Td Admin dissertations et mémoires
1 296 Td Admin dissertations gratuites 301 - 325 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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TD psychologie analytique IFSI 1.1
UE 1.1 Psychologie, sociologie, anthropologie TD Psychologie analytique PREMIERE PARTIE : cas clinique M. Meunier accompagne son épouse aux urgences suite à une chute de vélo assez spectaculaire qui n’a entraîné aucune perte de connaissance. Celle-ci présente des blessures légères aux mains, aux avant-bras ainsi qu’aux genoux et son visage est contusionné. Mme Meunier fait un passage rapide par l’IOA qui priorise les soins. L’état de Mme Meunier n’étant pas jugé préoccupant, il est demandé
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TD droit constitutionnel: le contrôle de constitutionnalité.
TD n°6 – Le contrôle de constitutionnalité -Principe : tourné vers la protection du citoyen Base historique : modèle pas prévu par la C fédérale de 1787, c’est la Cour Suprême des USA qui a forgé ce modèle ds l’arrêt Marbury c. Madisson de 1803 : Cour Suprême se reconnait compétence pr exercer le contrôle de constitutionnalité des lois et pr écarter une loi contraire à la C. Le modèle américain de constitutionnalité se forge
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Td xml soa
EX2 : <?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?> <xs:schema xmlns:xs="http://www.w3.org/2001/XMLSchema targetNamespace="http://www.ex2.org/ex2XSD" xmlns="http://www.ex2.org/ex2XSD"> <xs:element name="Courrier" type="courrierType"></xs:element> <xs:complexType name="courrierType"> <xs:sequence> <xs:element name="Lettre" type="lettreType"></xs:element> </xs:sequence> <xs:attribute name="code" type="codeCourrierType" use="required"></xs:attribute> </xs:complexType> <xs:simpleType name="codeCourrierType"> <xs:restriction base="xs:string"> <xs:pattern value="C[a-zA-Z]{2}[1-9]"></xs:pattern> </xs:restriction> </xs:simpleType> <xs:complexType name="lettreType"> <xs:sequence> <xs:element name="AdresseExpedition" type="adresseExpType"></xs:element> <xs:element name="AdresseDestination" type="adresseDestType"></xs:element> <xs:element name="Ville" type="xs:string"></xs:element> <xs:element name="Date" type="dateType"></xs:element> <xs:element name="Objet" type="xs:string"></xs:element> <xs:element name="Corps" type="corpsType"></xs:element> </xs:sequence> </xs:complexType> <xs:complexType name="adresseExpType"> <xs:sequence> <xs:element name="Nom" type="nomType"></xs:element> <xs:element name="Numero" type="xs:int"></xs:element> <xs:element name="Appartement" type="xs:string" minOccurs="0"></xs:element> <xs:element name="Rue" type="xs:string"></xs:element> <xs:element name="CodePostal" type="codePostalType"></xs:element> <xs:element
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Td droit de la famile
TD n° 2 Le lien de filiation Cours de Monsieur le Professeur Marc MIGNOT Chargés de TD M. VAROQUEAUX M. DUMOULIN Mme BELLO Mme VRAMMOUT Mme POURE Résoudre les cas pratiques suivants : I) M. A et Mme B ont vécu en concubinage pendant plusieurs années. En décembre 2016, M. A est décédé dans un accident. Le 3 janvier 2017, Mme B a donné naissance à un enfant prénommé Maurice. L’acte de naissance de ce
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TD Lobodis. Conseil relation annonceur
Conseil relation annonceur Les stage, où ? Agences conseil en communication, agences médias, régies, entreprises industrielles et commerciales, collectivités territoriales, associations, entreprises liées aux techniques de production (imprimeurs, studios photo, web designers)… PROGRESSION F2 CONSEIL ET RELATION ANNONCEUR THEME 1 LA CONNAISSANCE DU SECTEUR DE LA COMMUNICATION Chapitre 1 Le réseau de base des activités de la communication 1. Notions de base Communiquer : c’est le fait de transmettre un message à quelqu’un. 1) La
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TD de droit administratif
Arrêts relatifs au retrait et à l’abrogation des actes administratifs unilatéraux La méthode d’analyse de ces arrêts est toujours la même : - Il faut identifier l’acte attaqué : o Soit c’est une décision de retrait ou d’abrogation d’un acte : dans ce cas se posera la question de la possibilité qu’a l’administration de retirer ou d’abroger l’acte en cause ; o Soit c’est une décision de rejet d’une demande d’abrogation ou de retrait d’un
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Droit de la famille, TD de droit civil.
Td n°2 : Civil Cas pratique : Une jeune femme se marie avec un premier homme leur union ne dure que 2 ans. Elle retrouve un compagnon et se marie précipitamment malgré son hésitation à cause de problèmes intimes grâce à l’influence de son père pour finaliser le mariage. Cependant après une cérémonie toute à fait légale, le cousin de la marier lui annonce qu’il a eu une liaison avec son mari pendant 3 mois
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TD droit civil, le consentement dans la formation du mariage mariage
TD Droit civil 30/01/17 Séance 3 : Le consentement dans la formation du mariage Correction Exercice - analyse d'arrêts 1. Cour de cassation, chambre civile 1, 13 décembre 2005, N° de pourvoi : 02-21259 Il s'agit d'un arrêt de la 1ère Chambre civile de la cour de cassation rendu le 19 décembre 2012. Un couple s'est marié le 11 décembre 1995, dont l'épouse découvre que son mari entretenait une liaison avec une femme mariée le
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TD n°4: l'abus de droit.
ANDRE Noémie L1 – G9 Introduction au droit – Séance 4 : L’abus de droit Site LexisNexis : Un couple propriétaire de poules est assigné en justice par un voisin qui estime avoir le droit au respect de sa tranquillité que ces animaux viennent déranger. Les propriétaires de l’animal précisent que celui-ci n’est pas domesticable, c’est-à-dire qu’il ne peut apprendre des actes, comme un chien par exemple. Cour de cassation, Chambre des requêtes, 3 août
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TD de droit civil: conflit de lois dans le temps.
TD Civil n°4. Conflit de lois dans le temps : problème d’application de lois dans le temps -> Comment va se pass la transition entre l’ancienne loi et la nouvelle loi // Dans quelles conditions va s‘opérer le passage de la loi antérieur à la loi nouvelle. Valeur législative : Un principe qui a force de loi, ce principe à même valeur que la loi dans la hiérarchie des normes. Un principe de valeur législative
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TD de Droit Civil Méthodologie: Le commentaire de Texte
TD de Droit Civil Méthodologie Le commentaire de Texte Introduction: - Accroche - Définition des termes, analyse structurelle - Mise en situation ( date, auteur…) - Contexte - Intérêt du sujet - Délimitation - Problématique - Annonce du Plan Commentaire: - I) ……………………………….. - Introduction du I avec présentation des parties (A) et (B) A) …………………… Transition entre A) et B) B) ……………………. Transition - II) ……………………………… - Introduction du II avec présentation des (A)
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Le Prix, TD
Corrigé TD chapitre 24 – Le Prix 1 Calcul d’un seuil de rentabilité pour une opération ponctuelle > Santini Le contexte : cet exercice vise à faire calculer aux étudiants un seuil de rentabilité en valeur et en date. Ce calcul va les aider à apprécier la rentabilité d’une opération d’exportation et à affiner le diagnostic financier qu’ils auront à construire. Ensuite, ils peuvent préconiser un prix d’offre pour que l’entreprise dégage un bénéfice. 1.
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TD Droit civil - La liberté matrimoniale
TD Droit civil 23/01/17 Séance 2 : La liberté matrimoniale Correction II) Exercices - Analyses d'arrêts 1) Cour de cassation, chambre civile 1, 12 février 1995, N° de pourvoi : 93-12991 (arrêt de cassation avec renvoie) Il s'agit d'un arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation datant du 12 février 1995. Une femme a signé un bulletin d'adhésion à une société en versant une somme de 9 190 francs correspondant au
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TD de droit civil, cas pratique
Faits : Nicolas Romans se marie le 4 aout 2015 avec Ségolène Barbieres. A la suite du licenciement de celui-ci et de la rencontre de monsieur christian cliouscat de madame celle-ci veut divorcer. Points importants : Le couple n’envisage pas de concevoir d’enfants. 3 méthodes contraceptives, 2 IVG fait auparavant, licenciement de l’homme, infertilité de celui-ci, part s’installer chez Christian dès le 8 janvier, connaissance son infertilité en tombant sur son courrier. Solutions juridiques :
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TD de droit constitutionnel: la séparation des pouvoirs est-elle encore pertinente?
TD DROIT CONSTITUTIONNEL N°7 La séparation des pouvoirs est-elle encore pertinente ? Selon MONTESQUIEU « le pouvoir arrête le pouvoir pour permettre la mise en place d’un gouvernement modéré ». La théorie de la séparation des pouvoirs, que l’on doit à MONTESQUIEU, est donc celle de la modération des pouvoirs, théorie condensée dans le chapitre 6 du livre 11 de son ouvrage De l’Esprit des Lois. Mais concrètement, qu’est-ce que la séparation des pouvoirs. Ce principe est
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TD: les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété.
TD2- Les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété Document 6 : 1. Les domaines de la consommation touchés par la contrefaçon sont : l’alimentation, l’habillement et accessoires de mode, les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films, les pièces détachées de téléphonie mobile, les cigarettes, les médicaments etc… 1. Le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle et artistique sont les
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TD: Toxochim
SITUATION : TOXOCHIM 5) (Feuille 1) Le résultat indique une perte de -33 180€ dans le compte de résultat prévisionnel sur la période, l’activité n’est donc pas rentable. La trésorerie elle aussi est négative dès le mois de Janvier et s’empire au fils des mois surtout en Avril dû à l’achat de l’immobilisation, de la nouvelle machine qui est de (90 000*1.20) = 108 000€ TTC (toutes taxes comprises) 6) (Feuille 1) Toxochim n’a
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TD big data
LES BIG DATA 1. Définition des concepts. Big data : Il s’agit de l’exploitation statistique de masses de données peu structurées et souvent à flux continu présentant un fort enjeu commercial et marketing. Le big data est un concept permettant de stocker un nombre important d’informations sur une base numérique. Il se présente comme une solution permettant d’accéder en temps réel à des bases de données géantes. DMP (Data Management Platform ou plateforme de gestion des
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Analyse d'arrêt - TD civil
séance 1 suite les connecteurs dans les arrêts attendu permet de structurer des qu'on a un visa "vu " on sait toute suite qu'on c'est un arrêt de cassation arrêt de rejet la cour de cassation est d'accord avec la cour d'appel exercice 2 1er attendu: faits + procédure Un officier d'état civil célèbre une union entre 2 hommes malgré l'opposition du procureur de la république este en justice juridiction du premier degrés: tribunal de
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TD de droit pénal général
TD DROIT PÉNAL GÉNÉRAL Galop 4 mars 2017 10h-13h Séance 1 : DDHC : bloc de constitutionnalité, rédigé par l’anc Article ddhc pénal : 1er , 4eme ,5, Article 7 : sureté (détention) pénal Artcile 8 : principe de nécessité ( pénal) Article 9 : présomption d’innocence ( pénal) Article 10 et 11 : liberté ( pénal) Article 12 : instauration force publique Article 13 et 14 : impôts Article 16 : sep des pvrs
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TD SETALG
UF 51 / OFFRE COMMERCIALE TD SETALG 1. Que pensez-vous des conditions commerciales exigées par l’importateur ? La demande d’offre porte sur les références et conditions suivantes : * Slimming Bodywrap : 100 tubes de 150 ml * Paiement en yen, par crédit documentaire à 90 jours après la date de livraison * Offre en CIF Kobe uniquement * Marchandise à livrer au plus tard pour le 31 mars 2011 Différentes clauses Appréciations Conclusion Slimming
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TD droit privé: les Majeurs Protégés
Tdn°4 DPV correction Les Majeurs Protégés Fiche d'arrêt n°1 décision de la cour de cassation : la cour de cassation casse l'arrêt d'appel car elle considère que les dispositions de l'article 16 et 1222-1 n'ont pas été satisfaite dans la mesure ou l'incapable majeur n'a pas été avisé de la faculté qui lui était ouverte de consulter le dossier au greffe si bien qu'il n'était pas établie si il était en mesure de prendre connaissance
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TD droit Constitutionnel
Travaux sur les TD constit : * Séances 1 : L’état : 1. Hobbes : Etat Absolu , « léviathan » Aucune limite ou frein à l’absolutisme pour lui .Souverrain absolu « Dieu mortel » ; L’état nait a la base de l’union des volontés humaines, il les transcende ensuite ce qui rend le lien irreversible . L’homme n’est rien face a l’état . 1. John Locke : Pour lui , pourvoir supreme →Pouvoir législatif
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Commentaire croisé arrêt 23 décembre 2014 et 23 octobre 2015 (droit admin)
En l’espèce, dans l’arrêt en date du 23 décembre 2014, le président de la communauté urbaine Brest métropole océane a exercé un droit de préemption urbain sur deux séries de parcelles appartenant aux consorts H ainsi qu’aux consorts I. Dans le second arrêt du 23 octobre 2015, le conseil municipal de Cabriès a approuvé le bail emphytéotique administratif ainsi qu’une convention de mise à disposition conclu avec la société Genecomi pour la construction d’un
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TD Eco marché de l'électricité
Depuis 1946, EDF est le fournisseur historique d’électricité en France. Le marché de l’électricité, qui a pour activité la production, le transport et la distribution ainsi que la fourniture d’électricité au consommateur, était même caractérisé par une situation de monopole. Il s’agit d’un service public c’est-à-dire une activité exercée directement par l’autorité publique ou sous son contrôle dans le but de satisfaire un besoin d’intérêt général. Hors depuis la loi du 10 Février 2000 et
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