Histoire du droit pénal cas

Histoire du droit pénal

Introduction :

Le centre des droits sur les choses est constitué par la propriété. L’évolution cette propriété peut être envisagée de deux points de vue, soit d’un point de vue technique soit d’un point de vue politique. Sur le plan technique, on observe que les Romains ont conçu le droit de propriété avec précision, ils l’ont distingué de tous les autres droits, mêmes réelles. Mais aussi de la possession qui est un pur état de fait. Le droit coutumier il est beaucoup moins clair, celui qui vient après le droit romain dans la mesure ou une notion << la saisine >> parvient à englober la possession, la propriété, et la plupart des autres droits réels : tel que les servitudes. La renaissance du droit romain, conduit nécessairement au rétablissement de la notion de propriété, qui se fait au détriment de celle de la notion de saisine qui existe pendant le moyen-âge. Le droit moderne va même dépasser les conceptions romaines sur la propriété. Un deuxième point de vue qui est politique, ce point de vue se réduit essentiellement à la question de la propriété de la terre, puisque la terre a été quasiment l’unique bien de production à la base de toute puissance. Sur le plan des idées politiques, la propriété est dans l’ensemble vue comme indispensable, vu comme une condition nécessaire à l’ordre social. Au cours de l’antiquité, il apparait naturel pour de grands penseurs comme Aristote, Cicéron, que des personnes soient propriétaires, et d’autres soient l’objet de propriété. Face à mvt qui légitime la propriété, un autre mouvement qui s’oppose à cette question de la propriété privé dès l’antiquité. Ce mvt revendique une mise en commun des biens, c’est une forme de communisme, retrouve dans la cité idéale chez Platon et chez quelque penseur chrétien. L’idée des chez les penseurs chrétiens : ttes les terres appartiennent à Dieu, les hommes n’en n’auraient que l’usufruit, usufruit temporaire qui durerait durant la vie humaine. Jusqu’au XIX et XX ème, l’idée s’oppose.

Titre I : les droits réels romains :

La propriété se détachent des autres droits réels romains, elle est très étendu, non seulement dans ses prérogatives mais aussi dans l’espace. Déjà à Rome, elle s’étend à tous ce qui est au-dessus et tout ce qui est au-dessous du sol. Cette propriété est aussi séparée des autres droits réels qui sont considérés comme des exceptions, elle est séparée de la possession qui est pur état de faite. Cette propriété à Rome elle porte un nom bien particulier, elle s’appelle la propriété quiritaire : à l’origine cette propriété n’a qu’un domaine relativement réduit, elle ne s’applique qu’ à un domaine strictement romain, a un domaine national. Cette propriété quiritaire est également limitée à certaines personnes et à certaines terres. Techniquement, l’acquisition de cette propriété Q elle dépend de formes particulières d’acquisition. Ces formalités vont devenir rapidement obsolète bien qu’elles soient obligatoires pour une catégorie importante de biens, que l’ont appelle les res mancipi. L’évolution de la vie sociale, économique, font disparaître progressivement toutes ses limites. Le droit romain qui ne connait au début qu’un seul type de propriété, la propriété quiritaire a été obligé de développer d’autres types de propriété, développement des tenures. Malgré ces évolutions, le droit romain restera à travers les siècles un modèle, qui servira à contrecarré la féodalité. Et qui servira également de base aux doctrines libérales et individualistes au 18 ème et 19 ème siècle.

Chapitre 1 : la propriété quiritaire

La propriété par excellence à Rome, cette propriété Q est le type même de droit réel, le plus complet et le plus total. L’expression technique qui sert à la désigner à Rome, elle est dominium ex iure quiritum : propriété en vertu du droit des quirites, en vertu du droit romain. Les romains ne se sont pas vraiment occupés de la Q° du fondement et de l’origine de la propriété privée. Les romains sont de mauvais philosophes, ont bcp emprunté aux grecques, ils ont simplement repris le mythe d’un âge d’or, d’une époque où il n’y avait ni esclave, ni de borne de délimitation dans les champs. Aucun des juristes romains importants, tel que Ulpien n’a revendiqué de revenir à cette âge d’or. Pour Cicéron, la propriété privée n’est pas de droit naturel, parce qu’en droit naturel toutes les choses sont communes. Les biens ne sont devenus privés selon Cicéron que par deux moyens qui résultent de la société, des hommes. Deux moyens justifient l’acquisition de la propriété, l’occupation, la victoire. Cicéron est l’auteur d’un passage resté célèbre sur le droit du premier occupant, au début de l’histoire humaine, le monde est comme un théâtre et chaque place au sein de ce théâtre appartient au premier qui s’y installe. Cependant, cette place il la perd dès qu’il cesse de l’occuper, il ne peut pas empêcher un autre de s’y installer. Un siècle et demi plus tard, un autre juriste Nerva, considère que lui aussi la prise de possession des objets sans maître est l’origine première de la propriété. Cicéron aussi la range parmi les moyens qui ont établi la propriété privée. Un immense juriste romain Gallus. Pour les anciens romains, la lance est le signe de la juste propriété parce que les anciens romains tenaient tout particulièrement pour leur ce qu’ils avaient pris à l’ennemi. Exception faite de ces fondements, l’occupation et la victoire, la pensée des romains est plutôt flou et est empreinte de contradiction.

Section I : la notion de propriété quiritaire

La propriété : c’est l’ensemble de tous les pvrs que l’on peut avoir sur une chose, c’est le pvr total sue une chose (même de la détruire). Les juristes anciens à Rome, n’ont pas donné en tant que tel de définitions de propriété ( de dominium), ils n’en n’ont même pas fait une théorie. Son contenu est implicite dans les développements que les juristes ont consacrés à la propriété Q. Quant au caractère de la propriété ils n’ont jamais été très net, c’est seulement au XIXème siècle qu’une théorie de la propriété est présente.

Paragraphe I : le contenu de la notion de propriété quiritaire :

Les Romains ne se sont pas intéressés à la Q° de la définition de la propriété. les romains

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