Institution dissertations et mémoires
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L'Institut Médico Educatif (IME)
PRESENTATION DE L'ETABLISSEMENT (d’après le projet d'établissement) L'établissement a été créé en 1973 par une Association qui gère plusieurs établissements et services dans la région. L'Institut Médico Educatif (IME) accueille des adolescents de 13 à 20 ans en mixité, présentant un handicap mental (déficience mentale moyenne ou profonde) ainsi que des jeunes présentant des troubles associés compatibles avec la vie en collectivité éducative. Ces jeunes bénéficient d'une orientation de la Commission Des Droits et de
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Histoire des institutions
L'état a connu de multiples formes. Ce terme vient du mot status qui signifit "tenir debout". La définition actuelle de l'état fait l'impasse sur la construction historique. Ce mot status définit l'état dans le sens de "l'état d'un groupe", "l'état de quelque chose". Se statut possède deux réalités : - Status principis : état dans lequel se trouve un gouvernement - Status regni : état dans lequel se trouve le royaume en général Cette
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L’institut de beauté dans son contexte local
MACE Noellie BTS MUC DOSSIER PDUC LYCEE NOTRE DAME - RUE DU BOIS FOSSE - 85300 CHALLANS ART ESTHETIC 2.jpg ART ESTHETIC 4.jpg ART ESTHETIC 1 rue du centre 85710 LA GARNACHE ART ESTHETIC 1.jpg ART ESTHETIC 3.jpg I - L’institut de beauté dans son contexte local 1. Présentation général de l’institut Art esthetic est un institut de beauté. Il est situé la Garnache, 1 rue du centre. C’est une SARL dont la géante est
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Histoire des institutions
Histoire des Institutions Introduction Le territoire de France est fixé dès la fin du Vème siècle. XIII siècles de monarchie, 139 ans de république. En 10 000 av. J.C (néolithique), la population se sédentarisation et se développe la langue. Ce sont d’abord les celtes, (« galate » en grec : les envahisseurs, « les gaulois » par les romains.) qui vont être conquis par les romains. On connait la société celte par les grecs et
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Généralités sur le droit des institutions européennes
INSTITUTIONS EUROPÉENNES Semestre 4 Introduction générale 1§. Généralités sur le droit des institutions européennes Quel(s) droit(s) ? Ce cours d’IE relève du droit public, plus particulièrement de la branche du droit public externe i.e. le droit international public et le droit européen. Dans la rubrique droit européen, il existe des distinctions à faire : il y a des droits européens. * D’abord le droit de l’Union européenne i.e. l’ensemble des règles juridiques relatives à l’organisation,
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Institutions de L'Union Européenne
Chapitre I : Les institutions communautaires. 1. Le conseil européen : Plus haute instance décisionnelle de l’Europe. Pouvoir : EXECUTIF SIEGE Bruxelles CREE 1974 MEMBRES * 28 chefs d’état et de gouvernement de tous les pays membres d’UE * Président de la commission européenne * Haut représentant de l’union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. Président Elu Herman Von Rompuy Pour deux ans et demi (renouvelable une fois) Ne peut pas être
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Institutions internationales
Institutions internationales Chapitre 1 : Les caractères et les sources du droit international Section 1 : Les caractères du droit international Le droit international est caractérisé par le fait qu’il y existe une pluralité d’auteurs. Il n’y a pas de source unique. Le droit international n’est pas absolu, il est relatif. Autrement dit il ne lie pas tout le monde, pas tous les Etats. En effet, une règle ne peut lier que certains Etats et
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Histoire des institutions publiques
En 1870, majorité royaliste a l’assemblée, présidence royaliste avec Mac-Mahon. 2 septembre 70, traumatisme pour le pays suite au désastre militaire de Sevan, le second empire s’achève, ne donne pas lieu a une nouvelle monarchie, mais mènera a l’imposition durable de la République. A partir de 1899, c’est la république radicale, la gauche de la gauche est au pouvoir, et 1905, loi de séparation Église-état. A partir de 1914, la république va être éprouvé par
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Les lettres persanes, une présentation critique des mœurs et des institutions
La politique : Les questions politiques évoquées au cours de ce roman sont un thème majeur qui constitue le centre de l’œuvre de Montesquieu dont Usbek nous parle. En effet la société utopique des troglodytes est en réalité une satire fait par l’auteur afin de contraster avec les collectivités réelles. Une satire de l’actualité peut procéder de deux manières : soit en peignant directement le ridicule ou l’odieux des faits, comme dans la lettre 91
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Les institutions européennes cas
PARTIE 2 : LES INSTITUTIONS EUROPEENNES Différence entre organisation et institutions * Organisation : structure de coopération régionale destinée à un ordre restreint d’Etat * Organes et structures mises en place par les Etats du continent Européens en vue de réaliser des objectifs d’intérêt commun * Plusieurs type : * À compétence générale, (conseil de l’Europe, union euro) * Technique Chapitre 1 : Les institutions de l’UE Mentionnée à l’art 13 du TUE : *
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Pouvoirs, institutions et vie politique
Pouvoirs, institutions et vie politique Partie 1 : Notions L’État L’idée d’État (Joseph Gelinek) L’État est une personne morale. Si l’État est condamné, il paye avec l’argent des contribuables. L’État est un type de société caractéristique de la société occidentale depuis la fin du XVIème siècle. Tous les États sont représentés à l’ONU. Forme d’organisation caractéristique, nouvelle, qui a un certain nombre de caractères et qui a conquis le monde. L’existence d’un État suppose l’existence de
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Les Institutions de l’Union européenne
Les Institutions de l’Union européenne L’article 13 du TUE énumère les institutions qui sont aux nombres de 7 : Les institutions historiques : Le Conseil, la Commission européenne, la Cour de justice, la Cour des comptes et le Parlement européen Les institutions issues du Traité de Lisbonne : La banque centrale européenne (BCE)* et le Conseil européen Les organes consultatifs : le Comité économique et social, le Comité des régions Deux principes importants pour les
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Institutions juridictionnelles
Introduction aux institutions juridictionnelles Comment se manifeste la reconnaissance des droits subjectifs des individus dans la société? mise en place d’institutions : vont contribuer a un cadre ou l’Etat reconnait l’exercice des droits subjectifs.L’Etat est lui même institué par la société, il va créer des institutions chargées de reconnaitre et d’appliquer les droits subjectifs. Toute société est le produit d’une institutionnalisation du droit. L’Etat va définir des institutions qui auront pour charge la réalisation
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Contrat et institution : Comparer le mariage et le Pacs
Contrat et institution : Comparer le mariage et le Pacs Le dimanche 31 janvier 2016, des dizaines de milliers d’opposants aux unions civiles pour les couples de même sexe se sont rassemblés à Rome pour manifester leur opposition concernant un projet de loi en faveur du pacte civil de solidarité (pacs) homosexuel. Ces opposants, comme ceux qui ont manifestés pour le mariage pour tous il y a quelques mois, remettent en cause la notion de
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Les institutions européennes.
INSTITUTIONS EUROPEENNES INTRODUCTION : § 1 : Remarques terminologiques & conceptuelles sur la notion d’institutions européennes A : Traits généraux des organisations internationales Principaux acteurs des relations internationales : états. Coopèrent de façon informelle ou inorganique à l’occasion de rencontres épisodiques (sommets..) et grâce à la conclusion de traités. Parfois, existence de solidarité plus forte entre certains états qui les conduisent à donner un caractère organique à la coopération, s’institutionnalisent, se dotent d’organes : ils
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Les institutions financières.
Les institutions financières Le marché obligataire: Le risque de crédit: la probabilité que l’emprunteur ne puisse pas rembourser les intérêts ou le capital. Lorsque cela se produit on dit que l’emprunteur à fait défauts (le cas de la faillite), Lorsque les emprunteurs peuvent faire défaut, ils exigent un taux d’intérêts plus élevés. Comme le risque de crédit associé à l’Etat par exemple est très faible donc les obligations émises par les autorités publiques rapportent un
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L’institut Paoli-Calmette appartient à la fédération des centres de lutte contre le cancer
Rédigez votre texte : Question 1 : Forme : l’institut Paoli-Calmette est une organisation publique car elle produit un service public. Type : l’institut Paoli-Calmette appartient à la fédération des centres de lutte contre le cancer. Statut juridique : l’institut Paoli-Calmette est un établissement privé à but non lucratif, son but n’étant pas de gagner de l’argent. Champ d’action : l’activité de cette structure est la lutte contre le cancer avec de la prévention, du
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Lecture analytique Montaigne "De l'institution des enfants"
Montaigne, « De l’institution des enfants » « Savoir par cœur […] la langue ne peut se plier » Objet d’étude : La question de l’Homme dans les genres de l’argumentation du XVIe siècle à nos jours Introduction « Il tire une merveilleuse clarté, pour le jugement humain, de la fréquentation du monde », I,26 Après avoir montré la relation en entre le maître et élève au début du chapitre, Montaigne poursuit sa réflexion en
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Olivier Gohin Institutions administratives
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES Manuels suggérés : Pascal Jean Institutions administratives, 4ème édition Olivier Gohin Institutions administratives Introduction : Les institutions administratives sont les grands principes qui fondent l'administration française ainsi que ses principales institutions et l'administration territoriale, déconcentrée et décentralisée. La notion d'administration renvoie à l'Etat mais aussi au gouvernement. Selon Pierre LEGENDRE : « Les soutes de chaque Etats sont l'administrations. » ( Les ministères, la bureaucratie, les préfets...) Article 20 alinéa 2 de la Constitution de 1958 : « le gouvernement
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Les institutions sont-elles indispensables au bon fonctionnement d'un marché ?
Dissertation Siences Économique et Sociologique Sujet : le marché peut-il se passer d'institution ? Problématique : les institutions sont-elles indispensables au bon fonctionnement d'un marché ? Introduction : en France, dans la société actuelle, l'économie a une place très importante elle met en place un ensemble très important d'argent, il est donc essentiel d'instaurer certaines règles pour que les échanges se déroule bien. On peut se poser la question de savoir si le marché peut
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Les racines historiques du Droit et des institutions publiques françaises (V° - XIII° siècles).
Partie 1: les racines historiques du Droit et des institutions publiques françaises (V° - XIII° siècles). Cette époque est dominée par la forme politique de la monarchie. Le roi est à la tete de l'Etat, il est le chef du pouvoir politique. Il bénéficie de l'appui de chefs, d'hommes guerriers de grandes familles... Il ne gouverne jamais seul. Ces hommes constituent une espèce de frein au pouvoir seul du roi. Cette période longue est
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Histoire du droit et des institutions cas
Histoire du droit et des institutions Introduction Droit régissant les rapports entre les individus et la puissance publique → droit public, droit politique (sens premier du terme). Définition institutions : ensemble des structures fondamentales d'organisation d'une société, créées par l'Homme. Pour l'Homme moderne, l'Homme est à l'origine de ses institutions (cf. Contrat Social), du politique, des lois... Mais cette définition ne correspond pas exactement à la mentalité politique de l'ancienne France, d'avant la Révolution de
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Révision Constitutionnelle 2008 sur les institutions de la Ve République
En 2008, le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème République, présidé par Édouard Balladur, a rendu certaines conclusions visant à renforcer le rôle du Parlement, à rénover le domaine d'exercice du pouvoir exécutif et à reconnaître des nouveaux droits aux citoyens. Elle avait donc l'ambition de rééquilibrer les institutions et de redonner une place au Parlement. En effet, le pouvoir de ce dernier,
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Les institutions administratives centrales
________________ * CHAPITRE 1 : Les institutions administratives centrale * Section 1 : l'administration centrale classique C'est le couple formé par le président et le 1er ministre qui forme le pouvoir exécutif 1. L'administration présidentiel Pour la présenter qui n'est pas la plus dévellopée. A) Les compétences d'administration du président 1. Pouvoir réglementaire générale Son pouvoir qui consiste a édicter des actes de portés générale. Le président à ses pouvoirs définis dans l'article 13 de
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Introduction aux Institutions européennes
Institutions européennes INTRODUCTION §1 La notion d'institution européenne A) Les différentes acceptions du terme institution La notion d'institution est fréquemment utilisée. En droit elle est omniprésente mais rarement définie. « C'est un mot commode parce qu'il est vague » Savatier R. Dans l’ordre international il est important de prendre en compte l’étymologie du mot. 1. Définition générale C'est mot d'origine latine «institutio»: ce qui est établi pour durer. Le terme institution est utilisé pour désigner
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