Histoire des institutions

L'état a connu de multiples formes. Ce terme vient du mot status qui signifit "tenir debout". La définition actuelle de l'état fait l'impasse sur la construction historique. Ce mot status définit l'état dans le sens de "l'état d'un groupe", "l'état de quelque chose". Se statut possède deux réalités :

- Status principis : état dans lequel se trouve un gouvernement

- Status regni : état dans lequel se trouve le royaume en général

Cette notion d'état est l'objet d'un long développement historique, d'une construction historique.

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Rappels :

Durant tout le IIIè siècle après JC, l'empire romain contient la préssion de peuple dynamique qui réside sur les frontières (invasion barbare). Crise morale entre religion païène et chrétienne. Renouveau de l'empire, reconversion de l'empereur au christianisme. Un empire qui à vocation à l'universialité.

A la fin du IVè siècle, cette essore est bref. Iruption brutale des Huns (370-375). Les barbares (étrangers) sont poussés à franchir les limites de l'empire pour trouver refuge par vague successive. Migration continue, lente et diffuse. Barbares et germains qui s'intègrent peu à peu à la société. Rome est saccagé par les visigoths par le roi Alaric en 470. Les romains vont négociés avec les barbares et en font des aliés, par traité (foedus). 40 000 et 200 000 individus se sont installés sur le territoire. Royauté barbares qui protège ces zones.

Atila le Hun est vaincu lors d'une défaite en 451. Victoire aux champs catalauniques des romains composés de troupes romaines, burgondes, visigitohs et francs. La faiblesse de l'empire éclate. En 455, la réalité du pouvoir n'appartient plus à l'empereur mais aux rois barbares. Ces royauté affirme clairement leur autonomie. En 476, disparition définitive de l'empire romain d'Occident. S'installe alors des antités territoriales importantes. Les barbares n'étaient que les rois de leur peuple mais sont maintenant les rois des populations romains qui habitaient sur ces terres. Parmi ces antités beaucoup sont durables comme les visigoth, les francs.

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Première partie : La décadence de la notion d'état (Ve au XIIe siècle)

L'empire romain était un véritable état (frontière, populations, institutions). Il avait un finalité précise, utilistas publicas, utilité public/commune. La sauvegarde de ce que les romains ont appelé la respublica. "Gourverné n'est pas dominé". Le pouvoir à une fin qui lui est posé, un finalité qui fonde son action ainsi que ses fonctions. Dans ce cadre, le droit est considéré comme un art, définit par les romains comme du bon et du juste. Ce n'est pas un droit de domination. La grande idée d'Aristote, qu'il a écrit est les principes de la. "Donner à chacun la part juste qui lui revient". L'empire romain n'a jamais été démocratique. Le pouvoir appartient à tous, la chose public, la chose du peuple. Il y a une vrai réfléxion sur l'état, sur la chose public à Rome. Hors, en Gaule, à l'avénement de Clovis en 481, l'empire a déjà plus de gouvernement centrale. La notion même d'état va entré dans un décadence. Le monde médiévale est une société habité par les forces qui viennent entraver les mouvements de l'état.

Chapitre 1 : La désagrégation de l'état

La Gaule va être le théatre de nombreux boulversements politiques. l'époque de l'antiquité est assez obscure.

Section 1 : La Gaule mérovingienne

Les Francs ne sont au départ qu'une petit royaume au nord de la Gaule. Ils vont conquérir des térritoire et mettre en place une monarchie très barbare.

Paragraphe 1 : Une conception personnelle du pouvoir

Clovis et son père ont tout les deux portés le titre de roi, puis après sa mort, les succésseurs seront nommés roi des francs.

A - Une conception imprégnée des traditions francs

Ils développent une conception simple de part leur passé de barbare.

1 - La force des liens personnels

Chez les francs, on ne trouve pas l'idée d'un ordre juridique supérieur qui surplombe le roi. Ce titulaire de l'autorité public n'obeit à aucun ordre supérieur. La notion d'état est abimé. Le pouvoir des francs ne repose que sur des liens privés, la chose public n'éxiste plus. L'allegence est uniquement lié à sa personne, au roi. Uniquement lié sur l'honneur (militaire), d'homme à homme sur un serment de fidélité (leudesamio) prété au roi, qui feront d'eux ses fidèles (leudes). Au niveau de la royauté, tous repose aussi sur des liens personnels, au fait que ses fidèle reconnaisse à leur chef ses qualités générales. Le roi est plus ou moins élu, acclamé. Ces liens personnels jouent dans les deux sens, les leudes lui doit fidélité et le roi leur doit la protection, justice. Il peut exercer la faida (vengeance). Assemblée des hommes libres, une fois par ans au mois de mars car c'est l'époque où les campagnes militaires peuvent reprendre.

2 - Le caractère patrimonial de la royauté

Le royaume est considéré comme la chose privée du roi, il peut alors en disposer comme il l'entend (vendre des terres...). A la mort de ces roi francs, la succession repose sur des droits privés. Un partage du royaume entre les fils de roi, comme pour Clovis à sa mort. Les femmes sont exclues des successions. Cette vision est conforme à la pratique franc qui est celle du partage des butins. Reflète clairement l'absence d'état.

3 - L'accession au trône par l'hérédité

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