LA PERSONNE MORALE dissertations et mémoires
1 906 LA PERSONNE MORALE dissertations gratuites 851 - 875 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Psychologie du développement, du bébé, à l'adolescen jusqu'à la personne âgée
Psychologie du développement Le bébé Plan : 1. Evolution des relations objectales (R.Spitz) 2. Théorie de l’attachement (Bowlby) 3. Approche de PMP (Winnicott) 4. 1. 1. Evolution des relations objectales (Spitz) : Développement de l’enfant dans ses deux premières années de vie. Passage d’un stade à un autre se situe dans le cadre de la relation mère/enfant et se repère par des indicateurs révélant l’existence d’organisateurs psychiques : * Stade non-objectale (0-2 mois) : non-différentiation.
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Droit civil : Le droit des personnes
Droit Civil [08/09] Introduction général sur le droit des personnes PARAGRAPHE 1 : La classification Le droit civil ne nous considère pas comme des citoyens, nous sommes des personnes et en principe dans le droit civil tous les êtres humains sont des personnes. Le droit civil ne s'intéresse pas qu'aux personnes, il s'intéresse aussi aux contrats, aux objets que manipulent les personnes. Il connaît ainsi d'autres concepts juridiques. Le droit civil a cette faculté a
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Fiche synthese: devellopement de la personne agées
DF1 : DEVELOPPEMENT DE LA PERSONNE AGEE (la vieillesse) Définition C’est l’ensemble des processus physiologiques et psychologiques qui modifie la structure et les fonctions de l’organisme en les altérants et aboutissent à la mort. Ce n’est pas une maladie mais un processus normal qui touche tout le monde. C’est un phénomène naturel de dégradation graduel, un processus lent, imperceptible et insidieux. Le vieillissement est la dernière étape de la vie La notion de vieillesse est
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Intervention social d'aide à la personne - assistant de service social
1. Présentation du cadre de l’intervention Dans le cadre de la formation d’assistant de service social, j’ai effectué mon stage de seconde année au sein d’une association d’aide aux victimes. Elle fait partie des 150 associations à but non lucratif, déclarée d’intérêt général, d’aide aux victimes fédérées au sein de l’Institut National d’Aide aux Victimes et de Médiation (INAVEM). L’APAVIM participe depuis 1989 à un engagement national en faveur des victimes. L’association d’aide aux victimes
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Fiche pratique: droit des personnes
Droit des personnes 1. Notions * Les attributs de la personne morale : Les personnes morales sont titulaires d'un patrimoine distinct des membres de celui qui le composent et disposent de prérogatives qui leur sont propres. Les personnes morales disposent de la personnalité juridique, c’est une entité juridique ne tant que tel, droit d’ester en justice mais il faut justifier d’une qualité pour agir. Droit réel et sujet de droit personnel. L’autonomie du patrimoine a
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Le harcèlement moral en droit du travail ivoirien
LE HARCELEMENT MORAL EN DROIT DU TRAVAIL INTRODUCTION Dans son Discours sur l’ensemble du positivisme, le philosophe Auguste COMTE définit le travail comme « la mise en jeu de toutes les richesses et de toutes les forces naturelles ou artificielles que possède l’Humanité dans le but de satisfaire tous ses besoins »[1]. Par cette idée, l’auteur entend sans doute mettre en exergue l’aspect utilitaire du travail, activité physique ou intellectuelle exercée par l’homme pour obtenir
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Est-ce moral de s'opposer aux progrès techniques ?
Nous allons donc nous interroger sur cette question afin de pouvoir trouver si possible une solution à celle-ci. On peut donc logiquement penser dans un premier temps que oui nous avons le droit de nous opposer aux progrès techniques. En effet depuis plusieurs siècles, les Hommes se sont battus pour que leurs condescendant puissent avoir plus de liberté et c'est chose faite étant donnée que depuis 1789, la déclaration universelle des droits de l'homme et
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La relation de service avec les personnes âgées RSV201
Introduction « Historiquement, les soins apportés aux enfants, aux personnes âgées ou malades relèvent d’un travail « entrepris par affection ou par sens des responsabilités envers autrui, sans en attendre une rétribution financière immédiate »[1] (Folbre, 1997, p139). « Le vieillissement est devenu un sujet de préoccupation de nos jours. Une personne dite « âgée » est une personne d’un âge avancé. Généralement autour de 60, 80 ans sont considérées comme faisant partie de la
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AUPRES DES PERSONNES AYANT DES TROUBLES AUTISTIQUES
RAPPORT DE STAGE AUPRES DES PERSONNES AYANT DES TROUBLES AUTISTIQUES * Introduction Je suis ______ , j’ai 19 ans et j’ai décidé de consacrer mon parcours professionnel aux personnes plus fragiles de notre société. Actuellement je suis en contrat de professionnalisation d’Aide Médico-Psychologique dans une Maison d’Accueil Spécialisé qui accueille des personnes en situation d’handicap psychique et une unité qui accueille des personnes ayant des troubles autistiques, où j’ai réalisé mon stage. J’ai choisi faire
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Droit d'auteurs sur internet, droit moral
Droit d’auteur Œuvre protégé ; Originalité ; Droit moral de l’auteur : lien entre personne physique et moral : perpétuel : appartient tjrs à l’auteur Droit patrimoniaux : propriétaire des droits mais après ses 30 ans d’existence bah il devient publique et ouvert à tous. VIDEO prise de notes La protection du logiciel par le droit d’auteur 1. Le droit d’auteur 1. Notions C’est l’ensemble des droits, dont dispose un auteur ayant droit sur des
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Cour droit des personnes
Droit des personnes (droit.wester.ouisse.free.fr) Cours n°1 Intro Les personnes juridique et leur capacité juridique = notion essentielle. Règles de droit = règles de vie ensemble, dont notre société, corps social ; pour étudier c’est règles il faut comprendre les termes de personne juridique = règles crée pour elles. Paragraphe 1 : la notion de personne juridique Notion de personne juridique (on ne déjeune pas avec une personne juridique) différent de la notion de personne. Personne
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Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec
Pierre Gilbert a adressé une plainte à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec parce qu’il se considérait victime d’une atteinte aux droits fondamentaux que lui confère la charte québécoise. Après examen de sa plainte, la commission a décidé de ne pas se saisir de sa plainte, la jugeant non fondée. Par conséquent, M. Gilbert doit-il abandonner sa plainte? Vous n’avez pas besoin de connaître l’objet
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L'existence des personnes physique
TITRE 1 l’attribution de la personnalité physique Ch1 Les personnes physique SECTION 1 l’existence de la personne physique instant de la naissance/mort = apparition/disparition de la personne juridique I)Le commencement conditionne l’apparition de la personnalité juridique elle apparait en principe a l’instant de la naissance A) La naissance En principe tout individu acquiert la personnalité juridique du seul fait de sa naissance l’acquisition de cette personnalité juridique est tout de même soumise a des conditions
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Cours de droit civil sur le droit des personnes
Le Droit des personnes Le droit des personnes est un droit fondamental de la grande division en droit celle qui désigne d’une part les personnes et d’autre part les choses. En droit tout ce qui n’est pas une personne est nécessairement une chose, dès lors que la loi n’attache pas un élément de la qualité des personnes, cet élément tombera dans une catégorie de choses. Il faut se demander ce que les personnes sont en
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Le récit est à la première personne, c’est un roman autobiographique.
1) Le livre choisi est t-il une autobiographie, un roman autobiographique, une fiction ? Justifiez Le récit est à la première personne, c’est un roman autobiographique. L’auteur raconte sa propre histoire. 2) Sur quelle tranche de vie porte ce récit ? ou se déroule t-il ? notez et expliquez les changements Cela raconte l’histoire d’un jeune de son enfance à son adolescence. L’action se déroule au Chaaba un bidonville près de Lyon. Puis il
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TD droit des personnes
Commentaire de l’article 112 : Introduction : A la différence de la disparition, l’absence n’est pas inscrite dans le Chapitre du Code Civil consacré aux actes de décès. Elle forme à elle seule un titre du même Code intitulé « des absents » de l’article 112 à 132 institutions de l’absence créée par le code civil de 1804. L’article 112 que nous étudions se trouve dans le chapitre I (De la présomption d’absence) du titre
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La classification de la personne
Section 1 : Classification et concept de personne -distinction importante entre personne physique et personne morale/juridique -personne morale/juridique : représente des groupements de personnes physiques comme par exemple les sociétés, les associations et les syndicats qui peuvent acquérir/contracter/être titulaire de droits, débiteurs d’obligations et être sujets de droits -les personnes morales ont un patrimoine qui ne se confond pas avec le patrimoine personnel des personnes physiques dont ces personnes morales (sociétés,etc) sont composées -les personnes
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Droit des personnes cas
Droit des personnes Chap 1 Introduction au droit des personnes Le droit des personnes : règles juridiques destinées à régirent les relations relatifs des personnes.( définition monsieur soleil : règles juridiques qui régissent le nom , le sexe , le statut civil ,la majorité , le corps, la vie privé, la nationalité, le domicile , la mort , tutelle et la curatelle ) Code civil : Surtout axé sur le droit des Personnes. Le droit
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DROIT DES PERSONNES CAS
Le livre premier du Code civil est consacré aux personnes (articles 7 à 515-13). Les autres livres sont respectivement consacrés à la publication, aux effets et à l'application des lois en général (livre préliminaire, art. 1 à 6), aux biens et aux différentes modifications de la propriété (livre deuxième, art. 516 à 710-1), aux différentes manières dont on acquiert la propriété – dispositions générales (livre troisième, art. 711 à 2279), aux sûretés (livre quatrième, art.
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Droit civil : Droit des personnes
Droit civil : Droit des personnes Introduction au droit des personnes : Le code civil se compose de 5 livres traitant chacun des domaines du droit civil et le livre premier est consacré aux personnes (Article 7 a 515-13). Dans le détail cet important livre envisage les droits civils, la nationalité française, les actes de l’état civil, le domicile, les absents, le mariage, le divorce, la filiation, l'autorité parentale, la minorité et l'émancipation, la majorité
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Tout les humains sont des personnes physique et de droit
TD Introduction au droit 1 Situations Principes applicables Possibilités d'évolution Parents mariés Les parents choisissent le nom d'un ou de l'autre ou des deux parents Si l'enfant porte les 2 noms, l ne transmettre Idem Idem Paragraphe 1 : définition A. Tout les humains sont des personnes physique et de droit Paragraphe 2 : l’existence de la personne physique A) l'apparition de la personnalité juridique Ce qui distingue essentiellement la personne physique de la personne
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Commentaire Droit des personnes
Para Commentaire Article 112 L1 Série A Baptiste Groupe 5 Dans un monde de plus en plus connecté où l'on a connaissance en quasi permanence de l'état de l'autre,on se pose de moins en moins la question de l'absence d'une personne. On se questionne de moins en moins sur le fait qu'une personne ne puisse plus donner signe de vie et soit donc introuvable. On distinguera donc ici deux situations distinctes : l'absence et la
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Fiche sur le droit des personnes
Fiche Droit des personnes 1ère PARTIE : IDENTIFICATION Personnes = sujets de droits avec des prérogatives à exercer sur objet, animaux … → Loi 1976 : animal est un être sensible Code Pénal réprime mauvais traitements. MAIS art 521-1 et 653-1 du CP : seulement « animaux domestiques, apprivoisés, en captivité » sont protégés Certaines pratiques admises (corrida, combats de coqs) : tradition locales ininterrompues, usage ancien // Gibier, chasse, poules en batteries C.Cass, 4
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La succession est la transmission à une ou plusieurs personnes du patrimoine du défunt.
Les Successions Introduction Définition : La succession est la transmission à une ou plusieurs personnes du patrimoine du défunt. Les sources Le droit des successions constitue avec ceux des régimes matrimoniaux, le droit patrimonial de la famille. Provient du Droit Civil, du Droit Privé. Le droit des successions utilise le droit des biens, le droit des actes juridiques (Contrat de mariage, donations), le droit des personnes, le droit des contrats. Ces sources sont la loi,
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Branche du droit qui concerne relation entre personne privée
Droit civil : Contrat spéciaux DCS : branche du droit qui concerne relation entre personne privée * « Contrat » tout type de contrat sauf ceux qui ont pris leur autonomie et qui constitue une branche du droit a part entière ex : droit de société, de travail, d'assurance * « Spéciaux » : renvoie a l' articulation entre le droit commun des contrat et le droit spécial « spécialia generalibus derogant » → ordonnance
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