Les personnes physiques en Droit

TD 1

1.Les fcts tradiotiennel des personnes :

Le droit des personnes remplis une fct fondamentale d'organisation des sociétés. Ces règles vont determiner qui sont les acteurs du droit. Il organise la société. cest aussi le droit relatif au nom, nationalité, toutce qui fait notre identité. C'est regles relève du droit des personnes. Il a aussi une fct d'itentification. Il a aussi une fct de protection

3 fcts fondamentale :

- fct organisation de la société et du droit

- fct d'identification

-  fct de protection

2. Mutation des fcts traditionnelle

A) la mutattion des valeurs

Il a muter avec les valeurs de nos sociétés et a aussi connu une mutattion technique. Le droit des personnes a pour fct de rendre vivable la vie entre les personnes. Bcp dise qu'ajd une nouvelle fct est apparue, selon eux il doit aussi assurer l'expression de sa pleine autonomie.

B) La mutation des techniques.

Aves notamment la mutation des sociétés, question se soulève sur l'anonymats des personnes sur les reseaux, ou sur nos donnés perso. De nouvelle possibilités existe; donc nouvelle question

Le cours sera séparée en 2 parties

1. les personnes physique

A) la qualité de personne physique.

qui est suceptible de recevoir la qualité de personnes physique ?

Les acteurs du droit sont les entités que le droit reconnait comme personne. Comment le droit attribue cette qualité ? Par l'attribution de la personalités juridique.

chapitre 1 : L'attribution de la personalité juridique.

C'est une operation de selection parmis les differents etre physique qui existe dans le monde.

section 1 : une selection

La nature de la personalité juridique : La personne et les notions voisine.

Il ya une distinction en droit entre la personne et la notion d'homme, Ajd tout hommes est une personne acteur du droit, en France. Ce qui n'a pas tjrs etait le cas, par exemple a Rome tout les hommes n'etait pas reconnu comme des personnes, comme les esclaves ou les enfants. Ajd, il ya encore dans le monde environ 36millions d'esclave.

Il ya egalement une difference entre personne et etre humain. Notion apparu apres la 2nd guerre mondiale dans les traités internationaux. Tout homme doit etre une personne. Vision plus concrete de la personne. Ajd, personne humaine et etre humain sont synonime, mais pas juridiquement. Par exemple pour le cas de l'embryon, il est un etre humain mais pas une personne tant qu'il n'est pas né. La personne n'est pas lié a un fait naturel, mais par quelque chose de plus abstrait.

section 2 : la personalité juidique.

L'analyse de la notion de personne commence a s'affiner, en fct des valeurs d'une société a un moment donné, la qualité de personne physique ne va pas benificier aux memes entités. La personalitée juridique est une abstraction vu qu'elle na aucune réalité materielle, ce n'est qu'une idée. Elle signifie une aptitude a avoir des droits mais egalement a etre assugetit a des obligations.

conclusion : l'attribution de la personalités juridique entraine la qualité de personne physique. Par personne le droit entends quelque chose de differents que l'homme ou l'etre humain. La personalité juridique est une abstraction. La qualité de personne physique est simplement une entité physique au quel le droit a attribué la personalité juridique.

section 3 : Le fondement de l'attribution de la personalité juridique :

Aujourd'hui en france, benificie de la personalité juridique les hommes né vivant et viable jusqu'a leur mort et seul eux en benificie parmis les entités physique.

La double frontiere de la qualité de personne physique :

A)le debut de la vie

L'enfant à naitre est considéré comme un etre humain mais pas comme une personne. Un enfant né, vivant et viable doit etre en vie juste apres son detachement de la mere, le critere de viabilité necesicite que l'enfant est voaction a vivre au moins quelque jour. La viabilité se justifie par un faisceau d'indice comme la presence de tout les organes vitaux. A contrario, l'enfant dans le ventre de sa mere n'est pas reconnu comme une personne. Cela a été comfirme par un arret de l'assemblé plaignante de la cour de cassation (29 juin 2020). La question etait de savoir si l'artcile 221-6 du code penale (homicide involontaire) etait applicable a une personne qui a causé la mort d'un enfant a naitre. Alors, comment le droit considere un embryon ? Elle n'est pas une chose ni une personne, selon le prof il est considéré comme un élément du corps de sa mere, et le corps de chacun d'entre nous a le droit au respect et a la protection.

 Exception : L'enfant simplement conçu est reputée né chaque fois qu'il y va de son interet. Imaginons que le pere meurt avant la naissance, le droit protege la succession de l'heritage envers l'enfant à naitre. Dans cette hypothes particuliere, l'embryon possede une personnalité juridique. 3 theorie l'explique cette derogation : 1. certain auteur nous disent que le droit recconait la personalité juridique sous condition suspensive ( la personalité juridique ne serait effective que si l'enfant né vraiment vivant et viable) ou résolutoire (L'embryon aurait la personalité juridique definitivement si il né) 2. L'enfant a la ,personalité juridique des qu'il y va de son interet. 3. elle considere que la regle est une fiction juridique, il n'est pas une personne tant qu'il n'est vivant et viable, lorsqu'il en allez de son interet, au moment de sa naissance on va aire remonter retroactivement sa personalité juridique.

B)la fin de la vie

 Suite au progrès de la medecine, le droit fait évoluer le moment de la mort. Une circulaire de 1978, dit que l amort au sens du droit c'est la mort cerebrale. La cour de cassation 1997 et le conseil d'etat en 1993 ont egalement retenue ce critere. Le droit a une vision de la mort liée a la conscience de l'homme. Le cadavre n'est don pas une personne.

 II)        la deouverte du fondement de l'attribution juridique

pourquoi en droit francais on attribue la personalité juridique qu'a ces seules entités ? (les Hommes)

  Les seul etres physique acteur du droit sont les hommes. Ce choix est intimement politique. Le droit est fait par les hommes mais egalement pour les hommes. Elles protègent l'homme contre lui meme. Le droit refuse tout compromis sur la valeur d'un homme né vivant et viable, que ce soit par l'age ou par un autre critere. Article 16 code civile “la loi assure la primauté de la personne et interdis toutr attente a la dignité de celle ci”

L'attribution de la personalité juridique confere la qualification de personne physique.

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