Théorie générale des obligations

Update 19 mai 2011 Théorie Générale des Obligations ali_elkadiri@yahoo.fr3

2.

Le contrat non consensuel (insuffisant)Le consentement à lui seul ne suffit pas, il faut rajouter une deuxième condition. Ex : lemariage

; en plus du consentement il faut rédiger un contrat (Acte). Il faut qu’il y es

t un

accomplissement d’une formalité écrite.

Le D.O.C. classe également les contrats sur le caractère (les contrats à titre gratuit et lescontrats à titre onéreux). Par ailleurs, il classe les contrats nommés et les contrats innommés

1

. Onappelle contrat innomé

: les contrats qui sont conçus par les parties en vertu d’une liberté

contractuelle.Le D.O.C. classe les contrats qui sont nés

de l’évolution contemporaine du contrat. (Des

contrats gré à gré, contrats collectifs et contrats individuels).

Chapitre premier : La théorie classique du contrat

Elle repose sur le principe de l’autonomie de la volonté

2

, (l’homme est libre par essence) et ilne peut se lier que par sa propre volonté, et qu’il ne peut être soumis à d’autres lois que cellesqu’il se donne

lui-même. (August KANT : « qui dit contractuel dit juste »). Le principe de

l’autonomie de volonté engendre le consensualisme.

Art. 230 du D.O.C. :

«

Les obligationscontractuelles valablement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites, et ne peuvent êtrerévoquées que de leur consentement mutuel ou dans les cas prévus par la loi.

»

Les conditions de validité du contrat



consentement (qui ?)



Capacité (comment ?)



Objet (sur quoi ?)



Cause (pourquoi ?)

1

En droit français, un

contrat innommé

est un contrat qui n'est pas décrit par le code civil

—

contrairement au contratnommé, qui lui, trouve son régime juridique fixé et organisé par ce même code civil. Le contrat innommé est donc uneconventioninconnue des classifications légales.Un contrat innommé répond aux exigences générales relatives à tous les

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