TD droit constitutionnel : la Catalogne doit-elle être indépendante ?

Séance 2                                 TD Droit Constitutionnel                                 04/10/2017

        la semaine prochaine plaidoirie sur est ce que la catalogne doit elle être indépendante ?

Document 1 de la séance 2 : KELSEN  

        la théorie pure du droit exempte toutes les normes morales de sa théorie, il exclut toute moralité comme critère du droit. KELSEN est un auteur du début du 20ème siècle qui est originaire d'Autriche c'est important car il y a une école autrichienne qui défend la théorie du droit de KELSEN. Il s'intéresse au fondement du droit, et il s'inscrit en plein dans le courant positivisme qui est un courant qui s'oppose au naturalisme qui elle remonte à après la renaissance donc fin du 16ème et milieu 17ème et prend son appogée début 18ème avec les lumières.

        Le droit positif c'est le droit qui est posé par les hommes, par le législateur c'est le droit qui existe concrètement. Le positivisme ce n'est pas seulement un paradigme (système de pensée) c'est une limitation volontaire du champ opératoire de la connaissance.

        La déclaration des droits de l'homme et du citoyen montre que l'on est sous l'empire du naturalisme car dans la déclaration il y a des droits fondamentaux reconnues à tous et encore plus simplement que cela, c'est que déclaration prouve bien que l'on se place dans un régime ou des droits existe et donc on a juste à les énoncer c'est une volonté générale.  

        Le droit naturel s'appuie sur la vérité et une norme trouve à s'appliquer si elle est vraie par exemple tout les hommes sont libres et égaux en droit. À l'inverse le droit positif comme le définit KELSEN ne se fonde pas sur la vérité d'une norme mais parce que elle est valide, on cherche la validité de la norme. Par exemple une norme qui nous dit que tout les hommes sont libres et égaux mais la loi a était prise avec vice de forme alors cette loi on va juger de savoir si elle est valide ou non. Une norme de droit naturel est souvent formulée dans un mode impératif (tu ne tuera point). Le positivisme est dans le monde du devoir être. Le fait qu'il n'y ai pas de liens entre l'être et de le devoir être.

        Comment les normes sont valides ou non ? Quelle est la source de validité des normes d'après KELSEN ?

        KELSEN dans son texte s'intéresse sur l'état et l'ordre juridique, son texte veut prouver qu'il y a un lien entre l'état et le droit. Il y a une identité entre l'état et le droit = positivisme = il pose le droit. Il parle de l'état comme ordre juridique. Comment reconnaître le droit poser par l'état (droit positif).  Pour être un état il faut qu'il présente un certain degré de centralisation et qu'il est des organes. L'état est un ordre juridique centralisé c'est-à-dire que c'est lui et lui seul qui met en place les lois et il peut déléguer des compétences à ses organes. L'état est un ordre central et tout part de ce point. À l'inverse en droit étatique il y a des organes spécialisés.

        Il démontre tout cela par les éléments qui composent l'état. L'état pour lui est une norme juridique centralisée qui une possibilitée de contrainte sur ses justiciables. Qu'est ce qui fonde le droit positif, c'est sa validité mais c'est une contrainte qui vient du centre. D'ou le schéma de la pyramide des normes de KELSEN, on a des normes au dessus des autres et qui émane de l'état comme la constitution qui vont créer d'autres normes etc etc. pour reconnaître que une norme soit valide alors elle doit appartenir à cette pyramide des normes et si elle respecte le fond et la forme de la norme qui lui est supérieure. La constitution est une norme fondamentale.

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