Histoire des sources du droit cas

 Histoire des sources du droit

PARTIE 2 : le premier Moyen Age (5e-12e siècle)

RAPPEL HISTO

- période Franc avec 2 phases :

La dynastie des mérovingiens (476-751)

-  

CHAP 1 : le pluralisme juridique franc (6-10e)

SECTION 1 : l’empreinte de la personnalité des lois

§1 : les sources gallo-romaines

A : le Bréviaire d’Alaric

B : le Papien

C : le droit romain vulgaire

§2 : les source barbares

- destinées pop germaniques du territoires de la Gaule

A : le droit des Wisigoths et des Burgondes

- premiers à mettre par écrit leurs lois barbares et pas surprenant car peuples germaniques qui sont plus facilement en contact avec pop gallo-romaines qui a l’habitude du droit écrit

- droit mit par écrit en 476 le code d’Euric va évoluer et  compléter au 6e 7e siècle au moment ou les Wisigoths se replient sur l’Espagne et complété par d’autres textes → leges wisigothorum (ensemble de disposition qui forment un droit commun aux Wisigoths et hispano-romains) → conséquence coutumes nord Espagne « fueros »

- loi gombette publié en 502 pour Burgondes

B : le droit des francs saliens

- loi salique (lex salica) : loi des vainqueurs/contient disposition essentiellement d’ordre pénal/ongues listes d’infractions avec des tarifs de réparation dû à la victime ou à sa famille et fonctionnent selon le principe de la composition pécuniaire → système célèbre : système du Wergeld = prix de l’H

- semblerait que le noyau dur de la loi salique semble être un vieux règlement militaire romain du 4e siècle et auraient été donné aux francs qui combattaient dans les légions romaines à al frontière de l’empire et interdisaient aux francs saliens de recourir à la vengeance privé pour mettre un terme aux querelles entre les familles et à évolué et été mis par écrit par Clovis, sa version définitive aura lieu en 803 sous Charlemagne

- puisqu’ils sont éloigné des gallo-romains, il y a peu de droit romain dedans

remarque : francs ripuaires ont leurs propres lois (loi ripuaire) aurait été promulgué ur ordre du roi Dagobert (633-639) et fortement inspiré loi salique

SECTION 2 : le triomphe de la territorialité du droit

- découle d’un idéal d’unité des grand carolingiens et à partir de la restauration de l’empire en 800 (unifier juridiquement, politiquement, religieusement l’europe)

- empereur a une mission divine et ce aux moment où les # ethnies tendant à fusionner en Europe pour former un vaste ensemble appelé la chrétienté, il doit ê soumis par une loi unique émanant du palais impérial

- la respublica christiana obéit à la loi impériale, divine

- les capitulaires va unifier empire et parallèlement il va avoir une unification naturelle (mariage mixtes)

§1 : les capitulaires

- trouvent fondement ju dans un pouvoir particulier (pouvoir de ban) dont est doté de l’empereur → commander, interdire, punir (origine germanique)

- s’exprime de manière oral mais va s’exprimer à travers les capitulaires, écrites sous formes de petits chapitres

A : régime des capitulaires

- existe un peu chez mérovingiens (une dizaine en 200 ans)

- + de 200 capitulaires entre milieu 8e et fin du 9e

- capitulaire : disposition obligatoire énoncée par le roi ou l’empereur après discussion dans le cadre d’assemblées de guerriers

- sous mérovingiens, cette assemblée est convoqué au mois de mars (assemblée du champ de mars)

- sous carolingiens, se réunit en mai (champ de mai)

- contenu : marqué par considération religieuses et but est d’assurer paix et ordre social au sein de l’empire

- évoque le respect des lois, du droit pénal, des pbs de procédures, le droit fiscal, l’admin de l’empire, la gestion financière des gds domaines agricoles de l’époque (ex : la capitulaire des villis)

B : classification des capitulaires

- clerc du règne de louis le pieux (abbé Anségise) et opérer un effort de systématisation rationnelle le droit carolingiens et il distingue plusieurs type de capitulaires

- distinction binaire : ecclésiastique (concerne affaires Eglise, reproduise les canons conciliaires) et laïque/séculiers (3 types : per se scribenda (pris librement par le roi et qui vale par eux même, autonome, sur tt empire = loi/initialement ne vaut que durant la vie du monarque mais en réalité va ê renouvelé à chaque nv monarque), legibus addenda (interprète ou modifie loi déjà existante, ajout), missorum (instructions, circulaires données à des missi dominici (=envoyé du maître) qui vont contrôle les # admin et rendre des comptes à l’empereur)

C : publication capitulaires

- nombreux sous époque carolingienne et sont regroupés sous formes de recueils : recueil d’Anségise (827, 29 capitulaires sous règle Charlemagne, louis le Pieux, Lotaire) et la collection de Benoit le Lévite (collection des faux capitulaires) : mélange vrais et faux capitulaires, 847-852

Bilan : Charlemagne et successeurs vont réussir à légiférer de manière générale sur l’ensemble de l’empire mais le déclin de la notion d’état après partage de Verdun va entraîner déclin capitulaires (dernier 884)

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