Droit fiscal

PRINCIPE GÉNÉRAUX DU DROIT FISCALE FRANÇAIS

Chapitre 1 : le panorama de la fiscalité française

Paul le roi Beaulieu affirmait que « la fiscalité est loin d’être un jardin de la française » tellement qu’elle est dense touffu complexe. Le système fiscale est classifié.

Classifications :

Impôt réel = cet impôt porte sur un élément économique sans tenir compte de la situation personnelle du contribuable. ( exemple = TVA, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques TICPE etc…)

Impôt proportionnel = cet impôt est déterminer par rapport à son taux, son taux est invariablement fixe quelque soit le montant de l’assiette. ( exemple = la TVA ou la TICPE, le taux sera tjrs le même quelque soit le prix du produit acheter)

Impôt analytique = cet impôt porte sur l’opération de consommation d’un produit qui génère cet imposition.

Impôt personnel = cet impôt prend en compte la situation personnelle du contribuable c’est à dire la situation familiale, personne à charge, revenu etc.. cet impôt s’adapte en fonction de la situation du contribuable (exemple : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur la fortune immobilière)

L’impôt à taux progressif = cet impôt à donc un taux qui progresse parallèlement avec l’évolution de l’assiette, il n’y a pas de taux unique d’imposition. On parle souvent d’un barème d’imposition qui fluctue en fonction de l’assiette ( exemple : l’impôt sur le revenu, impôt sur la fortune )

L’impôt synthétique = cet impôt porte sur un ensemble d’opérations de revenu ou de patrimoine pris dans son ensemble, c’est un groupe d’opérations et non pas qu’une opération comme l’impôt analytique. ( exemple : l’impôt sur le revenus )

Par ce travail de définition, on constate qu’un même impôt peut être personnel progressif et synthétique.

Les économistes traditionnellement distingue les impôts sur les revenus et les bénéfices , sur la dépenses et sur le capitale.

La notion de richesse est la clef.

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