Histoire Du Droit dissertations et mémoires
17 875 Histoire Du Droit dissertations gratuites 126 - 150 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Histoire du droit pénal cas
Droit pénal Introduction: Le droit pénal est un droit spectaculaire car il a pour objet la criminalité c'est à dire le phénomène criminel, cette criminalité est condamnée au cours de procès spectaculaire. Ces procès aboutissent eux-mêmes à des peines qui parfois fascinent comme la perpétuité. Il sert de fondements a de nombreux films et séries télévisés. C'st un droit dont la teneur inspire les scénaristes, c'est aussi la représentation du droit parfois la seule
2 959 Mots / 12 Pages -
Methodologie Commentaire Histoire du Droit
Commentaire de texte : Histoire du droit Brouillon : - 1ère lecture du texte superficiel - 2nd lecture plus attentive durant laquelle : répéter les éléments qui permettent d’identifier le texte : auteur, date, nature - mettre en évidence les termes importants : car se véhicule un concept ou permettent de parler d’une évolution - repérer les césures du texte : parfois comme elles appuient le raisonnement de l’auteur permettent de dégager plus facilement un
264 Mots / 2 Pages -
Cours d'histoire du droit de première année - La souveraineté extérieure au royaume
La souveraineté extérieure du royaume : L'empereur, le pape et le roi La royauté fait avancer l'idée d'indépendance par rapport aux puissances extérieures. Au début du XIV e siècle, le roi arrive à faire triompher sa puissance. Ambition universelle, deux grands projets d'unification relative de l'Europe avec l'ambition de l'empereur et du pape et à l'inverse l'affirmation de l'indépendance du roi dans laquelle on peut voir l'embryon de l’État-nation. Principe selon lequel le roi ne doit
2 105 Mots / 9 Pages -
Histoire des institutions après 1789 L1 droit
HISTOIRE DES INSTITUTIONS APRES 1789 INTRODUCTION Nous allons rentrer dans la société du XIXème siècle car beaucoup de principes de gestion et d’organisation découlent de ce siècle. Quand on évoque l’histoire des institutions après 1789, on évoque l’histoire constitutionnelle, mais aussi administrative, sociale, économique et religieuse. Pour comprendre au mieux ce cours, et réfléchir sur les institutions, avec la Révolution de 1789, nous assistons à l’émergence de principes nouveaux, de dogmes nouveaux, et le dogme
10 914 Mots / 44 Pages -
HIstoire du droit privé cas
Partie 1 : Du MA à l’an 1000 Personne : * Masque * Romains l’ont transposé au vocabulaire juridique * Statut juridique derrière lequel se cache une personne, le statut juridique étant un état Famille : * Renvoie au mot faim * Unité sociale de base ou l’on satisfait la faim Bien : * Pas descriptive objectivement de ce à quoi on se rapporte * Un idéal Chapitre 1 : Les personnes Section 1 :
11 647 Mots / 47 Pages -
HISTOIRE DU DROIT PRIVE
HISTOIRE DU DROIT PRIVE Droit de l’ancien régime : Révolution fcse où on a démolit des années de droit et d’histoire pour construire qq chose de nouveau et a eu une influence capitale pour tout l’avenir. La révolution fcse 1789-1794, après c’est le directoire donc retour à des conceptions autoritaires du pouvoir et conservateur. Le code civil a été une époque de retour en arrière par rapport à des idées de 1789 et où on
9 461 Mots / 38 Pages -
Histoire du droit
L’histoire du droit doit nous permettre d’avoir du recule et un certain nombre d’instrument intellectuel, scientifique pour analyser décrypter les informations qui nous arrivent de manière de plus en plus rapide et soutenu. D’arriver à démêler le vrai du faux et d’être moins manipulable en considérant que l’histoire peut nous permettre de nous sortir d’un certain dogmatisme c’est-à-dire des vérités qui nous sont assénés par des gens qui prétendent détenir la vérité. L’histoire du droit
1 059 Mots / 5 Pages -
Histoire du Droit
Histoire du Droit COMMENT LES REDACTEURS DU CODE CIVIL SE DEFINISSAIENT-ILS LE BON PERE DE FAMILLE ? « Législateurs, vous conserverez au gouvernement de la famille tout son ressort, pour conserver au citoyen toute sa liberté. » disait Portalis en l’an 10. Les rédacteurs du Code civil ont donné leur définition du bon père de famille, des devoirs qu’il avait envers ses enfants et envers l’Etat. Après 1789, le rôle du père avait subi d’importantes
1 562 Mots / 7 Pages -
Histoire du droit introductio
Histoire du droit L1 1. Les racines du droit français Le droit français est redevable à trois apport fondamentaux : apport de Rome, apport du christianisme, l’empreinte germanique. Ces influences ce sont entrecroisées. 1. L’apport de Rome L’apport de Rome est fondamental, les romains nous ont apporté dans tous les domaines et notamment dans le droit et les institutions.Les romains ne cherchent pas imposer leur droit et leurs instituions lorsqu’il y a des mouvements migratoires.
1 707 Mots / 7 Pages -
Histoire des sources du droit cas
Histoire des sources du droit Anthony MERGEY 2012-2013 ________________ Partie 1 : Les racines du droit français. Naissance du véritable Droit francais au 17ème siècle. Apport romains, germanique et chrétien. Chapitre 1 : l’apport Romain Rome constitue une expérience unique. A la fois dans l’espace et dans la durée. Dans l’espace d’abord car Rome est passées d’une modeste Cité à un empire gigantesque puisque lors de son apogée au 2ème sicle après JC, ses frontières
50 522 Mots / 203 Pages -
Histoire du droit: qu'est ce qu'un français
Tutorat : Histoire fiche n° 1 Qu'est ce qu'un français ? Le Code civil prévoit de considérer la qualité de français comme une catégorie juridique dans le but de déterminer les éléments constitutifs. Si la question est simple, la réponse est complexe. En effet, il est plus facile de concevoir, de sentir, le caractère national d'un peuple que de le définir. Section 1 : Le français un citoyen par nature I - Un homme libre
1 248 Mots / 5 Pages -
Histoire du droit
TD Histoire du droit, séance 3 « La constitution de 1795 : Une Constitution contre la Terreur » On parle du régime de la Terreur : * Le début est difficile à déterminer, elle se termine avec le 09 Thermidor de l’an 2. Le calendrier révolutionnaire commence le 22 septembre 1792 avec la proclamation de la République un jour avant. L’idée est de ne plus jamais y revenir, on veut l’abolir à tout jamais. Le
758 Mots / 4 Pages -
L'histoire du droit commercial.
Droit Commerciale Partie I : L'histoire du droit commercial. Le code du commerce de 1807 s'est avérer insuffisant ce qui a amener à la décodification du droit commercial français car code de commerce exclut la question du fonds de commerce et des baux commerciaux et d'autre sujets ce qui a pour conséquence la création d'un nouveau code du droit commercial qui réuni toutes les lois codifiées sans les modifier.. Pour les pouvoirs public un doit
4 787 Mots / 20 Pages -
Histoire du droit et des institutions cas
Histoire du droit et des institutions Introduction Droit régissant les rapports entre les individus et la puissance publique → droit public, droit politique (sens premier du terme). Définition institutions : ensemble des structures fondamentales d'organisation d'une société, créées par l'Homme. Pour l'Homme moderne, l'Homme est à l'origine de ses institutions (cf. Contrat Social), du politique, des lois... Mais cette définition ne correspond pas exactement à la mentalité politique de l'ancienne France, d'avant la Révolution de
44 588 Mots / 179 Pages -
Résumé Chapitre Introductif à l'histoire du droit
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : DE L’APPARITION DU DROIT À L’HÉRITAGE ROMAIN Ce qui aide le droit à façonner une société donné —> le contexte extra-juridique (la politique, la religion, l’économie, la morale, la philosophie, les faits sociaux … ) Deux possibilités : - le droit est une conduite qui vient de la religion et de la morale * le droit est isolé par les Romains Pour comprendre que l’idée fut nouvelle dans l’Antiquité, il faut comprendre
2 850 Mots / 12 Pages -
Histoire du droit cas
Histoire du Droit Ce cours étudiera les influences du droit romain, du droit germanique, du droit canonique ainsi que du droit naturel sur le Code Civil Suisse actuel. * Tous les codes sont des lois. En revanche, toutes les lois ne sont pas des codes. Les codes ont donc quelque chose de plus que les lois. Le code marque un caractère exhaustif de la matière qu’il traite. Les lois ont plutôt une fonction ‘’relative’’ ou
40 926 Mots / 164 Pages -
Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle
Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle Le droit pénal : Toutes les grandes avancées esst contenue dans la DDHC. Quels so -Principe de l’égalité des delits et des e -La présomption d’innocence -La non retrouactivité des peines Certains crimes dont la condamnation repose sur l’irationnel. Le crime de sorcelerie est supprimé, le crime de magie, de sacrilège sont supprimé. On réforme également la procédure. On introduit le principe du juri. Le juge n’est
1 849 Mots / 8 Pages -
Droit histoire médiévale
Histoire médiévale Histoire de la France au MA. Introduction Qu'est ce que le MA ? A) La notion et l'évolution des termes MA 1. La notion C'est un age moyen cad qu'il n'a de sens que relatif cad dans une suite chronologique, un age par rapport a ce qui précède et a ce qui suis. C'est une période intermédiaire entre l'antiquité et un groupe d’érudits italiens du 15e siècle, un groupe d'humanismes. Ils chargent les
11 545 Mots / 47 Pages -
Cours histoire du droit cas
Histoire du droit : Introduction : Histoire du droit est synozuidale (courbe montante de descendante ainsi de suite). -Les historiens sont considérés comme 1er idéologues, leurs but -> faire adhérer le publique à une certaine thèse (ils sont considérés comme royalistes). L’histoire fait nécessairement appelle à une certaine chronologie : apparition des 1er historiens pdt l’antiquité, autre moment qd on a cru voir tomber Rome (492), puis du moyen âge (1492) à l’antiquité jusqu’au au
30 734 Mots / 123 Pages -
Histoire des sources du droit cas
Histoire des sources du droit PARTIE 2 : le premier Moyen Age (5e-12e siècle) RAPPEL HISTO - période Franc avec 2 phases : La dynastie des mérovingiens (476-1) - CHAP 1 : le pluralisme juridique franc (6-10e) SECTION 1 : l’empreinte de la personnalité des lois §1 : les sources gallo-romaines A : le Bréviaire d’Alaric B : le Papien C : le droit romain vulgaire §2 : les source barbares - destinées pop germaniques
2 806 Mots / 12 Pages -
Histoire de droit
Introduction historique au droit Introduction : Qu'est-ce-que le droit? Droit : Depuis 2 millénaires, depuis que le droit est l'objet d'une réflexion théorique, les tentatives se sont multipliées pour le définir. Cependant, celles-ci se sont révélées inexactes, partielles, réductrices. Par exemple, pour les romains, le droit est "l'art du bon et du juste". Ils considèrent donc que c'est un instrument permettant de mettre en œuvre un idéal de justice et d'équité = un droit qui
7 973 Mots / 32 Pages -
Revisions-Histoire du Droit-La Coutume
Section 1. L'âge d'or de la coutume § 1. La formation de la coutume. La consuetudo (= coutume) a perdu, au Xè s, la signification originelle de ce que les romains lui ont donné. La consuetudo a tendance à appartenir au vocabulaire fiscal & tend de + en + à désigner les taxes qu'un seigneur peut prélever sur sa seigneurie. Dans les pays (régions) de la France, où l'autorité des princes est restée forte (notamment
1 544 Mots / 7 Pages -
Méthodo commentaire de texte en histoire des sources du droit L1 DROIT
Méthodologie du commentaire de texte Indiquer le nom du texte et de l'auteur avant de débuter le commentaire Introduction (6 étapes) : 1 étape = 1 retour à la ligne + 1 alinéa a) L'accroche : citation ou phrase percutante b) Présentation de l'auteur et du texte Qui est l'auteur ? Quelle est la nature du texte ? Quelle est la thématique générale du texte ? c) Délimitation spatiale et chronologique du texte 1) Cadre
442 Mots / 2 Pages -
Cours d'histoire du droit cas
Histoire Semestre 3 Modalités d’examens : Oral (à confirmer), droit au cours et aux livres mais réflexion et non récitation du cours. Période couvrant le 19é et le 20é siècle. Mais nous n’allons voir qu’une partie du 19é siècle. Introduction : La première moitié du 19é siècle est mal connu. Et pourtant c est une période qui est intéressante pour plusieurs raisons. Elle l est pour les juristes car il y a des legs de
36 007 Mots / 145 Pages -
Intro histoire du droit définition
Il s'agit de cerner ici l'origine est l’évolution du droit. Les juristes font une distinction entre 2 types de droit, subjectif et objectif. En effet il peut être analysé de deux manières : - Droit subjectif peut être analysé soit comme la faculté de faire ou de ne pas faire quelque chose, faculté qui peut être naturelle ou légale. L’intérêt de l'individu qui est mis en avant dans ce type de droit. - Droit
507 Mots / 3 Pages