Tout les humains sont des personnes physique et de droit

TD Introduction au droit 1

Paragraphe 1 : définition

A. Tout les humains sont des personnes physique et de droit

Paragraphe 2 : l’existence de la personne physique

A) l'apparition de la personnalité juridique

Ce qui distingue essentiellement la personne physique de la personne morale c'est l'existence du corps humain. La reconnaissance de la personnalité juridique des personnes physiques est étroitement liée a l'existence de ce corps. La personnalité juridique d'un individu dure en principe de sa naissance à sa mort.

1. Le principe : être né vivant et viable

-L'enfant mort né n'aura pas de vie juridique propre, l'enfant doit respirer après l'accouchement, c'est le critère de la vie.

-la viabilité c'est la capacité naturelle de vivre. L'enfant doit n'aître avec tout les organes nécessaire a sa survie. S'il meurs dans les secondes de sa naissance, pour une autre raison que l'insufisance de ses organes vitaux, il aura eu l'espace de ces quelques secondes une personnalité juridique.

S'il décède en raison d'une mal formation congénitale qui rendait sa mort inéluctable il sera au contraire considérer comme non viable. L'enfant acquière donc la personnalité juridique a la naissance a condition de naître vivant et viable.

1. l'aménagement de ce principe : infans conceptus

L'infans conceptus c'est l'enfant conçu et considérer comme né chaque fois que c'est dans son intérêt. Cela signifie que l'enfant peut acquérir des droits dès sa conception et non pas seulement a sa naissance.

Avec cette règle, il s'agit de faire rétroagir la ? au jour de la conception de l'enfant alors qu'elle ne peut en principe intervenir qu'à la naissance.

B) La disparition de la personnalité juridique

1. La mort :

En l’absence de définition légale, le droit est obligé de se référer aux critères scientifique. C'est d'un faisceau d'indices concordants que se déduit la mort. Il faut un électrocardiogramme plat, une absence de circulation sanguine, l'abolition totale de tout réflexes, l'absence de respiration autonome.

1. les conséquences juridiques de la mort

L'enterrement ne peut intervenir qu'après la délivrance d'un certificat de décès. Ce certificat de décès marquera l'heure officielle de la mort et l'ouverture de la succession. C'est après la délivrance de ce certificat de décès que l'on peut faire le prélèvement d'organes. La perte de personnalité juridique n'emporte pas la perte de tous les droits. En effet, le code civil impose le respect du corps des morts. Le code pénal sanctionne celui qui porte atteinte a la sépultures.

1. Les doutes sur l'existence de l'individu

Il s'agit de personnes dont on est sans nouvelles au point que l'on ne sait pas si elles sont vivantes ou mortes. La loi organise deux régimes :

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