Le Parlement Européen dissertations et mémoires
730 Le Parlement Européen dissertations gratuites 426 - 450
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Droit, le principe européen.
Droit 09/11 DM Sur les régimes du travail non noté * Introduction (définissez : les termes de salariés, fonctionnaire, travailleur indépendant) * Annoncez les titres (Les droits & Les obligations) * Cadre sous forme de courrier (Date, lieu, titre, destinataire, formule de courtoisie) (appartenant à un cabinet d’avocat destiné à un client adressé à un professionnel qui n’a bcp de temps à consacré, page rapide * Introduction de la note les droit (pareil pour les
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La conquête du monde des Européens à partir de la fin du 15ème siècle
Les Européens voyagent car ils cherchent une route maritime pour échapper au contrôle des Ottomans. Grâce à la redécouverte de la découverte de Ptolémée qui disait que la Terre était ronde.. Les Européens voulurent le prouver en cherchant une route maritime pour aller vers les Indes . C'est alors que des expéditeurs partirent voir les rois du Portugal et d'Espagne pour qu'ils financent leur voyage. Les arabes avaient trouvé alors différent moyens de se diriger
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Comment les émigrants européens sont-ils accueillis aux Etats-Unis au début du XXème siècle ?
Première partie : Questions 1- Quelle est la nature du document et à quelle époque a-t-il été réalisé? La nature du document est un texte, il parle de Jurgis un salarié russe qui rêve d’aller en Amérique. 2- Quelles sont les motivations de départ de Jurgis ? Jurgis se motive pour aller en Amérique pour pouvoir se marié, être riche et de ne pas payer les fonctionnaires. 3- Qu’espère-t-il trouver en Amérique ? Jurgis espère
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Les Etats européens au XVIème siècle.
Définition : - Pourquoi l’histoire moderne ? C’est l’histoire des temps moderne (qui sont définis par rapport à l’histoire médiévale) - Quand ? les dates varient selon les ouvrages et les historiens : 1453 (pour certains) pourquoi ? fin de la guerre de Cents ans (France/Angleterre), bataille de Castillon (Bordeaux) et conquête de la ville de Constantinople par le peuple ottoman (prise d’Istanbul par les trucs), disparition de l’Empire byzantin (ancien Empire romain de l’Antiquité
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Les rapports du 1er ministre et du Parlement au RU à l’époque contemporaine.
Trois choses à retenir : Il doit tourner autour des rapports, cela se passe au RU. En 2010 : élection législative avec partie non majoritaire de Cameron et a dû s’associer avec le parti libéral démocrate. En 2015 : Cameron est à nouveau majoritaire, mais un troisième parti émerge : UKIP, parti indépendantiste. Organisation d’un référendum pour que la GB sorte de l’UE, Cameron n’étant pas en accord. Il démissionne est sa ministre de
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Similitudes et différences de la forme étatique des pays européens
Droit Public Similitudes et différences de la forme étatique des pays européens (France, Espagne, Italie, Allemagne). Napoléon Bonaparte disait « on peut gouverner de loin, mais on n'administre bien que de près ». En effet, pour assurer la bonne organisation d'un territoire, ainsi qu'une certaine harmonie sociale, de nombreux États font le choix de passer à une forme décentralisée du pouvoir. Cela signifie que l’État transfère certaines de ses attributions administratives et politiques vers des
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Les européens et le monde aux XVe et XVIe siècles.
Les européens et le monde du XVe et XVIe siècle Les XVe et XVIe siècles sont des périodes importantes dans l’histoire du monde car elles assistent à l’élargissement des horizons de l’Europe. De grands centres puissants vont être au cœur du processus comme l’empire Aztèque et les incas en Amériques ou l’empire Ottoman. Ce sont l’Espagne et le Portugal qui prennent l’avantage en partant à la découverte de nouveaux continents et développeront tout un réseau
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Les pays européens doivent-ils poursuivre leur ouverture économique ?
Les pays européens doivent ils poursuivre leur ouverture économique ? Dans son essai La Fin de l’histoire et le Dernier Homme, le politologue américain Francis Fukuyama, affirme que l’épilogue de la guerre froide marque la consécration de l’idéologie libérale qui a triomphé sur les autres idéologies politiques. Force est de constater que depuis quelques années on a pu assister au démantèlement progressif des entraves au libre-échange qui est un système économique dans lequel l'abaissement ou
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Comparaison d'un conte européen et africain
Université de Rouen Diplôme Universitaire de Français Langue Etrangère Approche des textes littéraires LDS 2 642 C Année 2016 2017 Comparaison de deux contes appartenant à des cultures différentes. Conte africain: Comment le lion devint Roi, par Ousmane Diarra, conte du Mali Conte occidental : Le Petit Poucet, Charles Perrault, Contes de Ma Mère d’Oye Comment le lion devint Roi, Ousmane Diarra, conte du Mali Le lion n’était pas le roi des animaux. Du moins,
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Le parlement sous la Vème République
Le parlement sous la Vème République La Constitution du 4 octobre 1958 a été conçue pour mettre fin aux excès du régime d’assemblée et à l’incapacité de la IVème République à affronter les crises de la décolonisation. Le parlement est constitué de deux assemblées, l’Assemblée Nationale et le Sénat, qui examinent et votent les lois, contrôlent le gouvernement et évaluent les politiques publiques. L’Assemblée Nationale, élue au suffrage universel direct joue un rôle prédominant puisque
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Le rôle du Parlement dans l'élaboration de la loi - Dissertation
« Qui peut dire aujourd’hui que le Parlement fait la loi ? » disait Bernard Chantebout, un célèbre professeur de droit public. Cette citation sous forme de question exprime la difficulté de définir qui est l’auteur de la loi dans notre contexte actuel, autrement dit sous la Cinquième République. En effet, la loi, étant l'expression de la volonté générale, résulte d'une formation complexe qui doit prendre en compte de nombreux acteurs. Ainsi, l'initiative des lois
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Caractéristique de marché de l'habillement européen
Caractéristiques du marché de l'habillement européen Depuis quelques années, le marché du prêt à porter est en plein changement. L'arrivée de ventes par Internet, adoptées aujourd'hui par la majorité des enseignes, l'évolution des canaux de distribution ainsi que le repositionnement des gammes et les diverses stratégies des marques font de lui un marché actuellement hyperconcurrentiel. Quels sont les acteurs politiques, économiques et sociaux culturels de ce marché ? Aujourd'hui concernant le produit, une majorité des
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La place du Parlement sous la Vème République
La place du Parlement sous la Vème République En réaction aux dérives de la IVème République vers le régime d’assemblée, la Constitution du 4 octobre 1958 a entendu imposer une discipline au Parlement en renforçant le rationalisme parlementaire qui avait été pourtant mis en place en 1946. Au travers de cette technique, les rédacteurs de la Constitution de la Vème République ont souhaité mettre fin à l’instabilité gouvernementale et renforcer l’efficacité du pouvoir exécutif. Ainsi,
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Droit européens du numérique et de l'innovation
Droit européen du numérique et de l'innovation INTRODUCTION Un effort de définition Numérique = informatique (automatique, information), tout ce qui est en lien avec le traitement automatique de l'information. Innovations = dans son sens commun, dans son sens le plus large, l'innovation désigne tout changement introduit sciemment dans l'économie, par un agent quelconque et ayant pour but et pour résultat une utilisation plus éfficiente ou plus satisfaisante des ressources. Ici l'innovation a pour objectif de
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Droit européen.
Continuation. L’assemble parlamentaire est compose de parlamentaires nationaux. Les membres sont elus par les parlementaires des etats. Aujourd’hui il contient 636 membres. C’est un Assemble qui a peu de pouvoir. Les decisions prise ne sont pas obligatoires. Il y a des recommendations et des resolutions de tout ce qui est de sa competence. Les resolution n’ont pas de force obligatoire. Le commite de ministres du Conseil de l’Europe- un organe intergouvernemental ce qui signifie qu’il
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Le parlement contraint par l'exécutif
Chapitre 2 : le parlement contraint par l’exécutif. Il faut savoir que la Ve République a rabaissé le parlement à n’exercer que certain domaine, son champs d’application n’est plus aussi étendu que lors de la IIIe et IVe Républiques. Le parlement tient essentiellement à deux rôles, le premier de contrôler l’action du gouvernement et le second le vote de la loi. L’institution parlementaire est une institution qui va définir le caractère démocratique d’un régime, il
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Le Parlement.
Le parlement L'article 24 de la Constitution indiqué que le Parlement est bicaméral : il est constitué de l'Assemblée Nationale et du Sénat. 1. L'organisation du Parlement 1. L'élection parlementaire • Les députés : ce sont les élus de l'Assemblée Nationale. Elle compte 577 députés qui sont élus pour 5 ans au suffrage universel direct. Une législature (mandat) peut être interrompue par une dissolution de l'Assemblée Nationale prononcée par le Président de la République (surtout
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Rôle et pouvoirs des parlements nationaux dans l’Union Européenne
Travaux dirigés de droit de l’Union européenne Séance 5 Dissertation : rôle et pouvoirs des parlements nationaux dans l’Union européenne « Mieux associer les parlements nationaux aux activités de l'Union est un moyen de resserrer les liens entre l'Europe et les citoyens, et de donner à la construction européenne une base plus large et plus solide »[1]. Voici les termes employés par Hubert Haenel, président de la délégation pour l’Union européenne au Sénat. De ces
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Histoire politique des pays européens
Histoire politique des pays européens Introduction : La vie des États de 1815 à 1894. Quelles sont les forces qui ont préparées l'histoire du XX s en France en grande Bretagne et en Allemagne. Si les guerres de la révolution ont fait plus d'un million de morts a partir de 1815, l’Europe connaît un contexte d'apaisement. La fin des guerres napoléoniennes se solde par le congrès de Vienne qui redessine la carte de l’Europe. Un
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Le rôle de contrôle du Parlement
Sujet : Le rôle de contrôle du Parlement Dans son message au Parlement le 8 avril 1986, le président de la République François Mitterrand, qualifie l’organe législatif comme « la pierre angulaire de notre démocratie ». Il rappelle ainsi, l’importance du rôle du Parlement qui, avant tout, représente le peuple français. Le Parlement est l’un des trois organes qui compose l’État de droit. Aux côtés du pouvoir judiciaire et du pouvoir exécutif, le pouvoir législatif
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L’intégration économique puis monétaire des pays européens a-t-elle favorisé la croissance des pays membres de l’Union ?
Dissertation 13 L’int ́egration ́economique puis mon ́etaire des pays euro- p ́eens a-t-elle favoris ́e la croissance des pays membres de l’Union ? I Analyse du sujet 1 Les mots cl ́es Le sujet se pr ́esente sous la forme d’une question explicite, que la d ́efinition des mots cl ́es permettra de pr ́eciser. Par int ́egration, il faut entendre un processus d’unification qui conduit des ́economies distinctes a` se fondre dans
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La place de la France dans le financement du budget Européen
Section 2 : La place de la France dans le financement du budget Européen Le prélèvement sur recettes, au profit de l’UE, s’élève en 2015, à environ 21 milliards d’Euros, soit 16% du budget Européen & 8% des recettes fiscales françaises. En parallèle, les dépenses réalisées par l’UE sur le territoire français, se chiffrent à environ 14 milliards d’Euros soit 10% du budget Européen. On peut noter que les dépenses Européennes, sur le sol Français, baissent
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Dissertation histoire: les émigrants européens du XXe siècle
-Les émigrants européens du XX eme siècle sont accuellis aux Etats-Unis car en Europe et plus particulièrement en Irlande et dans les pays de l'Est la famine, la misère et le chômage sont très important ce qui les poussent à partir. -L'Irlande est l'un des pays les plus peuplés d'Europe à cette époque, les fermiers représentent l'essentiel de la population, ils sont majoritairement pauvres. La pomme de terre est la base de leur alimentation
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Nouveaux horizons géographiques et culturels des Européens à l'époque moderne
Histoire- Chapitre 4: Nouveaux horizons géographiques et culturels des Européens à l'époque moderne 1ère leçon: L'élargissement du monde au 15ème et 16ème siècle Introduction. Au 15ème siècle les chinois arrêtent leurs expéditions dans l'océan indien alors que les Turcs (Ottoman) étendent leur empire en méditerranée orientale. Les européens cherchent de nouvelles routes commerciales vers l'Ouest et commencent à découvrirent le monde. «Les grandes découvertes» notamment dans le «Nouveau-Monde» (les Amériques) mais aussi en Afrique et
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Les nouvelles attributions du Parlement dans la constitution de 2011
Jeudi 13 avril 2017 Aguemguem Ikram CDM5 Les nouvelles attributions du Parlement dans la constitution de 2011 Le Parlement est un véhicule du pouvoir, comme toute autre institution politique au sein d’un Etat. C’est un organe représentatif du peuple, et l’une des institutions essentielles dont les pays dits fondés sur la démocratie, ne peuvent pas s’en passer. Le Maroc, monarchie constitutionnelle, démocratique, parlementaire et sociale, a donné de nouvelles attributions à son Parlement dans la
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