Cours Histoire Du Droit: conquête et romanisation de la Gaule

Introduction historique à l’étude du Droit

Partie I : La Gaule Romaine

Rome est fondée en 753 av J-C par Romulus et Rémus.

Elle est d’abord organisée sous forme de monarchie (qui sera abolie vers 509 av J-C), puis en République (« Res publica »), avec par la suite la conquête de nombreux territoires autour de la méditerranée. Cependant, les institutions romaines vont se révéler inadaptées (problème d’efficacité) avec une série de soubresauts politiques, d’où des guerres civiles avec l’arrivée de la dictature, dont Jules César qui cherche à concentrer le pouvoir. (Et qui sera assassiné en 44 av J-C).

Son successeur Octave va instaurer ce que les historiens appellent l’empire (qui devient «  Princeps ») 2 périodes sont à distinguer : I e siècle / II e siècle ap J-C (haut empire) III e siècle / V e siècle ap J-C (bas empire).

476 après J-C : Chute de l’empire romain d’occident. Tandis que l’empire romain d’orient subsiste jusqu’en 1453 avec la prise de Constantinople par les Turcs.

CHAPITRE I : Conquête et Romanisation de la Gaule

Section 1 : Les étapes de la conquête

En 125 av J-C, Marseille (fondée en 600 av J-C) se sent menacée par ses voisins Gaulois. Elle fait appel à Rome. Les troupes et légions romaines une fois installées vont occuper progressivement ce que les Romains appellent la « Provincia » (Gaulle méditerranéenne), et qui sera la 1ère zone conquise et la plus profondément Romanisée.

J.César est « proconsul », il juge nécessaire d’acquérir la gloire militaire donc va s’emparer du pouvoir et va se constituer un armée. Il va triompher des uns et des autres. Il intervient dans les divers conflits en Gaule et triomphe de la coalition des peuples Gaulois (entre -59 et -51 av J-C).

Il ramène Vercingétorix à Rome en guise de symbole, la Gaulle est alors « intégrée ». Cette intégration s’accompagne d’un mouvement de Romanisation, c.-à-d de diffusion et d’acceptation du mode de vie et d’administration Romaine. D’où un alignement progressif sur les comportements des Romains.

Section 2 : Aspects institutionnels de la Romanisation

L’administration Romaine se superpose aux formes traditionnelles des peuples vaincus. Ce qui est un élément d’unification progressive et de diffusion des mêmes règles de Droit.

L’armée joue aussi un rôle très important. C’est un facteur de Romanisation par sa présence et permet la diffusion de la langue (le latin), leur culture. On peut observer un alignement du comportement des Gaulois sur celui des Romains. Ainsi, l’armée est la voie privilégiée d’accès à la citoyenneté Romaine (du fait des différentes actions militaires au sein des troupes Romaines)

Section 3 : Aspect économique de la Romanisation

Les économies locales des régions conquises (jusqu’ici plus ou moins isolées) vont être intégrées dans un ensemble économique très vaste.

Ce monde Romain constitue une véritable communauté économique qui réunit des activités très diverses mais souvent complémentaires.

L’administration Romaine impose des taxes très faibles sur la circulation des marchandises (facilitant ainsi les échanges). « Pax Romana  » (longue période de paix) va aussi faciliter les échanges.

D’autre part, le développement des infrastructures (communication, routes, ports (maritimes et fluviaux)…). Grâce à de grands travaux, les provinces exporter plus facilement.

Apogée au II e siècle après J-C (puis déclin)

Section 4 : Aspect culturel de la Rome

On peut observer le phénomène de Romanisation au niveau de la façon de s’habiller, du mobilier, de l’habitat, ainsi que la religion Romaine qui se superpose aux vieilles croyances et religions … Ce sont les classes dirigeantes qui ont participées les premières à la Romanisation.

Ce phénomène de Romanisation va trouver son aboutissement juridique en 212 après J-C. Caracalla va par la suite accorder à tous les habitants libres de l’Empire le statut de « citoyen Romain ».

CHAPITRE II : Les institutions Romaines en Gaule

Section 1 : Le pouvoir politique.

1) Le haut empire

Le peuple Romain a conquis progressivement le monde méditerranéen et puis l’Europe occidentale. Dès le IIème siècle av J-C, les formes traditionnelles du pouvoir républicain deviennent inadaptées. César va instaurer une dictature en concentrant les pouvoirs. Assassiné en 44 av J-c, son successeur Octave va instaurer le « principat ». Dans ce système, le décor républicain est respecté. Octave ne créé aucune magistrature souveraine. Cependant, il est le chef de l’administration civile, des provinces, de la gestion des finances, de l’armée ... Il s’agit d’une monarchie de fait dissimulée derrière les préceptes de la république.

Ce système va évoluer vers une monarchie absolue, divinisée. Le « pèble » (peuple) s’habitue cependant à cette façon de gouverner.

Juvénal disait que la pèble ne se souciait que du pain et des jeux.

L’ancienne classe dirigeante (aristocratie républicaine) disparaît progressivement par dénatalité (peu d’enfants) et par morts violentes. Elle va être remplacée par de nouvelles couches sociales qui doivent leurs ascensions à l’administration impériale. Cette administration impériale est dépolitisée et les couches sociales doivent tout au chef de l’Etat (princeps) et doivent servir de corps intermédiaire entre l’empereur et la masse (le peuple).

Durant cette période l’administration va être très efficace, et on note les meilleurs empereurs (ex : Trajan, Hadrien, Marc Aurel…). Ils respectent les libertés locales, l’équilibre. Cette monarchie a cessé d’être contestée. L’empereur est reconnu universellement comme le chef suprême. Les juristes ne discutent plus du pouvoir législatif de l’empereur. L’empereur créé le Droit.

2) Le bas empire

Au milieu du IIIème siècle ap J-C (de 235 à 284 ap J-C), le monde Romain subit une accumulation de crises. Des attaques extérieures

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