÉ À DANS LE CADRE DU COURS AUDIT D'ÉTATS FINANCIERS ET SUJETS SPÉCIAUX SCO 6004 - GROUPE 20 ÉTÉ - 2018 PAR LE 18 JUIN 2018 Table des matières Sommaire exécutif 2 Connaissance de l’entité 2 Évaluation du risque d'audit acceptable 5 Évaluation préliminaire du risque d’anomalies significatives général 8 Stratégie d'audit 9 Seuil de signification 10 Procédures analytiques préliminaires 11 Continuité d'exploitation 12 Postes risqués 12 PRODUITS 12 COMPTES CLIENTS 15
9 674 Mots / 39 Pages -
Contentieux fiscal
Séance JEAN MARC I – Bilan et résultat comptable A – Le bilan comptable Actif (Emplois) Passif (Ressources) Actif immobilisé [Destiné à rester >1 an] * Incorporelle : Fonds de commerce ; droit au bail ; brevets et marques * Corporelle : Terrain etc. * Financières : Valeur mobilière etc. Capitaux propres [Dette envers les associés] * Capital social * Réserves * Report à nouveau * Résultat Actif circulant [Destiné à dégager sous 1 an]
746 Mots / 3 Pages -
Maths: La fraude fiscale
Dossier n° 2 : La fraude fiscale EXERCICE N°1 : LE POOL DE TRESORERIE La société anonyme A a avancé 100 000€ à son actionnaire majoritaire, la société anonyme B. Aucun écrit n’a été dressé à cette occasion. L’avance est stipulée sans intérêt et sans échéance de remboursement. La société B est vérifiée. 1. Le vérificateur peut-il critiquer cette avance et sur quels fondements ? quelles conséquences peut-il en tirer chez la société B ?
3 138 Mots / 13 Pages -
Audit de l'organisation E Leclerc
SOMMAIRE I. Vocation et Stratégie de l’enseigne 2 ⮚ Vocation de l’enseigne 2 ⮚ Stratégie de l’enseigne 2 II. SWOT Externe 2 ⮚ Habitants 2 ⮚ Concurrence 2 ⮚ Accès 3 ⮚ Tendances du marché vs famille de produits choisie 3 III. SWOT Interne 3 ⮚ De l’enseigne E.Leclerc 3 ⮚ Du magasin E.Leclerc Fosses 3 ⮚ Du rayon Jambon de Porc 3 IV. Grille d’Audit du magasin 4 V. Analyse et Matrice Eisenhower 8
6 171 Mots / 25 Pages -
Le droit fiscal
FICHES DROIT FISCAL Droit Fiscal : ensemble des règles qui fixent le régime juridique des impositions. * Discipline juridique * Droit public : prérogatives de puissance publique + contentieux fiscal calqué sur le contentieux administratif. * Droit privé : famille et foyer fiscal (civil) + IR et IS (commercial) + contention répressif (pénal) + droit de la comptabilité privée. * Droit de l’UE : TVA d’origine euro par une directive du 28 novembre 2006 *
1 661 Mots / 7 Pages -
Cours droit fiscal
nathakosi@gmail.com -un gallop d’essaie 1H 30 : des définitions -manuscrit pour les devoirs recommandés -4, 5 pages saisir sur l'ordinateur -une interrogation -notes de participation le galop coef 2 intero 1 devoir 0,5 Manuel : droit fiscal général , la comptabilité… , finance public … SEANCE 1 la définition de l'impôt une somme d'argent qu’on doit verser à la collectivité , limpote est la, prestation de valeur pécuniaire, le ppe : le pecuniarie les exceptions
278 Mots / 2 Pages -
Commentaire d'arrêt droit fiscal
→ SUJET 4 : CE, ass., 6 juin 1997, Aquarone La décision rendue par le Conseil d’État le 6 juin 1997, « Aquarone » évoque le conflit de sources du droit fiscal entre coutume internationale et loi française interne. Dans les faits, un ancien greffier de la Cour internationale de Justice conteste le rejet de sa requête souhaitant être déchargé des cotisations d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti de 1981 à 1986.
823 Mots / 4 Pages -
Audit legal
DIAGNOSTIC FINANCIER CHAPITRE 1 : ANALYSE DE L’ACTIVITÉ À PARTIR DU COMPTE DE RÉSULTAT SECTION 1 : Utilité et les limites du compte de résultat L’activité d’une entreprise commerciale, industrielles ou de prestation de service se traduit par 3 cycles d’opérations économique et financière : * Le cycle des opérations d’exploitation * Le cycle des opérations d’investissement * LE cycle des opérations de financement Dans un CR, ces 3 cycles d’opérations sont décrit en terme
1 711 Mots / 7 Pages -
Cour droit fiscal
DROIT FISCAL 11/1/2022-S1 Bibliographie: * Martin Collet, Droit Fiscal, 9e édition, PUF * Xavier Cabannes, Droit Fiscal, 16e édition, Memento DALLOZ * Droit fiscal général, Cours DALLOZ, édition 2021 * Introduction au droit fiscal et à l’intérêt de l’impôt, Michel Bouvier * Droit Fiscal, Aurélien Baudu, édition 2020, Lextenso PARTIE 1/ LES CADRES GÉNÉRAUX DU DROIT FISCAL FRANÇAIS Titre 1 – Le cadre terminologique du droit fiscal CHAPITRE 1/ LE PANORAMA DE LA FISCALITÉ FRANÇAISE
11 894 Mots / 48 Pages -
Droit fiscal
PRINCIPE GÉNÉRAUX DU DROIT FISCALE FRANÇAIS Chapitre 1 : le panorama de la fiscalité française Paul le roi Beaulieu affirmait que « la fiscalité est loin d’être un jardin de la française » tellement qu’elle est dense touffu complexe. Le système fiscale est classifié. Classifications : Impôt réel = cet impôt porte sur un élément économique sans tenir compte de la situation personnelle du contribuable. ( exemple = TVA, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques TICPE etc…) Impôt proportionnel
304 Mots / 2 Pages -
Fiche d'arrêt droit fiscal : La légalité fiscale
Td séance 2 T IIIIIII IIIII La légalité fiscale : Article 14 : Tous les Citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement d'en suivre l'emploi, et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée. Art. 13. - Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également
3 373 Mots / 14 Pages -
La sociogenèse du monopole fiscal / Norbert Elias
Commentaire de texte Sociologie historique de l’état La dynamique de l’occident Chapitre VI, la sociogenèse du monopole fiscal Norbert Elias Norbert Elias est un écrivain et sociologue allemand né à Breslau le 22 juin 1897 et mort le 1er Août 1990 à Amsterdam. Son principal travail de sociologie historique est Sur le processus de civilisation en deux volumes : La civilisations des mœurs et la Dynamique de l’occident. Nous nous intéressons ici au chapitre VI
1 959 Mots / 8 Pages -
Audit : Exercice consolidation
Correction – Exercice consolidation 1) Méthodes de consolidation Société % de contrôle % d’intérêts Nature de contrôle Méthode de consolidation Costes 60% Direct 60% Contrôle exclusif Intégration globale Jill 20% Direct 12 % Indirect = 32% 20%+(60%x12) = 27,2% Influence notable Mise en équivalence SASKIA 30% Direct 25% Indirect = 55% 25% + (20%x10%)+ (60%x12%x10%) + (60%x20% )= 39,7% Contrôle exclusif Intégration globale BALI 50% Direct 50% Contrôle conjoint Intégration proportionnelle CALE 6% 6% Pour
1 189 Mots / 5 Pages -
Etude de cas audit RH / Définissez la population d’étude et la procédure d’échantillonnage
Etude de cas 1. Définissez la population d’étude et la procédure d’échantillonnage Echantillon total = 180 chercheurs + 10 personnes du centre de documentations Pour définir la population de l’étude, je me base principalement sur les objectifs de l’audit RH cité en bas du texte. Les principaux concernés sont les chercheurs et le centre de documentation. Cependant on remarque que plusieurs services travaillent en étroite relation avec les chercheurs comme notamment les services généraux, l’informatique
536 Mots / 3 Pages -
La fraude fiscale
Chapitre 7 : La fraude fiscale La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur pour la souveraineté des Etats, et pour le redressement des comptes publics. Du point de vue du respect des principes, la lutte contre la fraude fiscale est une condition du principe d’égalité devant l’impôt. Il n’est pas envisageable que certains contribuables échappent à l’impôt par le fait d’évasion fiscale. On considère qu’elle porte atteinte aux conditions d’une vraie concurrence
1 197 Mots / 5 Pages -
Audit Interne dans le secteur de restauration
C:\Users\m.messaoudi\Desktop\Identité-ENCG.jpg FILIÈRE: AUDIT ET CONTRÔLE DE GESTION RAPPORT DE STAGE DE FIN D’ETUDES POUR l’OBTENTION DU DIPLÔME DE l’ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION SOUS LE THÈME: Réalisé par : Imad MESSAOUDI Encadré par : Mr. Abdessamad OUCHEN (Encadrant pédagogique) Encadré par : Mr. Redouane AGUIDA (Encadrant professionnel) Jury de soutenance : - Mr. Younes DARIF (Professeur à l’ENCG FES) * Mr. Tarik SADKI (Docteur en Science de Gestion et Chargé du Contrôle de
19 468 Mots / 78 Pages -
Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts
Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Activité 3.1 Conduite de la veille fiscale 1. Réalisation de la veille juridique nécessaire à l’application des obligations fiscales, 2. Identification des obligations fiscales de l’organisation 1. Définition et analyse de l’impôt. Un peu d’histoire : * la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 stipule dans son article XIII: « Pour l’entretien de la force publique et pour les dépenses
1 494 Mots / 6 Pages -
Fiche conseil pour être audité
Fiche conseil pour être audité Tout le monde sera un jour audité dans sa vie professionnelle. Souvent mal compris, l’audit est source d’inquiétudes et d’interrogations pour les audités. Quelques recommandations peuvent être mises en œuvre pour se préparer à l’audit et répondre aux deux types d’interrogations qui sont les interrogations de l’ordre des états d’âme et les interrogations de l’ordre des difficultés. Les états d’âme de l’audité L’audité peut ressentir de la peur et même
433 Mots / 2 Pages -
CONTROLLING & AUDITING SURVIVAL KIT
CONTROLLING & AUDITING SURVIVAL KIT (Boyer & Chaboud) 1/ Contrôle de gestion (controlling) : FRENCH ENGLISH Contrôleur de gestion Cost accountant, Financial analyst, Finance manager, Financial Controller, Cost controller, Management accountant Compte de résultat Income statement or Profit & Loss (P&L) statement (US) Budget Budget or Plan (US) Prévisionnel glissant Rolling forecast (commit) Tableau de bord Performance scorecard / Key Performance Indicators / Dashboard Coûts Costs or expenses Ventes (Chiffre d’affaires) Sales, revenue, turnover (US)
623 Mots / 3 Pages -
Audit Action
1. Sommaire Dans ce dossier nous allons traiter et analyser les mécanismes opérationnels de l’activité de l’entreprise Action ainsi que des procédures administratives de ce cycle comptable. Nous avons rencontré une employée de l’enseigne qui nous a gentiment renseigné sur le processus de vente, ses contrôles, les mécanismes comptables et ses potentiels failles. Avec les informations récoltées auprès de cette employée nous devons être en capacité d’évaluer l’environnement de contrôle, l’infrastructure technologique, ainsi que la
1 725 Mots / 7 Pages -
Les procédures d’investigation de l’administration fiscale
SÉANCE N° 7 Les procédures d’investigation de l’administration fiscale CAS PRATIQUE Madame VICTOIRE est à la tête d’une petite entreprise de conseil en marketing. Elle a connu des bas à cause de la crise COVID mais s’en sort parfaitement aujourd’hui. M. ALEXANDRE, mandataire judiciaire en charge de son dossier lorsque son entreprise rencontrait des difficultés, l’a informé que des agents de l’administration fiscale avaient pénétré dans ses locaux afin de prendre copie de documents sans
3 546 Mots / 15 Pages -
AUDIT
NB- Vous devez me rendre vos fichiers en PDF obligatoirement avec les pages numérotées. Pour ceux qui ne feront pas leur contrôle directement sur word, vous avez aux maximum après la fin de l’épreuve 5 mn pour m’envpyer vos fichiers scannés en version PDF. Vous devrez dans ce cadre, soigner votre écriture. Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome et sans imprimante, de dimension maximale à la base : 15 × 21 cm (circulaire n°99
621 Mots / 3 Pages -
CORPORATE GOVERNANCE ON AUDIT QUALITY IN CÔTE D’IVOIRE (CASE STUDY OF PRICE WATERHOUSE COOPERS)
CORPORATE GOVERNANCE ON AUDIT QUALITY IN CÔTE D’IVOIRE (CASE STUDY OF PRICE WATERHOUSE COOPERS) OUYA MARIE-EMMANUELLE GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT [GSM] UNIVERSITE PRIVEE ANGLO-SAXON ABIDJAN, COTE D’IVOIRE JUNE, 2021 CORPORATE GOVERNANCE ON AUDIT QUALITY IN CÔTE D’IVOIRE (CASE STUDY OF PRICE WATERHOUSE COOPERS) OUYA MARIE-EMMANUELLE A PROJECT WORK SUBMITTED TO THE GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT [GSM], IN PARTIAL FULFILMENT OF THE REQUIREMENTS FOR AWARD OF THE BACHELOR DEGREE OF BUSINESS ADMINISTRATION IN ACCOUNTING AND FINANCE
11 019 Mots / 45 Pages -
Cours de droit fiscal
CC = Cas pratique + questions de cours, 2H. Partiel même type. CHAPITRE INTRODUCTIF – QU’EST-CE QUE LE DROIT FISCAL ? Le mot fiscalité vient de fiscus, qui désignait un panier d’osier, à argent. Le droit fiscal désigne l’ensemble des règles relatives à l’impôt. Plus précisément, cela signifie les règles et les pratiques qui encadrent l’assujettissement (qui sera soumis ou non à l’impôt), le calcul et le paiement de l’impôt. Au-delà de l’aspect technique, ces
23 778 Mots / 96 Pages -
Audit de performance commerciale Norauto
TD1 : * Analyser tendances relatifs à la famille de produits choisie * Les habitudes de consommation d’une catégorie de personnes qui pourrait favoriser/défavoriser la perf du site internet * Ne pas distinguer magasin et site internet (omnicanalité) * Lien entre le site internet et le magasin, (cohérence ou incohérence) * Offre du magasin par rapport à celle du site internet * Suivre le parcours client * Qualité ciblée = l’expression de la stratégie =
4 962 Mots / 20 Pages