Cours histoire du droit cas

Histoire du droit :

Introduction :

Histoire du droit est synozuidale (courbe montante de descendante ainsi de suite).

-Les historiens sont considérés comme 1er idéologues, leurs but -> faire adhérer le publique à une certaine thèse (ils sont considérés comme royalistes).

L’histoire fait nécessairement appelle à une certaine chronologie : apparition des 1er historiens pdt l’antiquité, autre moment qd on a cru voir tomber Rome (492), puis du moyen âge (1492) à l’antiquité jusqu’au au temps modernes (1789). Les juristes ont été les 1er à faire croire à cette image que lorsque les 1er hommes sont apparu, régnait la loi du plus fort, à une certaine époque seul existait la vengeance pourtant, -3500 on a retrouvé des gravures de contrats, on peut donc dire qu’au commencement il n’y avait pas la loi du plus fort et de la vengeance mais celle du droit «Ubi societas ubi ius » : « La ou ce trouve une société la ce trouve le droit » ; Il n’existe pas de société qui ne soit pas régit par des règles, il existes plusieurs écrit de droit datant de l’Egypte ancienne, le droit est donc d’une certaine façon antérieur à l’histoire. La codification (1804) serait la période selon laquelle la fra aurait éclairé le monde, or il en a existés -3500 avant JC, la volonté du code implique du législateur une certaine volonté de réunir le droit dans son ensemble.

• Naissance de droit : Il y a 3 origines reconnut du droit :

->La première est arrivée avec moïse, porteur des tables de la loi (décalogue), ce droit est réputé d’origine divine, et hébraïque mais bcp pensent qu’elle fut biblique.

Un droit d’origine divine est par naissance totalitaire, rapport entre dirigeants et dirigés. Il est un droit d’origine divine appelé la charia

->Abusus (abus) conduit à la définition de la règle de droit l’usus (usage) et c’est l’abus qui par la deff de ces thermes définit l’usage, la somme des ces usages est la coutume : ensemble des règles que la communauté a reconnut juste dans la durée. Origine mécaniste de l’apparition de l’usage et de la coutume donne bcp plus de liberté dans l’usage de droit et surtout au « dirigé » une meilleure capacité a influé sur le droit (démocratique).

-> Hypothèse du personnage providentiel qu’on appel législateur (Image d’un ange de la mort), c’est une allégorie qui dit qu’il faut une apparition divine pr que la justice apparaisse dans ce monde.

Bonaparte en temps que premier consul n’a pas été inspiré par la divinité, et il a confié la rédaction du code civile à 4 juristes de l’ancien régime, ce code est la mise en forme de la jurisprudence du 17-18e s en respectant qd même certains acquis de la révolution. Le pb est que le législateur au lieu d’ê un homme providentiel, ne sait plus ou il se trouve et la multiplication des N conduit à leurs concurrence, ce législateur a perdu sa capacité à faire du droit et la présence des diff codes amène à des confits de droits du fait du nb trop élevé de N. -> droit admi : conflits de compétences entre les département et régions.

Les romains l’avaient anticipé par un adage « La multiplicité du droit entraine la corruption du bien pbc ».

Chapitre 1 : Les grands foyers du droit :

1. Les sources d’influences antiques :

I.1- L’Orient - La Grèce - Rome.

Civilisation mésopotamiennes, crée du droit qui parvient jusqu'à nous par l’intermédiaire de la bible, Il existe aussi du droit égyptien qui a peut apporter a notre civilisation, Le monde  arabo musulman…

En revanche le droit Grec est considéré comme la première expression du droit européen surtout du fait de son droit pbc.

Dans le droit romain on a pr habitude de distinguer différentes époques qui ne nous intéresses que pour finalement nous amener à l’époque républicaine : droit populaire, mais avec événement de l’élévation de Rome ce droit n’est il pas devenu autoritaire ?

1. Les apports de la pensée Européenne :

II.1- Temps « post romains »

Le moyen âge : au 1er tps du M-A période considérée comme obscure nous verrons comment se forme la lois, si le droit romain a véritablement été oublié dans le pays des francs (475-987) comme l’a annoncé Montesquieu. Autre assemblé au M-A qui s’appel les E généraux, quel est la participation de ces assemblées au décisions royales ?

II.2- Diversités des N

Puis l’importance de l’église en matière de droit ? procède aussi par assemblé (d’évêques) puis le Pape est décidé comme celui qui fait la loi.

1492 découvertes de l’Amérique et période de la « Renaissance », Puis des « Temps modernes » avec la mise en place du parlement.

II.3- Codification.

Mise en place pdt cette période de la codification : Bavaroise (1756), puis Prussienne (1794) et en enfin Français (1804) avec Bonaparte et Portalis « La justice est la tête de la souveraineté ».

L’héritage antique apparaît en Europe par le droit romain. A l’origine ce droit est réputé pour être assez unifié. Le droit romain encore aujourd’hui soutient la pensée Européenne. En France au 17e ns avons unifiés les coutumes, car jusqu’alors elles étaient divergentes. Les diff coutumes ont été « jetées dans un chaudron » celui du droit romain   (rapport au droit unifié romain). Pour autant au seins de l’Europe l’unité All s’est faite a Versailles le 18 janvier 1871.

Notre nombrilisme sur le code civil en fra a un effet pervers car il s’éloigne du droit romain souvent partagé par les autres pays européens.

Q° préliminaires :

 Informations dispo :

-Les sources dispo ?

-Leur type, leur crédibilité ?

 Limites du sujet : Limites temporelles, spaciales ou disciplinaires ?

ex : pour la royauté fra va de Clovis à louis 16. Cela invite l’auditoire à se projeter dans le temps en question

 Les enjeux du sujet : Q° soulevées, impact actuel ?

Savoir de quel façon a été fait le droit donc savoir de quel façon il peut évoluer pour ne pas ê pris de cours.

Chapitre 1 : Les grands foyers du droits :

I. Les sources d’influence antiques :

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