Droit des personnes cas

Droit des personnes

Chap 1

Introduction au droit des personnes

Le droit des personnes : règles juridiques destinées à régirent les relations relatifs des personnes.( définition monsieur soleil : règles juridiques qui régissent le nom , le sexe , le statut civil ,la majorité , le corps, la vie privé, la nationalité, le domicile , la mort , tutelle et la curatelle )

Code civil : Surtout axé sur le droit des Personnes. Le droit des personnes est traité dès le premier livre du code civil ( code civil divisé en livre) = droit des personnes occupe une place prépondérante  

• Le droit des personnes constitue une synthèse entre droit commun  , coutume etc .
• Ce droit des personnes est marqué par les actes de la révolutions française 1789 = une période dans laquelle la personne avec ses droits est officiellement reconnue =

droit naturel moderne , de ce fait le code civil lui attribue la place qui lui revient .

• Le code civil s'étend pour le droit des personnes de l'article 5 à 502 .

1. Quelle sont en réalité les personnes pour ce droit des personnes ?
2. Quelles sont les lignes de force de l'évolution des droits des personnes ?
3. Les fonctions du droit des personnes ?

Section 1 : La détermination des personnes juridiques

Personnes juridiques =  sujets de droit et on distingue le sujet de droit de l'objet du droit .

Paragraphe 1 : Personnes et sujets de droit

• Le droit opère un partage du monde sensible en mettant d'un côté les personnes sujets de

droit et de l'autre les objets de droit .

• Jean Étienne Portalis est celui qui avait comme mission de crée le projet de code civil .
• Il écrit aussi un discours préliminaire dans lequel il y a une explication sur le contenu de ce code civil.  " toutes les lois se rapportent aux personnes ou aux biens et aux biens pour l'utilité des personnes "

Rapport entre personnes et les choses

• Les personnes = sujet du droit donc on seul l'aptitude à être titulaire de droit et d'obligations contrairement aux choses . Ces personnes disposent de la personnalité juridique (synonyme aptitude à être titulaire de droit .)  Cette personnes au premier lieu  est une personne humaine .
• La personne pour le droit c'est avant tout déjà un donné naturel , à partir de ce donné , le droit civil construit une projection intellectuel , en gros il construit la personne juridique qui part de ce donné . La personne sujet de droit  titulaire et d'obligations est revêtue de la personnalité juridique. Pour comprendre la personne du droit il faut partir de l'étymologie .

• Étymologie : « per sono » en latin qui vient de « per sonore » qui signifie parler de .

Dans l'antiquité dans le théâtre classique les acteurs entraient en scène pour jouer des

rôles , ces rôles ne pouvaient être joué qu'en utilisant un masque qui confère à l'acteur le

comportement de son personnage , ce masque se nomme un « per sono » = caractéristiques

qu'on rêvait pour jouer un rôle sur la scène auquel nous sommes appelé  .

La personnalité juridique joue le même rôle , la personne revêtit de la personnalité

juridique va pouvoir jouer son rôle d'acteur juridique , avec des droits qu'on lui confère .

• Il existe aujd une parfaite correspondance entre personnes physiques et personnes humaines = personnes juridiques . Ceci n'a pas tjr existé tout les êtres humains n'ont pas tous étés des sujets juridiques .

Ex : l'esclave est considéré en droit romain comme une chose , qui était attaché au domaine et n'été pas  sujet de droit . Cette esclavage à progressivement disparu au fil des années :

- En droit français il existait un statut des esclaves notamment avec l'édit de Nantes = code noir qui disait ce qu'on pouvait faire aux esclaves .

- Le 4 février 1794 abolition de l'esclavage cette abolition ne sera jamais appliquée , les révolutionnaires ne l'ont fait que textuellement .

- A l'issue de la prise de pouvoir de Napoléon Bonaparte  l'esclavage sera rétablit officiellement . (on la abolit mais reste pratiquée , autant l'officialisée )

- Suite à tout ça une loi du 24 avril 1833 désigne les esclaves comme des personnes non libres .

- Mais le christianisme a conduit à la fin de l'esclavagisme , ce qui a permit à la cour de cassation avec un arrêté du 8 février 1839  de reconnaître les esclaves comme des gens libres , cette loi dit que les esclaves ne peuvent  être considérés comme des choses, cette affirmation est capital car elle permet dans le droit de faire une différence et créé deux catégories  les choses et les personnes.

- Décret de Shoelcher 27 avril 1848 , abolition définitive de l'esclavage . Qui dit que « toute personne humaine est au yeux du droit est une personne du droit . »

Car il détient une sensibilité et est respectée donc ce n'est pas un objet du droit de propriété .

Paragraphe 2 :Personnes et non personnes

Faut faire une distinction subtile

I - L'animal 

Quelle est la situation juridique de l'animal ?

Cette qualification juridique on la retrouve dans un certains nombres de texte genre code

civil art .515-14 qui dit que « les animaux sont des êtres vivants doué de sensibilité » .

Et pour l'homme on pourrai dire la même chose , on peut considérer l'animal à l'égal de

l'homme ( hypothèse), le régime juridique applicable doit être alors pareil pour les animaux et pour les  hommes.

Cette reconnaissance de la sensibilité de l'animal n'est pas nouveau depuis la loi du 10

juillet 1976 qui a introduit dans le code rural une dispositif qui dit que « tout animal étant un

animal sensible doit être placé par son propriétaire dans un  lieux  biologiques sensible à

son espèce » ( vérifier cette phrase ) .Ici on fait la distinction  entre l'animal et son propriétaire = animal peut être objet du droit de propriété donc un bien donc peut pas être une personnes (nature juridique de l'animal )

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