HIstoire du droit privé cas

Partie 1 : Du MA à l’an 1000

Personne :

• Masque
• Romains l’ont transposé au vocabulaire juridique
• Statut juridique derrière lequel se cache une personne, le statut juridique étant un état

Famille :

• Renvoie au mot faim
• Unité sociale de base ou l’on satisfait la faim

Bien :

• Pas descriptive objectivement de ce à quoi on se rapporte
• Un idéal

Chapitre 1 : Les personnes

Section 1 : Personnes, histoire, anthropologie

Paragraphe 1 : Personnes Hommes, Individu et autres notions équivalentes

Masque de théâtre → Catachrèse → Personne.

Romains utilisent pour désigner branche du droit se rapportant aux personnes. Veulent différencier ceux qui sont citoyens et ceux qui ne le sont pas. Définir rapports avec les esclaves car esclaves n’étaient pas assimilés comme des personnes. Définir les statuts hiérarchisés en fonction de la place de chacun.

Terme persona → rigide, on ne change pas le masque à son grè. La loi nous l’impose. Il a alors un double sens :

• Contraignant car on ne le choisit pas
• Protection : empêche les autres de nous porter atteinte.

Conception relève essentiellement du droit objectif différent du droit subjectif.

 Droit objectif = relève de la loi, des institutions. S’impose à nous

Droit subjectif = droit naturel, que tous les hommes ont.

Notion d’Homme : étape de l’évolution du droit. Droits de l’homme de 1789 sont un mélange de droits objectifs et de droit subjectifs. Mot individu : renforce les droits de la personne humaine, utilisé de manière positive.

Notion de personne rattachée à l’idée de l’homme qui empêche la reconnaissance éventuelle des droits des entités comme les personnes collectives qui sont des groupes de personnes, peuvent se nommer les personnes morales. Le droit a alors crée des choses qui n’existent pas dans la nature, qui sont des fictions juridiques et à qui le masque a été appliqué.

MA : pour insister sur le fait que les personnes sans corps étaient bien des personnes → corps, corpus :  groupements de différents individus possédant la personnalité juridique.

 Autre personnes : les communes/ universitas → crées par la volonté des bourgeois de s’affranchir des pouvoir qui existaient au-dessus d’eux.

Paragraphe 2 : Personnes et sociétés statutaires

Tendance à avoir une vision égalitariste de la notion de personne. Le statut juridique est au cœur d’une lutte contre l’égalitarisme.

Les masques ne sont pas les mêmes er il y a des gradations dans ce statut dans les masques. Certains pleinement sujets de droit d’autres touchés d’incapacité juridique. Cas dans les sociétés statutaires fondées sur une hiérarchie : différence entre les citoyens et ceux qui ne les ont pas. A travers l’histoire, certaines sociétés sont articulées fondamentalement sur ces différences de statut.

Exemple : Caste en Inde → Groupes imperméables. On ne peut pas changer de classe comme selon la théorie de Marx du XIXème siècle. Exemple le plus poussé de société statutaires.

Beaucoup société fondées sur le statut. Romains → au sommet des statuts = le citoyen. Il dispose du status libertatis. Ce statut juridique ne peut que se revendiquer dans le cadre d’une cité étant à la fois une ville et un petit empire.

Père de famille = sui juris → pas sous le droit d’un autre Citoyen au regard de l’Etat et dirige chez lui : maitre des biens disposant de la potestas, pouvoir sur tous les membres de la famille qui sont alieni juris.

Hiérarchie des personnes à Rome :

• Citoyen
• Citoyenneté latine = grande partie des droits mais pas tous
• Provinciaux au pérégrins.
• 212 : Edit de Caracalla qui unifie toutes les classes sauf les esclaves qui ne sont pas des personnes.

Fin de l’Empire : développement de la notion de nation. Apparition en France et en Angleterre pendant la période de la guerre de 100 ans → on se bat pour une entité, sentiment national. Nation = communauté de naissance. Justifie le droit qui s’applique à nous en fonction de notre naissance : droits et statuts différents.

Développement de la notion de nation à Rome : empire romain s’essouffle, plus de ressources militaires, peuples voisins enfonce les frontières. Rome va en tirer intérêt en passant des traités autorisant les populations voisines à venir résider sur le territoire romain à condition de collaborer à la défense du système, au maintien des frontières. On nomme alors ces populations les populations fédérées. Cela bouleverse le système du droit des personnes à Rome. On leur laisse leur hiérarchie sociale, leur citoyenneté, ils conservent leur autonomie mais habitent Rome.

Europe Occidentale : système de la personnalité des droits. Pour les citoyens romains s’applique le droit des personnes romain. A côté, existence des Wisigoths en Espagne, le droit des Burgondes s’installant dans l’empire romain. Franc → statut de personne de droit franc. Les différents traités avec Rome peuvent permettre éventuellement de passer d’une juridiction à l’autre.

Des sociétés ne connaissent plus le système de personnalité des droits, il y a des ordres et chaque ordre a alors ses privilèges ou non. Chacun a un statut particulier.

Mécanisme de base est la famille : l’alliance et la filiation. Mais d’autres groupes se basent sur ça comme les clans. Rome : unité regroupant plusieurs famille → gens, gentes. Clan familial revendiquant un ancêtre commun, c’est un mode d’organisation sociale. Autres types d’unité encore plus important : les tribus = des petits états dans les états.

Section 2 : La personnalité juridique

Paragraphe 1 : Le nom dans l’histoire

Elément capital dans l’état civil.

Rome : tria nomina → le prénom, le nom et le surnom. Le nom vient du père Jules → Julia. Seuls garçons ont le droit d’avoir un prénom = héréditaires. Surnom = se réfère à une particularité physique.

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