TD droit constitutionnel

Séance 1 – La constitution

        La constitution est l acte juridique élaboré par une autorité spécialisé qui, au plus haut de la hiérarchie des actes juridiques, règle la dévolution et exerce  la transmission du pouvoir, la structure de l'état, la création et le régime des principaux actes juridiques et les droits des individus.

        Comme le dit Bernard Mathieu, une constitution est en lien immédiat avec le peuple, mais aussi avec l'état. Si le peuple accepte la constitution c'est pour un projet commun, pour pouvoir vivre ensemble, c'est à dire la nation  qui est à la base de l’État le plus souvent.

Nation : (concept philosophique)Groupement humain dans lequel les individus se sentent unis les uns aux autre par des liens matériels, culturels et spirituels et surtout qui ont comme objectif la mise en place d'une communauté de vie qui se projette sur le long terme.

 -La nation dit objectif est fixée sur la langue, la religion, le territoire et la race ( concept germanique).

  -Nation subjective : Caractérisé par des souvenir et par des legs commun et surtout de vouloir les perpétuer dans l'avenir. ( concept français ).

Chronologie :

-Les premiers états : Rome(antique), les Carolingiens, L'église catholique romaine (Vatican depuis 476 (les premers)).  Etc.

-La notion juridique d'état naît sous  Louis 14 →  Traité de Westphalie (1648), base des états moderne (territoire, peuple, souveraineté , gouvernement). Après guerre de 80 ans.

-Pour etre reconnu comme un état : peuple,gouvernement, un territoire

Territoire = assise géographique délimitée par des frontières. Le territoire peut etre discontinu (dom-tom).

Peule = Le peuple va s'incarné dans une réalité juridique qu'on appel l'état. (Les constitutions parlent de peuple)

Gouvernement = Exerce le monopole de la force sur le territoire et sur la population, il est souverain ( terme defini par jean beadin au 16 eme siecle = pouvoir de commander et de contraindre sans etre ni commander ni contraint en retour ) ex = pouvoir régalien. Premier pouvoir attribué aux etats aux noms de a souveraineté

°3 type de souveraineté :

• Monarchie = A un seul homme ( pouvoir divin )
• Démocratique = Le pouvoir appartient a tout le peuple dans son ensemble
• aristocratique = c'est une petite partie du peuple, minorité qui a le pouvoir.

-Il y a 2 type de souverineté dans les régimes démocratique :

        -National : Déleguation a des representents du pouvoirs des citoyen ( Montesquieu, Sieyes, ) Ici la souveraneé n'appartient pas directement aux peuples. ( personne morale). Démocratie representative

        -Populaire : ( ROUSSEAU) Selon cette théorie le peuple décide par lui meme dirrectement des affaires relatives a l'organisation et a la vie de cité ( athene, l'eclesia). On appel ça démocratie direct.. ( en france y'a pas meme referundum(semi-direct)). Démocratie directe

-En france → Souveraineté national ambiguë. La souveraneté national est de principe mais on dit quand meme qu'elle appartient au peuple et qu'elle peut l 'exercer via le referundum. ( De gaullle qui veux donner le pvr au peuple face aux parlement). Ainsi  on explique conception française des 2 souveraineté réunis.

Type de démocratie :

• Démocratie directe : Regime dans le quel les citoyens exerce directement le pvr
• Démocratie representative : Citoyens donne mandant pour gouverner le pays avec leur pvr a des representant.

°Aucun état aujourd'hui applique la démocratie directe. ( impossibilité materielle)

La séparation des pouvoirs seance 2

La séparation des pouvoirs est une technique constitutionnnelle destiné a éviter le despotisme ( l ' arbitraire, la confiquation des droits et des liberté, la tyranie) et a garantir la liberté des individus, mais pas necessairement celle du peuple dans son ensemble. Ce qui signifie que c'est une théorie liberale plus que democratique car pouvoir peut etre séparés mais peut benefiier a classe dirigente et son peuple.

La séparation des pvrs provient du moyen age en angletterre en 1215 par la magna carta ( imposé par les feaudaux). Qui consiste a laisser au representants(commune) et au lord le pouvoir legislatif et aux rois a l'executif. En 1688 = Glorieuse revolution pour faire respecter les parlement, → Le Bill of rights (1689) qui anéanti les pouvoirs du rois dorénavant et qui fait que le parlement se melle de toute les affaires publique

Montesquieu dire que tout homme qi a du pouvoir est porté a en abuser. Il va juska se qu'il trouve des limites, il faut donc que le pouvoir arrete le pouvoir. ( checkk and balances (theorie)) . Il souhaite ainsi un contrôle l'un de l'autre entre pvr executif et legislatif.

• Le pvr legislatif, de faire les lois doivent etre selon lui donner a un maximum de personne. Le pvr legislatif doit etre dual, le legislatif doit controler l'executif.
• Le pvr executif. Pour lui, il est mieux si déttenu par un seul homme, le pvr executif par le droit de veto possede un frein, un contrôle sur le legislatif. De plus ils ont l'initiative de la loi .

Correction Robespierre demander a ilan

→ Pouvoir des magistrats soit faible

→ non cumul entre legislatif et executif

→ Gvt ne doit pas avoir le drtoit

Plan I une defiance manifeste pour la puissance executive.

A Le despotisme inneductible de la magistrature

 B L'inneficacité de la théorie de la balance des pouvoirs.

II Une confiance absoulu dans la puissance lgislative.

A Le choix de la hierarchisation des pouvoirs

B La perpetuation du discours de robespierre

Td 3 Les regimes parlementaires. Acce sur l'italie et l'angleterre

Le régime parlementaire et son achétype le royaume uni qu on appele ainsi depuis 1801. IL D2BUTE AVEC LA S2PARATION DES POUVOIRS

1. Elle peut être stricte (Montesquieu) . Le e, le J et le L sont séparé et n'interferre pas sur l'autre , aucun moyen d'action sur l'autre. Un régime politique fonctionnant ainsi entraînerait u blocage. Ex Y a 3 ou 4 ans le congres des USA a refuser de signer le budget, si il n y avais pas eu de discussion de couloir pour se mettre d'accord les usa aurait été en faillite a un jour près. En effet il y aurait que des opposition et des blocages. Aux USA est prévu donc quelque moyen d'action comme le droit de veto du président et le droit de veto du parlement sur les nominations. Ici la séparation est rigide, mais atténuer certes il y a une séparation organique prévu par la constitution, mais diplomatie de couloir qui l'attenu.
2. Et aussi séparation souple qui implique la collaboration institutionnelles entre les poouvoirs qui entrzine la collaboration entre les organes. Les organes legislatif et executif se contrôle et peuvent se detruire mutuellement. (La survit de l'un depend de l'autre). En effet l''executif peut prononcer la dissolution de la chambre basse du parlement et a l'inverse la parlement peut voter une mention de censure contre le gouvernement et imposer sa demission.

UN Regime parlementaire implique donc d'un gouvernement qui participe a l'ellaboration de la loi. A l'invers le parlement contrôle l'action du gouvernement ( question au gouvernement, commission d'enquete parlementaire).

-L'origine de regime parlementaire est a placé dans le systeme representatif fait pour limiter les pouvoirs du monarque, avec des representants du peuple et de la nation. Grce a leur pouvoir de contrôle, de questionnement, ces delegués du peuple controleront lexecutif donc le roi et mettre en evidence une égalité entre executif et legislatif obligeant le roi a se justifier.

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