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Monde du Travail

32 147 Monde du Travail dissertations gratuites 6 211 - 6 225

  • Contrat Entre Professionneles

    Contrat Entre Professionneles

    1/Tout d’abord définissions la notion de contrat, il s’agit en effet de tout accord entre deux ou plusieurs personne ayant pour but de faire naitre des obligations ( de donner, de faire et ne pas faire.) Après avoir défini cette notion nous pouvons désormais étudier quelles seront les oblgations de

    319 Mots / 2 Pages
  • Contrat travail

    Contrat travail

    Le contrat de travail commence dès le moment où le salarié s’engage à travailler, Avec une contrepartie financière pour le compte et sous la direction de l'employeur le contrat doit être écrit et chaques partis doit respecter ses clauses et obligation au quel cas le contrat peut être rompu par

    286 Mots / 2 Pages
  • Contrat:Secret Bancaire.

    Contrat:Secret Bancaire.

    DM DROIT 8 Document 1 1 : Un contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent , envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire, ou à ne pas faire quelque chose. Il se forme par consentement mutuel entre 2 ou plusieurs personnes. C’est la rencontre

    1 131 Mots / 5 Pages
  • Contrats civils et commerciaux

    Contrats civils et commerciaux

    Contrats civils et commerciaux DEBERNARD AXELLE Année universitaire 2019-2020 Groupe no1 Contrats civils et commerciaux TD 01 DEBERNARD AXELLE NOTE : /20 Ne rien inscrire « La vente est le plus usuel des contrats. » Cette citation de Jean Carbonnier montre l’importance qu’a le contrat de vente au sein de

    3 558 Mots / 15 Pages
  • Contrats Commerciaux

    Contrats Commerciaux

    INTRODUCTION GENERALE Les contrats commerciaux désignent les contrats passés dans le cadre d’une activité commerciale ou d’une entreprise. Tout au long de la vie de l’entreprise, quelle soit individuelle ou sociétaire, les actes de gestion, d’exploitation, de fabrication, de vente, passent par les contrats. (Ex : acheter à un fournisseur

    9 500 Mots / 38 Pages
  • Contrats de travail

    Contrats de travail

    Les Contrats de travail Partie 1 / Qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Pourquoi faut-il distinguer le contrat de travail des autres formes de contrat ? La distinction entre le contrat de travail et les formes voisines de contrat présente un intérêt pratique, pour déterminer si une personne est bénéficiaire

    2 251 Mots / 10 Pages
  • Contrats de travail

    Contrats de travail

    Les contrats de travail - Intervention 28 janvier 2009- Formation Lycée Jacques BREL 28 janvier 2009 Naomie Chaussegros 2 SOMMAIRE Partie 1/ Qu’est-ce qu’un contrat de travail ? ....................................... Partie 2/ Les différents types de contrat de travail ? ............................ A- Le CDI .................................................................................... B- Le CDD .................................................................................... C- Le

    2 876 Mots / 12 Pages
  • Contrats de travail

    Contrats de travail

    Le contrat de travail se réalise en respectant des conditions, c’est le lien de subordination qui en est l’élément essentiel. Le droit de travail protège le salarié dans sa relation de travail à l’employeur. Dans le cadre du contrat de travail, le salarié met son activité professionnelle à disposition de

    2 124 Mots / 9 Pages
  • Contrats de travail (cours)

    Contrats de travail (cours)

    Chap 2 : Les formalités d’embauche d’un salarié 1. Les différents contrats de travail et les règles à respecter : Contrat de travail : accord entre salarié et employeur où salarié s’engage à travailler contre rémunérat°. * Existence lien de subordinat° (obéissance) entre salarié et employeur 1. Le contrat à

    1 407 Mots / 6 Pages
  • Contrats de travail - objet d'étude de la loi

    Contrats de travail - objet d'étude de la loi

    Les Contrats De Travail - Objet D'étude Droit Qu’est-ce qu’un contrat de travail ? Le contrat de travail est un document par le quelle un salarié s'engage à travailler pour un employeur, sous la direction et son contrôle en moyennant une rémunération. L'employeur peut être une personne physique (entrepreneur individuel)

    229 Mots / 1 Pages
  • Contrats de travail à l'étranger

    Contrats de travail à l'étranger

    Qui peut conclure un contrat dLorsqu’il est conclu en France, le contrat doit être rédigé en français. Il peut toutefois comporter des termes étrangers, sans correspondance en français, s’ils sont clairement expliqués. Pour plus de précisions sur l’emploi de la langue française dans les relations de travail, on pourra utilement

    404 Mots / 2 Pages
  • Contrats d’affaires, de distribution ou commerciaux

    Contrats d’affaires, de distribution ou commerciaux

    Droit des affaires et Droit du travail Chapitre 6 : Contrats d’affaires, de distribution ou commerciaux 1. Les principaux contrats utilisés (dans le domaine des produits, des services) A. Le contrat de sous traitance Il s’agit d’un contrat bilatéral. D’une part une entreprise donneuse d’ordres qui a besoin des services

    1 346 Mots / 6 Pages
  • Contrats Entre Professionels

    Contrats Entre Professionels

    LES CONTRATS ENTRE LES PROFESSIONNELLES I Des contrats en général A. La notion de contrat Le contrat est un acte juridique bilatéral ou multilatéral né de l’accord de deux ou plusieurs volontés. En ce sens, il constitue une convention, que le droit définit comme tout accord de volontés créant des

    292 Mots / 2 Pages
  • Contrats et marchés publics : Commentaire d’arrêt CE 11 mai 2016

    Contrats et marchés publics : Commentaire d’arrêt CE 11 mai 2016

    Maria-Cristina RECHARD 14, boulevard Soult Bâtiment B – BAL 28 75012 Paris Université de rattachement : Paris I Contrats et marchés publics : Commentaire d’arrêt CE 11 mai 2016 Enseignant responsable : Anaïs Dechambre Souvent critiqué en raison du poids qu’ils peuvent représenter pour les collectivités territoriales (voir rapport d’information

    1 132 Mots / 5 Pages
  • Contrats étudiants

    Contrats étudiants

    LES OBLIGATIONS Les termes dette, engagement sont synonymes du mot « obligation ». PARAGRAPHE 1 : NOTIONS GENERALES SUR LES OBLIGATIONS CLASSIFICATION DES OBLIGATIONS Les obligations peuvent être classées soit d’après leur objet, soit d’après leur source. 1° CLASSIFICATION FONDEE SUR L’OBJET DE L’OBLIGATION L’objet de l’obligation désigne ce à

    3 430 Mots / 14 Pages
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