Le Droit
7 260 Monde du Travail dissertations gratuites 6 181 - 6 195
-
Plan de classification
ETUDE I / Le plan de classement 1 / A quoi sert le classement : Le classement sert dans le cadre de la mobilité, à uniformiser le système dans les EPLE pour faciliter l’adaptation du personnel nommé. Classer est une tâche récurrente mais utile qui vise à ranger des documents
1 262 Mots / 6 Pages -
Plan de commentaire d'arrêt
II – Commentaire A – Comprendre la solution (le sens) 1) En elle-même a) Par l’analyse b) Par la synthèse 2) Par rapport au passé a) Le passé législatif b) Le passé jurisprudentiel 3) Par rapport au futur a) Le futur législatif b) Le futur jurisprudentiel ) Par rapport aux
293 Mots / 2 Pages -
Plan De Communication Société Trecobat
UNE CAMPAGNE DE COMMUNICATION COMMERCIALE : MAISONS TRECOBAT ANALYSE : Les contraintes qui pèsent sur la communication des PME sont : - un budget parfois limité des petites entreprises - pas de poste dédié à la communication dans l’entreprise - des contraintes juridiques liées à la publicité La société Trécobat
647 Mots / 3 Pages -
Plan De Continuité D'activité
Plan de continuité Le plan de continuité ou plan de continuité d’activité (PCA) est à la fois le nom d’un concept, d’une procédure et du document qui la décrit. Ce plan doit permettre à un groupe (gouvernement, collectivité, institution, entreprise, hôpital..) de fonctionner même en cas de désastre ; quitte
1 769 Mots / 8 Pages -
Plan De découverte immobilière
Vous êtes stagiaire à l’agence immobilière, Imoplus à Limoges. Comme tous les matins vous prenez connaissance des tâches à réaliser sur votre agenda partagé . M Desmaisons vous y a noté du travail pour aujourd’hui. ACTIVITE 1 : Consultez ma note de service (document 1) et rédigez à l’aide des
444 Mots / 2 Pages -
Plan détaillé - Le droit constitutionnel, un droit comme les autres ?
Sujet : Le droit constitutionnel, un droit comme les autres ? Une constitution qui est faite pour toutes les nations n’est faite pour aucune. (Joseph De Maistre). Le droit se définit comme l’ensemble des règles et des normes générales et qui régissent les rapports entre les individus d’une même société
478 Mots / 2 Pages -
Plan détaillé article 89 de la Constitution
CAZAURANG Naomi. TD groupe 5 : 14h-15h30 le mercredi. Commentaire de l'article 89 de la Constitution. Le 4 octobre 1958, la nouvelle Constitution a été instaurée par le Général de Gaulle, inaugurant ainsi la Vème République. Nous pouvons distinguer deux définitions de la Constitution. Premièrement, au sens matériel, c'est-à-dire que
1 155 Mots / 5 Pages -
Plan détaillé de commentaire d'un extrait sur le contrôle parlementaire
Commentaire : Commenter l'extrait suivant : « La complexité de la législation qui résulte de l’intervention croissante de l’administration dans la vie des Etats modernes et la structuration de la vie politique, dans la plupart des pays, autour de partis forts et disciplinés ont progressivement transformé le rôle législatif du
1 789 Mots / 8 Pages -
Plan détaillé de l’arrêt Arcelor du Conseil d’Etat du 8 février 2007
Dans un arrêt Arcelor du 8 février 2007, le Conseil d’état va venir affirmer les modalités particulières pour le contrôle d’un décret de transposition des dispositions précises et inconditionnelles d’une directive Européenne. Dans cet arrêt, une directive du 13 Octobre 2003, établie par le Parlement Européen et le Conseil, a
1 405 Mots / 6 Pages -
Plan détaillé DPF
" Le consentement au mariage " Le Code civil, par refus du législateur français, ne comporte aucune définition exact du mariage. Jean Carbonnier disait que c'était mieux que le législateur n'est pas défini le mariage car " chacun sait ce qu'il faut entendre par là, c'est la plus vieille coutume
299 Mots / 2 Pages -
Plan détaillé du commentaire du Capitulaire de Charlemagne aux Missi domici, 802
TD INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Séance 4 : (PAS DE RÉFÉRENCE A AUJOURD'HUI DANS LES DEVOIRS) PLAN : I-La loi s'applique à tous et pour le bien commun A)Le respect de la loi assuré par le souverain de la seigneurie : B)Qui ne doit jamais céder aux « flatterie
627 Mots / 3 Pages -
Plan détaillé: Cour de cassation, Assemblée Plénière, 31 Mai 1991 n° 90-20.105.
Faire l’introduction et un plan détaillé portant sur l’arrêt suivant : Cour de cassation, Assemblée Plénière, 31 Mai 1991 n° 90-20.105. « La gestation pour autrui (GPA) n’est pas quelque chose d’anodin. Cela revient pour une femme à louer son ventre pour porter un enfant. La grossesse n’est pas un
1 216 Mots / 5 Pages -
Plan dispositifs pour le recrutement d'un jeune
Commune de X Le 20 mai 2013 Service ressources humaines Note à l'attention de Monsieur le Maire Objet : dispositifs pour le recrutement d'un jeune Monsieur le Maire, Vous m'avez demandé de me renseigner sur les différents dispositifs existants afin de favoriser le recrutement de jeunes dans notre commune. De
271 Mots / 2 Pages -
Plan dissertation droit des personnes intersexuées
Une personne intersexuée a obtenu le droit de changer son état civil pour y apposer la mention « sexe neutre » le 14 Octobre 2015. Une personne intersexuée est un individu qui commence son développement avec son sexe génétique mais l’achève avec le sexe opposé, et qui, de ce fait,
1 239 Mots / 5 Pages -
Plan du cours de Droit commercial
UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG - France COURS DROIT COMMERCIAL ANNEE ACADEMIQUE 2006-2007 SEMESTRE 5 DROIT COMMERCIAL PLAN DU COURS DE DROIT COMMERCIAL Introduction : Section 1 : Le domaine du droit commercial Section 2 : L’évolution du droit commercial. 1) Les sources historiques du droit commercial 2) Le code de
9 289 Mots / 38 Pages