TD droit Constitutionnel

Travaux sur les TD constit :

• Séances 1 : L’état :

1. Hobbes : Etat Absolu , « léviathan » Aucune limite ou  frein à l’absolutisme pour lui .Souverrain absolu « Dieu mortel » ;

L’état nait a la base de l’union des volontés humaines, il les transcende ensuite ce qui rend le lien irreversible . L’homme n’est rien face a l’état .

1. John Locke : Pour lui , pourvoir supreme →Pouvoir législatif : il etablit les règles generales regissant la société , « c’est l’ame qui donne forme, vie et unité à l’état » mais il est limité par les droits naturels , et doit être juste ! Locke dis la monarchie limitée est le meilleur regime car elle allie la prerogative d’un personnage unique détenant le pouvoir exe / et une partie du pouvoir législatif .
2. Jean Jacques Rousseau : croyez en l’état de nature , mais a fini par comprendre qu’il était impossible d’y retourner . Il pense qu’il faut que les hommes etablissent entre eux , un contrat social : idée centrale de rousseau , base de la formation de la société , il determine le passage de « l’état de nature »→  « état social »

Contrat social : Contrairement à rousseau Hobbs : le contrat est passé entre les individus qui decident de confier tout leurs pouvoirs et toute leurs force à un seul homme ou a une seule assemblée , ainsi ils renoncent a leurs propre pouvoirs et liberté

Locke : contrat entre individus et la société mais les hommes n’engagent dans l’état qu’une partie de leur être .

Rousseau : le contrat unit chaque individus à la communauté , une sorte de volonté générale , garante de l’egalité et de la liberté ; Une veritable fusion de ces interets particuliers : ce qui explique la veritable egalité

Document 4 : L’état est essentiellement constitué d’un certain nombre d’Hommes ( + ou – considerable : il faut juste qu’il ai former un groupe politique autonome ) ; Le second est le « Territoire » : c’est-à-dire un territoire ou elle est maitresse d’elle-meme et indépendante ( imposer sa propre puissance et repousser l’intervention de toute puissance étrangère )

Dernier element : c’est l’etablissement au sein de la nation d’une puisance publique s’exercant supérieurement sur tous les individus qui font partie du groupe national ou qui resident seulement sur le sol national .

Document 5 : L’état n’est pas palpable , mais c’a n’en reste tout de même qu’une realité , une personne morale : « L’état est, au sens plein du terme, une idée .N’ayant d’autre réalité que conceptuelle il n’existe que parce qu’il est pensé

Document 6 :  «  Tout état est fondé sur la force » Trotski , sans violence le concept d’état aurait alors disparu et ne laisserai que « l’anarchie » mais il n’existe pas que la violence comme unique moyen normal de l’état

L’état ne peut donc exister qu’à la condition que les hommes dominés se soumettent à l’autorité revendiquée chaque fois par les dominateurs

Devoir Seance 1 :

Phrases d’accroche : - Peut-on imaginer les grandes puissances d’aujourd’hui, sans leur Etat, comme La France, les Etats Unis …

Mais qu’est-ce qu’un Etat : Tout d’abord, Etat vient du Latin « Status »

L’Etat désigne la personne morale de droit public qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l'intérieur ou à l'extérieur d'un territoire déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté.

L'Etat est la forme la plus élaborée de la vie commune d'une société humaine. Il exerce son pouvoir par le biais du gouvernement. L'Etat dispose d'un certain nombre de monopoles comme l'utilisation légitimée de la contrainte physique (pour faire respecter la loi), la collecte des impôts...

Il représente l’ensemble des institutions qui servent à gouverner un pays.

C’est aussi le cadre territorial dans lequel s’applique le Droit constitutionnel. L’existence d’un Etat est l’élément nécessaire pour exercer un rôle international. Le qualificatif d’Etat n’est donné que si un certain nombre de critères juridiques sont respectés. Ceux-ci constituent les éléments constitutifs de l’Etat qui sont : Le territoire ; La population ; et le pouvoir politique organisé.

Il existe aussi plusieurs formes d’Etat (Etat unitaire ; Etat Fédéral ; etc…)

L’état est-il un mal nécessaire pour les puissances d’aujourd’hui ?

L’état est selon moi, un mal nécessaire, Il existe sans doutes des pays, sans véritable Etat, qui arrive parfaitement a s’organisé et à continuer de d’exister.

Cependant, nous vivons dans un pays qui a la chance d’avoir un Etat, et des représentants qui assurent la prospérité de celui-ci.

Annonce du plan :

1/ L’état : Pilier de la « Société »

  A/L’égalité au cœur de l’Etat

 Homme exploite d’autres hommes ; Servitude

 B/L’état, acteur majeur de la Paix

Les representants de l’état symbole de la volonté générale .

2/ L’état, élément contradictoire de la liberté ?

A/

B/

 Séance 2 :

Document 1 :

« La démocratie, c’est un gouvernement du peuple, par le peuple, et pour le peuple » c’est une citation de Lincoln, qui s’associe selon moi , parfaitement avec l’article 3 alinéa 1er de la Constitution de 1958, qui dit : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ces représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice. » . En effet «  la démocratie est le régime du peuple » ( alf Ross)

Cette article est une reprise du même article de la constitution de 1946 qui résulte d’un compromis entre les deux concepts de souveraineté qui sont : la souveraineté populaire et la souveraineté nationale. Cette nouvelle constitution intervient quelques années après la 2GM, ou on veut à tout prix évité qu’une seule et même personne n’accapare tous les pouvoirs.

Cette article fait pour ça totalité référence à 3 notions essentiels en droit Constitutionnel, c’est-à-dire , La souveraineté national, le peuple, et Le referendum.

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