Le Droit
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Personne physique= Personne humaine tel qu’il est considéré par le droit
Personne physique= Personne humaine tel qu’il est considéré par le droit Esclave—> biologiquement humain mais juridiquement rien Personne morale = groupement qui sous certaines conditions jouit de la personnalité juridique ( aptitude a être titulaire de droit et d’obligation) ex—> une société anonyme ou commerciale est une personne morale, ça
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Pest Analusis
P OLITIQUES En 2005, 52% des ventes étaient à l'extérieur de l'Amérique. Qu'Apple n'a aucun contrôle sur les relations avec d'autres pays en raison de la guerre de l'Amérique contre le terrorisme. Apple a produit un grand nombre de leurs produits en dehors des Etats-Unis.Cela comprend une liste comme l'Irlande,
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PESTEL Exploitation Carrières
Sommaire Sommaire 1 Introduction 2 1- Politique 3 2- Economique 4 3- Socio-Culturel 5 4- Technologie 7 5- Environnement 8 6- Législatif 10 Conclusion 12 Sitographie 13 Introduction Après l’eau, la pierre est la deuxième matière naturelle la plus consommée en France, environ 20 kg par jour et par habitant.
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Petite meute
Depuis quelques décennies déjà, de nombreux documentaires retracent, au cinéma ou à la télévision, la vie d'une personnalité. La voix off propose, en général, un récit du même type que celui d'une biographie écrite, accompagné d'images d'archives, de documentations visuelles et sonores. La biographie peut également prendre la forme d'une
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Peuple et démocratie
GEOPOLITIQUE ET POLITIQUE DU MOYEN-ORIENT INTRO : Depuis 2011, nous entendons les catégories de monde arabe (Monde(s) arabe(s), Monde arabo-musulman, Moyen-Orient…) De quoi parle t-on ? Pourquoi appel t-on les 23 pays « pays arabes » ? → Langue arabe (arabe littéraire et les dialectes des régions) Il y a
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Peut on être sanctionné pour des faits relevants de sa vie privée comme dans l’entreprise le slip français ?
Clovis Lassaigne TSTMG2 Droit Peut on être sanctionné pour des faits relevants de sa vie privée comme dans l’entreprise le slip français ? Intro : Lors d’une soirée organisée à titre privé où se trouvaient 2 salariées de l'entreprise du slip français, une vidéo a été filmée puis mise sur
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Peut on réformer l'ONU
Dissertation N°2 DI : peut-on réformer l’ONU ? Réformes en lien avec organes actuels Réformes pour unn ONU futur rajour certains norganes Pourquoi penser à des réformes Quelles sont les principales prevues et leurs limites Idées : Concut dans un monde qui est bien différent de celui de mtn =>
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Peut on vivre sans Constitution ?
“Qu’est ce que la Constitution? N’est ce pas la solution au problème suivant : étant donné la population, les moeurs, la religion, la situation géographique, les relations politiques, les richesses, les bonnes, et mauvaises qualité d’une certaine nation, trouver des lois qui lui conviennent” disait Joseph de MAISTRE dans
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Peut-on concilier droit et morale?
Mohamed Abdoussi groupe 3 Dissertation Peut-on concilier droit et morale ? Dans notre société actuelle le droit représente l'ensemble des règles qui régissent les rapports des membres cette même société, cependant elle le droit peut être contredit par la morale que constitue également des règles de conduite mais qui sont
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Peut-on définir la démocratie comme les gouvernements de la majorité choisie par les électeurs ?
Correction partiel Droit Constitutionnel (semestre 1) Sujet n°1. I) avènement de la démocratie représentative A- la démocratie de la notion de représentant B- la possibilité d’un contrôle par le peuple de l’exercice du pouvoir II) la critique de la représentation au nom de la démocratie A- le problème lié a
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Peut-on échapper à la propriété commerciale ?
Dissertation : « Peut-on échapper à la propreté commerciale ? » Introduction : « Les bailleurs cherchent moins aujourd’hui à échapper au statut des baux commerciaux qu’à s’assurer des revenus locatifs réguliers. (…). Mais, les bailleurs qui tentent de se soustraire au statut légal et à ses contraintes sont encore
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Peut-on établir un modèle de régime totalitaire ? Y a-t-il des points communs entre ces trois régimes ?
Le XXe siècle voit l’apparition d’un nouveau type de régime politique qui est le totalitarisme. Les régimes totalitaires sont au départ des dictatures avec un homme au pouvoir soutenu par un parti unique. Ainsi, pour l’Italie fasciste, Mussolini est au pouvoir de 1922 à 1943. En Allemagne, le parti nazi
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Peut-on facilement réviser une constitution ?
Jane Caliari groupe n°1110 Peut on facilement réviser une constitution ? Aujourd'hui la question de l'indépendance de la Catalogne est omniprésente mais cette indépendance pose de nombreux problème puisque la Constitution dispose que « La Constitution est fondée sur l'unité indissoluble de la nation espagnole, patrie commune et indivisible de
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Peut-on limiter la révision de la Constitution?
TEYSSIER Manon DISSERTATION EN DROIT CONSTITUTIONNEL : « Peut-on limiter la révision de la Constitution ? » Introduction Dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, il est écrit que « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée
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Peut-on parler d'un déclin de la loi depuis 1958 ?
« Peut-on parler d’un déclin de la loi depuis 1958 ? » Dès 1949, George Ripert établit le diagnostic suivant au sujet de la loi: « la vérité est que la France a eu et a donné au monde une si haute idée du droit que l’on y ressent, plus
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